A..., architecte, assuré par la Mutuelle des architectes français (MAF) d'une mission complète de maîtrise d'oeuvre, la société Bureau Véritas d'une mission de contrôle technique, et la société GTM-BTP

sous-traité les travaux d'électricité à la société Rivière, depuis en liquidation des biens, assurée auprès du Groupe des assurances nationales (GAN) ; que le cabinet d'architecte ERA a été chargé d'une mission

selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 5 décembre 2000), que la Société civile immobilière La Sauvagine (SCI) a confié en 1991 à la Société civile professionnelle d'architectes Chambre et Vibert (SCP) une mission

Z..., ès qualités ; Sur le premier moyen du pourvoi n° Q 89-16.515 : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 20 mars 1989), qu'ayant chargé d'une mission complète d'architecte M. de X... de

[O], architecte, assuré auprès de la Mutuelle des architecte français (la MAF) une mission complète portant sur la construction d'une villa en Martinique ; que les travaux, dont la durée contractuelle

J... clerc salarié, un mandat s'analysant en une maîtrise d'ouvrage déléguée ; que la société LBMB a confié une mission complète de maîtrise d'oeuvre à M.

[C] (le maître de l'ouvrage) a confié la construction d'un immeuble d'habitation à la société Cica construction (l'entrepreneur), assurée auprès de la SMABTP (l'assureur de l'entrepreneur), et une mission

in solidum avec la SCI Sognu d'Oru, à garantir le syndicat des copropriétaires des condamnations mises à sa charge, l'arrêt retient que l'architecte doit sa garantie dans la mesure où il avait une mission

l'arrêt attaqué (Caen, 26 mars 1987), que la Société d'économie mixte immobilière de construction de la région de Cherbourg (SEMIC) a réalisé une opération de construction, sous la maîtrise d'oeuvre complète

après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rouen, 29 octobre 2014), que la société Rhodanienne de transit a confié une mission

I..., architecte, chargé d'une mission complète de maîtrise d'oeuvre, la société Parqueterie aixoise pour la fourniture et la pose du revêtement de sol, la société (EPL) pour le lot plomberie, assurée

Nicolas X..., architecte, avec une mission complète de maîtrise d'oeuvre, et la société Contrôle et Prévention (CEP), aux droits de laquelle se trouve la société Bureau Véritas, en qualité de contrôleur

la réalisation de deux bâtiments, vendus en l'état futur d'achèvement et placés sous le régime de la copropriété ; que sont intervenues à l'acte de construire la société K... et X..., chargée d'une mission

[H], architecte, chargé d'une mission complète de maîtrise d'oeuvre, et à M.

proposition de son assureur d'une indemnité pour partie différée et payable après reconstruction, sur présentation des factures avant le 31 décembre 2008 ; que, le 3 juin 2006, la SCI a confié une mission

un groupe d'immeubles dénommé Phase III, comportant notamment des parcs de stationnement souterrains de cinq niveaux, sous la maîtrise d'oeuvre des architectes Virgili, X... et C..., chargés d'une mission

X..., architecte, d'une mission complète de maîtrise d'oeuvre ; qu'après réceptions provisoire et définitive prononcées respectivement le 14 mars 1973 et le 13 mars 1974, la société Polyclinique, se plaignant

Y..., architecte, assuré par la Mutuelle des architectes français (la MAF) une mission complète de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'une maison d'habitation ; que M.

dans le rapport de cette société, que l'expert avait constaté que la société DHD avait respecté les préconisations de Géoprojets mais qu'elles étaient insuffisantes pour assurer la stabilité du sol compte

X..., architecte, d'une mission complète en vue de la réalisation d'un programme immobilier ; que le contrat prévoyait que les honoraires seraient réglés à hauteur de 33 % à la délivrance du permis de