Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
101 résultats pour « purge »
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101 résultats pour « purge »
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Article 230-3.09
Un robinet de purge et de vidange placé au point le plus bas ; 4.6. Un indicateur de niveau. S'il est installé une monture de niveau, celle-ci doit comporter aux deux extrémités des robinets à fermeture automatique facilement manœuvrables.
Article Annexe I
au sens du présent arrêté l'ensemble des éléments suivants : tour(s) de refroidissement et ses parties internes, échangeur(s), dévésiculeur, ensemble composant le circuit d'eau en contact avec l'air (bac[s], canalisation[s], pompe[s]...), circuit de purge
Article Annexe
remplissage (ou tout autre dispositif offrant une sécurité équivalente) ; -une jauge de niveau en continu ; -un dispositif de contrôle du niveau maximal de remplissage dont la valeur est fixée par la société distributrice ; -éventuellement un dispositif de purge
Article Annexe
voyants lumineux et ampoules de chaufferie ; Entretien et réglage des appareils de régulation automatique et de leurs annexes ; Vérification et entretien des régulateurs de tirage ; Réglage des vannes, robinets et tés ne comprenant pas l'équilibrage ; Purge
Article 223 a-II-1/17
Les robinets ou vannes de refoulement situés sur le côté du navire pour l'eau de purge des chaudières sont situés en des lieux facilement accessibles et ne doivent pas se trouver en dessous des tôles de pont.
Article Annexe I
Prescriptions spécifiques au gaz et gaz liquéfiés très toxiques Les installations susceptibles de dégager des gaz très sont munies de dispositifs permettant de collecter et canaliser les émissions y compris les points de purges effectués au cours des
Article Annexe I
Ces 40 points doivent être obtenus pour que le service puisse bénéficier des points supplémentaires suivants : + 10 points : le plan des réseaux précise la localisation des ouvrages annexes (vannes de sectionnement, ventouses, purges, poteaux incendie
Article 5
Tous les travaux de réparation ou d'aménagement effectués par une entreprise extérieure présentant des risques spécifiques (emploi d'une flamme ou d'une source chaude, purge des circuits...) ne peuvent être effectués qu'après établissement d'un plan de
Article Annexe I
les parties de l'installation visées au point 4.1 Dans les parties de l'installation visées au point 4.1, tous les travaux de réparation ou d'aménagement conduisant à une augmentation des risques (notamment emploi d'une flamme ou d'une source chaude, purge
Article Annexe I
Dans les parties de l'installation visées au point 4.3., tous les travaux de réparation ou d'aménagement conduisant à une augmentation des risques (emploi d'une flamme ou d'une source chaude, purge des circuits, etc.) ne peuvent être effectués qu'après
Article Annexe 221-II-2/A.2 (Chap 1 à 9)
Les tuyautages de distribution doivent être à purge automatique. 3.1.6.
Article 223 a-II-2/30
indication claire des locaux desservis ; 1.3.3 des consignes concernant l'entretien et le fonctionnement du système doivent être affichées dans le local où sont situées les vannes ; et 1.3.4 le système doit être doté d'un nombre suffisant de vannes de purge
Article Annexe 221-II-1/A.1 Partie B (1)
Les espaces sous piston des moteurs deux temps sont-ils purgés automatiquement ? (221-II-1/47) IP 15.
Article Annexe I
feu" dans les parties de l'installation visées au point 4.1 Dans les parties de l'installation visées au point 4.1, tous les travaux de réparation ou d'aménagement conduisant à une augmentation des risques (emploi d'une flamme ou d'une source chaude, purge
Article Annexe
" dans les parties de l'installation visées au point 4.3 Dans les parties de l'installation visées au point 4.3, tous les travaux de réparation ou d'aménagement conduisant à une augmentation des risques (emploi d'une flamme ou d'une source chaude, purge
Article Annexe I
” dans les parties de l'installation visées au point 4.1 Dans les parties de l'installation visées au point 4.1, tous les travaux de réparation ou d'aménagement conduisant à une augmentation des risques (emploi d'une flamme ou d'une source chaude, purge
Article Annexe I
explosives. 4.4. " Permis d'intervention " - " permis de feu " Dans les parties de l'installation visées au point 4.1, tous les travaux de réparation ou d'aménagement conduisant à une augmentation des risques (emploi d'une flamme ou d'une source chaude, purge
Article Annexe I
feu" dans les parties de l'installation visées au point 4.2 Dans les parties de l'installation visées au point 4.2, tous les travaux de réparation ou d'aménagement conduisant à une augmentation des risques (emploi d'une flamme ou d'une source chaude, purge
Article Annexe I
Plan de prévention - Permis de feu Tous les travaux de réparation ou d'aménagement effectués par une entreprise extérieure présentant des risques spécifiques (emploi d'une flamme ou d'une source chaude, purge des circuits...) ne peuvent être effectués
Article Annexe I
les parties de l'installation visées au point 4.1 Dans les parties de l'installation visées au point 4.1, tous les travaux de réparation ou d'aménagement conduisant à une augmentation des risques (notamment emploi d'une flamme ou d'une source chaude, purge
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