Sur la situation de la SARL ÉTANCHEURS AUVERGNATS La SARL ÉTANCHEURS AUVERGNATS allègue contre les époux [M] une créance totale de 9035,86 EUR TTC, résultant d'une facture émise le 27 mars 2015, trois

- Condamne la Sarl Pyctureart à payer à la Sas Sogepec la somme de 1709,40 euros au titre de la clause pénale prévue aux conditions générales de vente et au titre des factures émises en 2021.

les observations émises, les sujets sur lesquels le nombre d'observations a été le plus important, l'avis favorable de la commission d'enquête, la teneur des recommandations qu'elle a émises ainsi que

Il se dit calibré, il se croit caïd, mais c'est avec des jouets en plastique qu'il menace ses cadres pour les motiver...

ET PROCÉDURE Par courrier recommandé reçu le 24 août 2023 au greffe du service du contentieux social du tribunal judiciaire de Bobigny, Madame [B] [O] épouse [V] a formé opposition à la contrainte émise

TOULOUSE, ayant déposé INTIMES : Monsieur [P], [E] [V] né le 14 Avril 1967 à [Localité 5] (IRLANDE) (IR) de nationalité Irlandaise [Adresse 4] [Localité 1] Représenté sur l'audience par Me Emily

la mésentente et l'attitude critique de Bernard X... à l'encontre de ses supérieurs hiérarchiques justifient son licenciement ; que selon l'article L 1121-1 du Code du travail, sauf abus, le salarié jouit

. / Une pièce nominative émise par le casino sur présentation desdits documents peut également être présentée, dans la mesure où la reconnaissance de l'intéressé est systématiquement opérée à chaque entrée

Le procès-verbal d'arrestation indique qu'en voulant passer par la fenêtre en question, le requérant s'est légèrement blessé à la joue droite.

Ses droits et obligations, ainsi que sa rémunération, étaient définis dans une lettre de nomination ( lelkészi díjlevél ) émise par le conseil presbytéral de la paroisse. 8.

J..., Mme Catherine Josette Z... épouse E..., M. Paul Marcel Z..., M.

tête baissée la jambe droite tendue et l'autre repliée sous la droite, sans avoir surpris initialement les policiers qui le cherchaient en surgissant de cet espace particulièrement réduit, interroge d'emblée

responsabilité limitée, inscrite au R.C.S VERSAILLES sous le n° 753 094 465, dont le siège social est [Adresse 1], prise en la personne de son gérant domicilié en cette qualité audit siège, Représentée par Me Emilie

délibéré de la Cour, composée de : Madame Dominique DOS REIS, Président Madame Denise JAFFUEL, Conseiller Madame Claudine ROYER, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Madame Emilie

acte n'est pas suffisamment établie par le dépôt de plainte établi par ses soins le 6 mars 2017 et relatif à des violences conjugales outre le certificat médical du même jour constatant un oedème à la joue

A..., Commissaire priseur, et déclarer qu'il lui appartiendra également d'examiner lesdits meubles et, par comparaison entre l'inventaire notarié du 21 mars 1975 relatif à la succession de Monsieur Emile

- signé par Mme Dorothée DARD, Président et par Mme Emilie POMPON, Greffier présent lors de la mise à disposition. M.

Matias de Sainte Lorette, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de Mme Emilie Bokdam-Tognetti, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions,

Le terrain se trouve lui-même en vis-à-vis de maisons individuelles édifiées de l'autre côté du chemin de Lescan, en zone UM33, à dominante de maisons individuelles récentes, et jouxte, au sud, un terrain

assisté de Me GUIMET, avocat Monsieur Richard XX... ... ... 69530 BRIGNAIS représenté par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assisté de Me GUIMET, avocat RG 09/ 7895 Madame Josette