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2 866 résultats pour « Alexandra LAURENS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cab0bd3db21cbdd8bc39

Appel

18 mars 2008

18 mars 2008

Numéro d'inscription au répertoire général : S 06/10217 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 1er Mars 2006 par le conseil de prud'hommes de PARIS RG no 05/00940 APPELANT Monsieur Alexandre

Source officielle

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CA

Chambre Civile

652f78f9b053208318995ab9

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

Laurent SOUSA, Conseiller, Madame Laure- Aimée GRUA, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles GREFFIER : Mme Karine DUPONT, Greffier lors des débats et du prononcé.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62d64990aa6a2f06030d2707

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

, Madame Laurence DUVALLET, présidente de chambre, Madame Florence CHOUVIN-GALLIARD, conseiller Puis le 26 Avril 2022, Monsieur Alexandre DAVID, président de Chambre, assisté de Mme Karine DUPONT,

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62d649a6aa6a2f06030d27e0

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

, Madame Laurence DUVALLET, présidente de chambre, Madame Florence CHOUVIN-GALLIARD, conseiller Puis le 26 Avril 2022, Monsieur Alexandre DAVID, président de Chambre, assisté de Mme Karine DUPONT,

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

6031e5f71a05a81f68fabbcf

Appel

8 juin 2018

8 juin 2018

Alexandre X... de tous ces autres chefs de demande. - DEBOUTE Casino Servic es de sa demande reconventionnelle.

Source officielle
TJ

Chambre 3 - CONSTRUCTION

6a0f657dcdc6046d477d1977

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

prorogé au 21 mai 2026 JUGEMENT : Rendu après débats publics par mise à disposition au greffe, par décision contradictoire et en premier ressort copie exécutoire à : Me Alain-David POTHET Me Laurène

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - B

6364bbbee405357f749eab1e

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Muriel DURAND, présidente Mme Fabienne TROUILLER, conseillère Mme Laurence ARBELLOT, conseillère Greffière

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - B

63b7cd056b63637c907b7c07

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Muriel DURAND, présidente Mme Fabienne TROUILLER, conseillère Mme Laurence ARBELLOT, conseillère Greffière

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - B

63b7cd056b63637c907b7c0b

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

: Mme Alexandra AUBERT, lors des débats ARRET : - RÉPUTÉ CONTRADICTOIRE - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - B

63d37a97d1bc2605de4b4a57

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Muriel DURAND, présidente Madame Fabienne TROUILLER, conseillère Madame Laurence ARBELLOT, conseillère

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - B

65b3685e8c0355000835f4f9

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Muriel DURAND, présidente Mme Laurence ARBELLOT, conseillère Mme Sophie COULIBEUF, conseillère Greffières

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8babd3db21cbdd86168

Appel

6 mars 2002

6 mars 2002

-Xavier BOURDAIS (avocat au barreau de PARIS) APPELANTE CONTRE SA GL inscrite au RCS de GRASSE sous le N' B 300 775 004 dont le siège social est sis Zone Industrielle, secteur 1) BP 175 06704 SAINT LAURENT

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62d64980aa6a2f06030d267b

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

Alexandre DAVID, Président de chambre a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité, Madame Laurence DUVALLET, présidente

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TJ

Chambre du JEX

697b8417cdc6046d4721dca5

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

° : 26/ AFFAIRE N° RG 24/04120 - N° Portalis DBW5-W-B7I-JBEV Code NAC 78F Demande en nullité et/ou en mainlevée, en suspension ou en exécution d’une saisie mobilière JUGEMENT DU 13 Janvier 2026 Laurène

Source officielle
TJ

SCHILTIGHEIM Civil

68e88b553ea43407b9fbac14

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

STRASBOURG TRIBUNAL DE PROXIMITE DE SCHILTIGHEIM [Adresse 1] [Localité 4] SCHILTIGHEIM Civil N° RG 23/10267 - N° Portalis DB2E-W-B7H-MMVX Minute n° copie exécutoire le 07 octobre 2025 à : - Me Alexandre

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CA

Cour d'Appel

6253ca05bd3db21cbdd89d5a

Appel

4 juin 2007

4 juin 2007

Alexandre X..., en qualité d'ancien gérant muni d'un pouvoir INTIMÉE S.A.R.L.

Source officielle
CC

civ2

61372158cd580146773f300a

Cassation

17 octobre 1990

17 octobre 1990

Claude E..., pris ès qualités d'administrateur des biens de son fils mineur Laurent, demeurant tous trois à Saint-Martin Belle Roch (Saône-et-Loire), 22°/ de Mme Dominique F... née H..., demeurant

Source officielle
TJ

REFERES GENERAUX

6866d5c1d33109fd079b2085

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Alexandre JACQUOT DEMANDEUR Monsieur [W] [T], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Axelle AUPY, avocat au barreau de DRAGUIGNAN (avocat postulant) et Me Clara PARIENTE-BUTTERLIN, avocat au barreau

Source officielle
TJ

REFERES GENERAUX

66fd999438de0398b51a7aca

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

Alexandre JACQUOT DEMANDERESSE S.C.I. ALPHONSE, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Laurence NARDINI, avocat au barreau de DRAGUIGNAN DEFENDERESSE S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc55bd3db21cbdd8fc9e

Appel

14 septembre 2012

14 septembre 2012

APPELANTS : Monsieur Camille X... ... 24000 PERIGUEUX représenté par Me Laurence VIEYRA, avocat au barreau de MARTINIQUE Madame Marie-Louise Y...

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