Michel NNN..., domicilié [...]                              , 80°/ M. DDDDDDD...

d'honoraires – Renouvellement 5% du montant annuel d'honoraires, Sur mandat de syndic de copropriétés : Nouveau mandant et renouvellement 5% du montant annuel d'honoraires » et que « les honoraires générés

Sandrine L..., Gil M..., David N..., Anne-Cyrille O..., Nathalie P..., Sylvianne Q..., Linda R..., Nicolas S..., Fabrice T..., Aurore U..., Fabrice V..., Sylvie W..., Christine XX..., Jean-Michel

La SARL LUNE DE MIEL exploite une boutique de robes de mariée dans le local commercial et sous-loue certains locaux en étage à des fins d’habitation.

Michel, - Y... Mocky, - B... Oswald, - A...

    Dans les requêtes n os 17607/08 et 25185/10, les requérants ont également soulevé d’autres griefs sous l’angle de divers articles de la Convention. 27.

du 5 octobre 2011- Tribunal de Grande Instance de PARIS-RG no 10/ 17254 APPELANTS Madame, X... ... 50133 FLORENCE ITALIE Monsieur Giannozzo X... ... 50014 FIESOLE ITALIE Madame Micaela

Travailleurs Mutualistes, dont le siège social est [Adresse 4] représentée et assistée par Me Wilfrid LESCUDIER de la SELARL LESCUDIER & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Michäel

Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Michèle JAILLET, Présidente, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Michel, - Z...

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Michel CABARET, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé (e) de : Monsieur Jean-Michel LIMOUJOUX, Président, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Monsieur Hubert DE BECDELIÈVRE

/07153 - N° Portalis 35L7-V-B7G-CFTUH Décision déférée à la Cour : Jugement du 23 Février 2022 Tribunal de Commerce de PARIS - RG n° j202100270 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Michèle

Il précise que la somme sollicitée comporte 5 000 euros de budget annuel de fonctionnement (article 1.5), outre 5 000 euros de budget annuel forfaitaire de déplacements (article 1.6), augmenté du pourcentage

° RG 22/07089 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJNC4 [H] [Z] [P] [X] C/ [U] [F] [C] [Y] Cécile [Y] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Caroline DALLEST Me Michel

498 Rôle N° RG 22/07420 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJOIQ [X] [V] C/ [P] [K] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-François JOURDAN Me Jean-Michel

3] représenté par Me Rachel SARAGA-BROSSAT, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, membre de la SELARL GOBAILLE-SARAGA-BROSSAT, aux lieu et place de la SCP PRIMOUT FAIVRE, avoués, plaidant par Me Michel

Procédure civile, l'affaire a été débattue le 02 DECEMBRE 2010, en chambre du conseil, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Patrice COURSOL, Président, chargé du rapport et Madame Michèle

Représentée et assistée sur l'audience par Me Anne-valérie BENOIT, avocat au barreau de PARIS, toque : C0686 Monsieur Thierry André Michel O... né le 04 Décembre 1960 à DIJON demeurant...

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 01/04/2021 la SELARL [O] [I] [Localité 1] Me Angela VIZINHO-JONEAU ARRÊT du : 01 AVRIL 2021 No