RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE STRASBOURG JUGEMENT du 15 Octobre 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : - Juge Unique : Florence VANNIER, Vice-Président - Greffier : Audrey

JUGEMENT : - déposé au greffe le 03 Avril 2025 - Réputée contradictoire et en premier ressort, - signé par Stéphanie ARNOLD, Président et par Audrey TESSIER, Greffier DEMANDERESSE : Madame [Y] [U]

FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE STRASBOURG JUGEMENT du 03 Avril 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL : - Juge Unique : Stéphanie ARNOLD, Première vice-présidente - Greffier : Audrey

ORDONNANCE DE REFERE du 20 Octobre 2025 N° 2025/449 Rôle N° RG 25/00398 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BPC3Z [P] [J] [H] [J] C/ [R] [F] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Audrey

greffier Greffier lors du prononcé : Madame LEREBOURG, Greffier Débats en audience publique le : 26 Janvier 2026 N° RG 26/00016 - N° Portalis DBW3-W-B7J-7JY6 Grosse délivrée le 18/05/2026 À -Maître Audrey

Gilles Pellissier, conseiller d'Etat et Mme Audrey Prince, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteure. Rendu le 10 novembre 2021. Le président : Signé : M.

-Z..., afin qu'il négocie avec leur assureur, aux conditions les plus favorables, le montant de l'indemnisation des préjudices consécutifs à un accident de la circulation dont leur jeune enfant, Audrey

Bat.B2 92370 CHAVILLE représenté par Me Georges VIRASSAMY, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMEE : Madame Audrey Y... 97240 LE FRANCOIS représentée par Me Nathalie LEROUX-FABRIS, avocat

contentieux du Conseil d'Etat le 23 octobre 2002 renvoyant au Conseil d'Etat, en application des dispositions de l'article R. 341-2 du code de justice administrative, la demande présentée par Mlle Audrey

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 28 décembre 2023, Mmes B D, C D et Audrey D, représentées par Me Savoy Nguyen, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 16 décembre

de coindivisaire de l'Indivision [E] [Localité 7], indivision entre personnes physiques enregistrée sous le n° SIREN 789.995.164 dont l'adresse d'implantation est sis [Adresse 4], représenté par Me Audrey

APPELANTS Madame Audrey X... épouse Y... née le [...] à AUBAGNE, demeurant [...]

Le planning établi par Audrey Y... prévoyait pour le mercredi 23 novembre la présence de Sylvia X... de 9 heures à 13 heures et de 14 heures à 19 heures 45.

. *** De l' union de Robert C... et de Catherine X..., sont issus : - Johanna, née le 17 décembre 1990 - Audrey, née le 12 avril 1996 - Alexandre, né le 12 décembre 1997.

paiement d'une amende de 150 euros au titre de l'action publique ; 2°) enjoigne aux contrevenants, sous astreinte de 50 euros par jour de retard, d'enlever du domaine public fluvial leur bateau nommé " Autreiz

B..., représentée par Me Tisserant et Me Audrain, demande à la juge des référés, statuant en application des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) d’ordonner la

Audrain-Foulon La greffière, A.

A B, représenté par Me Audrain, demande à la juge des référés, statuant sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l'exécution de la décision du 22 juillet

Audrey Y...

des Libertés Individuelles Audience du samedi 08 février 2020 N° RG 20/00255 - N° Portalis DBVT-V-B7E-S4MM Magistrat(e) délégué(e) : Sylvie THEVENOUX, Présidente de chambre assisté(e) de Audrey