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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Référés Cabinet 2
687e86a841388e7853abf151
2 juillet 2025
2 juillet 2025
COSTECALDE-BOSSY, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDEURS CPAM DES BOUCHES DU RHÔNE Dont le siège social est sis [Adresse 2] pris en la personne de son représentant légal non comparante Monsieur
Source officielleRétention_recoursJLD
64bb733e0d42fcd969e7cebb
21 juillet 2023
21 juillet 2023
NIMES 20 juillet 2023 [J] [G] C/ LE PREFET DES ALPES MARITIMES COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 21 JUILLET 2023 Nous, Madame Alexandra
Source officielle9e Chambre C
616263c610de15342de1483d
21 décembre 2012
21 décembre 2012
par Me François MAIRIN, avocat au barreau de TARASCON INTIMEE SCEA SERVIEN FRERES, demeurant [Adresse 5] représentée par Me Patrice PASCAL, avocat au barreau de TARASCON substitué par Me Alexandre
Source officielleJ.A.F
68f93dbade0ebe408dab386d
3 octobre 2025
3 octobre 2025
nationalité Française, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Martine PENTZ, avocat au barreau de CARPENTRAS, avocat plaidant substituée par Me Lucie BILLAUDEL, avocat au barreau de TARASCON, Me Alexandra
Source officielleChambre Sociale
661f66062313f20008a52691
16 avril 2024
16 avril 2024
Alexandre DAVID, Président de chambre a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité, Madame Laurence DUVALLET, présidente
Source officielle7ème chambre
DTA_2106107_20240517
17 mai 2024
17 mai 2024
La requête a été communiquée à la caisse primaire centrale d'assurance maladie des Bouches-du-Rhône qui n'a pas produit de mémoire.
Source officielle10e Chambre
5fdd7079360c991cbe685d2b
13 septembre 2018
13 septembre 2018
C/ CPAM DES BOUCHES DU RHÔNE SA GENERALI IARD Grosse délivrée le : à : SCP TERTIAN / Z... Me Gilles A... SCP AZE B...
Source officielleChambre sociale
5fdab9e0260cd34b31709a96
29 mai 2019
29 mai 2019
Par ailleurs, contrairement à ce qu'ils prétendent, ils ont reçu une formation dans le domaine de la boucherie dans la semaine du 5 au 11 décembre 2011 et ont vu dans le même temps, le rayon de boucherie
Source officielle3ème Chbre Cab B5
6980ffb9cdc6046d47acc65c
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Rapport oral préalablement fait DÉBATS : A l'audience Publique du 09 Décembre 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats Président : MANNONI Corinne, Vice-Présidente SPONTI Anna, Juge BERBIEC Alexandre
Source officielleJCP CIVIL
69ced4c6cdc6046d47e80348
1 avril 2026
1 avril 2026
[Adresse 2] [Adresse 3] [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Alexandre GODEAU, avocat au barreau de BLOIS, substitué par Me Frédéric CHEVALLIER, avocat au barreau de BLOIS DÉBATS : à l'audience
Source officielle1ère Chambre Civile
6786df7cdf5b5c7d10cabfb1
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Copie ❑ exécutoire ❑ certifiée conforme délivrée le à Me Alexandre BERTEIGNE Me Christelle LEXTRAIT TRIBUNAL JUDICIAIRE Par mise à disposition au greffe DE NIMES **** Le 14 Janvier 2025 1ère Chambre
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
615e0e2cc25a97f0381f52f5
5 février 2014
5 février 2014
En dernier lieu, il était chargé de la distribution de montures des marques Alexander McQueen et Hugo Boss.
Source officielleChambre Sociale
6960c336cdc6046d47b9a945
8 janvier 2026
8 janvier 2026
[S] [U] en qualité de boucher. M.
Source officielleChambre 1-5
65aa1f59a34ad10008581705
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alexandre MUSACCHIA SELARL CABINET DEBEAURAIN & ASSOCIÉS Me Annette VENZAL Me Laure CAPINERO Me Radost VELEVA-REINAUD Me Olivier PAULET SCP
Source officielle1ère chambre
6973647acdc6046d4769b4f2
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Lors de l'intervention du 23 avril 2018, son employé a vérifié visuellement le compteur général et toutes les bouches à clés des branchements sans détecter aucune anomalie.
Source officielleJuge des libertés
68657c2272b7e1b6bf1d97c0
2 juillet 2025
2 juillet 2025
9, L. 743-19, L. 743-25 et R. 743-1 du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile modifié par la loi n° 2018-778 du 10 septembre 2018, loi n°2024-42 du 26 janvier 2024) Nous, Alexandra
Source officielleChambre Sociale
688311284d9076bf079c22a1
1 juillet 2025
1 juillet 2025
En réponse, la société ASV Robert Bosch Automobile Steering [Localité 8] objecte pour l'essentiel : - que les différentes périodes d'emploi de M.
Source officielle8ème chambre
DTA_2304977_20260218
18 février 2026
18 février 2026
Par une décision du 3 mai 2023 du président de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur, elle a été affectée à compter du 1er juin 2023 sur les mêmes fonctions au lycée Alexandra David Neel de Digne-les-Bains
Source officielle1ère ch. - Sect. 1
6a0cbb1fcdc6046d473ad264
19 mai 2026
19 mai 2026
COFIDIM [Adresse 1] représentée par Maître Alexandra SEIZOVA de la SELARL SELARL DAFIA & SEIZOVA AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant DEFENDEURS Monsieur [I] [T] [S] Madame [M] [N]
Source officielleChambre 1-6
6438f1c9a942a604f5e931a5
13 avril 2023
13 avril 2023
[T] exerçait la profession de boucher. Il était employé par la société Casino dans le cadre d'un contrat à durée indéterminée (CDI) depuis le 3 septembre 2007.
Source officiellePage 40 sur 56