Codes de loi français

LEGIARTI000024744669

ou culturel, qui n'a pas d'équivalent sur le marché. 1.4.4 Les ouvrages d'infrastructures Il s'agit d'ouvrages contrôlés par l'Etat, c'est-à-dire appartenant à l'Etat et non concédés, destinés à assurer les communications sur terre, sous terre, par fer

LEGIARTI000027942580

AG_14_01 Ardèche L1_1249 La Bézorgues, les ruisseaux du Richier et de la Joie AG_14_01 Ardèche L1_469 La Bourges en amont du pont de Chastagnas (coordonnées L93 X=799100, Y= 6406800), ses affluents en amont du ruisseau de Pas de Fer

Article Annexe

assurer une ou plusieurs des missions suivantes : - la gestion du trafic et des circulations, ainsi que le fonctionnement et l'entretien des installations techniques et des installations de sécurité ; - la réalisation de services de transport public par fer

Article ÉTAT A

90 Financement des pensions d'Alsace-Lorraine : autres moyens 16 839 91 Financement des allocations de reconnaissance des anciens supplétifs : participation du budget général 197 342 92 Financement des pensions des anciens agents du chemin de fer

Article 5

de l'Union et de l'article 200 du règlement délégué (UE) n° 2015/2446 ; 89° Décisions relatives à l'autorisation d'utiliser une déclaration de transit assortie d'exigences réduites en matière de données lors du transport de marchandises par chemin de fer

Article Annexe I

Abouriou N, arinarnoa N, arriloba B, cabernet franc N, cabernet-sauvignon N, chardonnay B, chenin B, colombard B, cot N, egiodola N, fer N, gamay N, gros manseng B, mauzac B, merlot N, muscadelle B, ondenc B, petit manseng B, petit verdot N, sauvignon

Article Français (suite)

.: Le Fer et la soie (traduit de l'américain) Siegal, A.: Sur la tête de la chèvre Solet, B.: Les Révoltés du Saint-Domingue Sutcliff, R. : Le Loup des frontières (traduit de l'anglais) Westall, R. : Le Vagabond de la côte (traduit de l'anglais) Weulersse

Article Annexe I

hors des aires géographiques des appellations d'origine sans délimitation parcellaire avec les variétés suivantes : Abouriou N, arinarnoa N, arriloba B, cabernet franc N, cabernet-sauvignon N, chardonnay B, chenin B, colombard B, cot N, egiodola N, fer

LEGIARTI000051600015

La carte indique des points de repère naturels et de civilisation (exemple : escarpements, falaises, dunes, villes, routes, chemins de fer, phares isolés). 12.8. Déclinaison magnétique La déclinaison magnétique est indiquée. 12.9.

Article R311-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 25

premiers secours à personnes des associations agréées de sécurité civile, véhicule d'intervention de sécurité des sociétés gestionnaires d'infrastructures électriques et gazières, du service de la surveillance de la Société nationale des chemins de fer

LEGIARTI000051499022

Ciments 558258 558258 558258 558258 558258 2791290 FR000000000000219 McCain alimentaire Matougues Mccain Alimentaire sas 22071 22071 22071 26106 26106 118425 FR000000000000220 EDILIANS - Pargny sur Saulx "Le cul de Fer

Article Annexe V

TRAITEMENT D120 Installation de concassage et d'agglomération du minerai de fer, avec dépoussiérage à sec Tonne d'aggloméré produit. 0,03 0,06 0,14 A calculer par mois.

Article Annexe tableau n° 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 95 > 07

circonscription Partie du 10e arrondissement municipal située au nord d'une ligne définie par l'axe des voies ci-après, à partir de la limite du 5e arrondissement municipal de Marseille : boulevard Jean-Moulin, avenue de la Timone, voie de chemin de fer

LEGIARTI000048568965

Anémie par carence en fer, en fonction de l'étiologie et de la gravité. G 2 à 5 4.3. Anémies hémolytiques (index 76) 1. Maladie de Minkowski-Chauffard : - non splénectomisée ; G 4 à 5 - après splénectomie. G 2 à 5 2.

LEGIARTI000050672762

Montricher Albanne BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Albanette Fontaine 969011 6461200 2022_LOT2_ZN_73_01_S1 1 Albanne Sud 968307 6461948 Albanne col 968400 6462603 2023_02_74-01 Auvergne-Rhône-Alpes Haute-Savoie 2023_LOT1_ZN_74_02 SIXT-FER-A-CHEVAL

LEGIARTI000028325484

ruisseau de Charmossière au lac d'Annecy HR _ 06 _ 06 Giffre L 2 _ 96 Le Foron de Taninges de la scierie du moulin à Tanninges inclus au Giffre HR _ 06 _ 06 Giffre L 2 _ 95 Le Giffre de sa source au pont du Perret à Sixt-Fer-à-Cheval

Article Annexe I (suite)

Niveau de bruit ambiant existant dans les zones à émergence réglementée (incluant le bruit de l'installation) Émergence admissible pour la période allant de 7 heures à 22 heures, sauf dimanches et jours fériés Émergence admissible pour la période allant

Article 221-II-2/9 (1)

extérieures du navire et doivent être isolés conformément aux valeurs d'intégrité et d'isolation données dans le tableau 9.4. 2.2.1.5.1 A bord des navires destinés à des services spéciaux, tels que le transport d'automobiles et de wagons de chemin de fer

Article États législatifs annexés

: autres moyens 664 000 89 Financement des pensions d'Alsace-Lorraine : participation du budget général ― 911 000 90 Financement des pensions d'Alsace-Lorraine : autres moyens 11 000 92 Financement des pensions des anciens agents du chemin de fer