[D] [B], demeurant [Adresse 2] Tous trois représentés par Me Christelle AFFOUE, avocat au barreau de NOUMEA, substituée par Me PELLETIER du même barreau. INTIMÉ S.C.I.

HENRY DÉBATS : en audience publique du 12 juin 2024 ORDONNANCE : - mise à disposition au greffe le 02 octobre 2024 - signée par François BERNARD, premier vice-président, et Christelle HENRY, greffier

Francis MARTIN, président de chambre, chargé du rapport Madame Nathalie ABEL, conseillère, Madame Fabienne GIRARDOT, conseillère, qui en ont délibéré ; Greffier, lors des débats : Madame Christelle

deux représentés par Me Arnaud LEROY, avocat au barreau de PARIS, vestiaire C1683 C/ DEFENDEUR LA SOCIETE CAR TRADERZ [Adresse 2] [Localité 3] défaillante COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Christelle

2 ARRÊT DU 27/ 01/ 2011 **** No MINUTE : No RG : 10/ 06544 Jugement (No 06/ 6700) rendu le 31 Janvier 2008 par le Juge aux affaires familiales de LILLE REF : DG/ VV APPELANTE Madame Christelle

R..., dirigeant de fait de l'association cultuelle « Les combattants du Christ ». 3.

de : MONT DE MARSAN No BAJ : 2012/ 00216 No MINUTE : 12/ du 31 Mai 2012 Cour d'Appel de PAU RG : 12/ 00945 JURIDICTION SAISIE DU LITIGE MONT DE MARSAN DEMANDEUR Nom-Prénoms : Mme Christelle

JUDICIAIRE DE BORDEAUX ORDONNANCE de DÉSISTEMENT _____________________ 30B Minute n° 24/ N° RG 24/00117 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YPZK 3 copies GROSSE délivrée le29/04/2024 àMe Christelle

N° RG 24/02161 - N° Portalis DBYB-W-B7I-PHP3 N°Minute:25/00066 expédition à Me DAUDE Christel Mme [H] [I] EPOUSE [S] M.

numéro 891 932 840 Représentant : Me François DUMOULIN, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : PB 196 ORDONNANCE DE RADIATION (articles 381 et 801 du Code de Procédure Civile) Nous, Christelle

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 3] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Othman BOURKIA Me Christel LE BRIS-OHLEYER Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N° RG 25/06020 - N° Portalis 352J-W-B7J-DAFYF

Vu la requête, enregistrée le 6 mai 2008 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Christel B, demeurant ... ; Mme B demande au Conseil d'Etat d'annuler l'ordonnance du 8 avril

P202001409 rendue par le Tribunal de Commerce de PARIS le 10 Février 2022 Appelant : Monsieur [R] [C] Intimé : ORDONNANCE D'IRRECEVABILITÉ RENDUE PAR LE PRESIDENT (N° , 1 page) Nous, Marie-Christine

00304 - N° Portalis DB2N-W-B7K-I3GI ORDONNANCE Rendue le 07 AVRIL 2026 par Madame Hélène PAUTY, Juge, audit tribunal ; Assistée de Madame Mattéa PAPINI, greffier, lors de l’audience et de Madame Christine

00341 - N° Portalis DB2N-W-B7K-I3SG ORDONNANCE Rendue le 10 AVRIL 2026 par Madame Hélène PAUTY, Juge, audit tribunal ; Assistée de Madame Mattéa PAPINI, greffier, lors de l’audience et de Madame Christine

00355 - N° Portalis DB2N-W-B7K-I3TX ORDONNANCE Rendue le 10 AVRIL 2026 par Madame Hélène PAUTY, Juge, audit tribunal ; Assistée de Madame Mattéa PAPINI, greffier, lors de l’audience et de Madame Christine

00367 - N° Portalis DB2N-W-B7K-I3UW ORDONNANCE Rendue le 13 AVRIL 2026 par Madame Hélène PAUTY, Juge, audit tribunal ; Assistée de Madame Mattéa PAPINI, greffier, lors de l’audience et de Madame Christine

Etablissement [1] [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Eynard d'Andigne, avocat au barreau de Paris, toque : G0119 ORDONNANCE : Ordonnance rendue publiquement et signée par Christine