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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Ch. civile et commerciale
66a33c4502a12a235bae6ec8
25 juillet 2024
25 juillet 2024
AU DE D ARGENT [Adresse 4] [Localité 7] représentée et assistée par Me Jean christophe LEMAIRE de la SCP LEMAIRE QUATRAVAUX, avocat au barreau de DIEPPE substitué par Me Christophe SOLIN de la SELARL
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C301226
12 novembre 2015
12 novembre 2015
LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 6 mars 2014), que la société civile immobilière Elea (la SCI) a été constituée entre
Source officiellecr
éesc/Pierre X
61372555cd5801467741cd27
10 juin 1992
10 juin 1992
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix juin mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le
Source officielleCour d'Appel
6253cdb5bd3db21cbdd9436a
13 décembre 2018
13 décembre 2018
EXPOSÉ DU LITIGE : Le 13 mai 2009, la Caisse d'Epargne et de Prévoyance Loire Centre (la Caisse d'Epargne) a consenti à Monsieur Christophe Z... et à son épouse, Madame Nathalie A..., deux prêts immobiliers
Source officielleCour d'Appel
6253cb70bd3db21cbdd8d7a3
21 février 2011
21 février 2011
Christophe Serge X...
Source officielleJLD
670428df8d5cd4a87591bad2
7 octobre 2024
7 octobre 2024
Le Procureur de la République, à Me Yann-christophe KERMARREC, avocat choisi ou de permanence ; Vu notre procès verbal de ce jour ; Vu l’absence en l’état d’une salle spécialement aménagée à proximité
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-223894
28 février 2023
28 février 2023
Stylianos CHRISTOFI 1941 Cypriot Nicosia 33. Plastiras CHRISTOPHIDES 1937 Cypriot Nicosia 34. Chrisriana CHRISTOPHOROU 1974 Cypriot Nicosia 35. Antri CHRISTOU 1980 Cypriot Limassol 36.
Source officielleTrib. de Commerce
69aeff7fcdc6046d470ed86e
8 avril 2025
8 avril 2025
du conseil, le tribunal a fixé au 08/04/2025 l'examen de la situation économique de l'entreprise L'affaire a été entendue en chambre du conseil du 08/04/2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Christophe
Source officiellecomm
61372217cd580146773fa28e
1 mars 1994
1 mars 1994
Christophe Z... à verser à M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210324
9 mai 2018
9 mai 2018
CIV. 2 MF COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 9 mai 2018 Rejet non spécialement motivé M.
Source officiellecr
61372599cd5801467741f188
3 septembre 1996
3 septembre 1996
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trois septembre mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt
Source officielleciv1
60794b4d9ba5988459c429f6
26 mai 1982
26 mai 1982
SOUSCRIT LE CONTRAT, A VERSE A SA VEUVE EN SECONDES NOCES ET A L'UN DE SES TROIS ENFANTS, LAURENT, LES INDEMNITES PREVUES PAR LA POLICE, MAIS A REFUSE D'INDEMNISER LES DEUX AUTRES ENFANTS, DENIS ET CHRISTOPHE
Source officielleCour d'Appel
6253ca2fbd3db21cbdd8a493
16 janvier 2008
16 janvier 2008
L'accident a été déclaré à son assureur, la Mutuelle St Christophe, qui lui a versé l'indemnité contractuelle prévue en cas d'hospitalisation et, après expertise, un capital calculé sur une incapacité
Source officielleCour d'Appel
6253cc64bd3db21cbdd8ff4f
3 décembre 2012
3 décembre 2012
Christophe X... C/ Mme Isabelle Véronique Marie Y...
Source officielleciv1
60794c2b9ba5988459c44df3
18 avril 1989
18 avril 1989
X... et Mme Z... ainsi que la société Christophe et Denis, agent immobilier, par l'entremise de laquelle la vente avait été réalisée ; Attendu que, pour débouter M. et Mme Y... de la demande qu'ils
Source officielleCour d'Appel
6253cc4ebd3db21cbdd8fb7e
27 septembre 2012
27 septembre 2012
Christophe X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc4ebd3db21cbdd8fb85
27 septembre 2012
27 septembre 2012
Christophe de X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca47bd3db21cbdd8a8da
28 mars 2008
28 mars 2008
I. - PARTIES EN CAUSE : A. - PRÉVENU X... Christophe Marcel, Né le 13 novembre 1976 à BONDY, Fils de X... Marcel et de Y...
Source officielle1re Chambre C
6034cfddfd6307ba1203228f
22 septembre 2016
22 septembre 2016
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 1re chambre C ARRÊT DU 22 SEPTEMBRE 2016 N° 2016/881 Rôle N° 15/20625 SARL SOCIÉTÉ D'EXPLOITATION HÔTEL SAINT-CHRISTOPHE C/ SARL COSMO
Source officielleChambre Sociale
63d8c0542182c005de24d093
17 janvier 2023
17 janvier 2023
[E] [D] et de la société [4], les invitant, le cas échéant, à faire valoir leurs observations écrites sur la requête en rectification d'erreur matérielle présentée par la caisse, qui était jointe à cet
Source officiellePage 40 sur 1277