confirmatif attaqué (Nancy, 2 avril 2008), rendu sur renvoi après cassation (Com., 28 septembre 2004, pourvoi n° V 02-16.931),que la société Bosman fournissait régulièrement aux sociétés Saro, Brexor et Diamant

et à des dommages-intérêts au profit des époux X..., parties civiles ; "aux motifs que le 16 mai 1984, les époux X... lui ont remis, contre reçu, une somme de 340 000 francs pour l'acquisition de diamants

La Présidente de la 9ème chambre,Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 16 octobre 2025, la société Le Diamant Évènement, représentée par Me Zeitoun, demande au tribunal : 1°)

Les risques de dystocie des épaules sont plus importants en cas de macrosomie du f'tus, et en cas de diabète gestationnel de la mère.

dès le début de l'opération dénoncée par la partie civile, Frédéric Y... et Laurent B... avaient fait usage d'un certificat d'authenticité établi à Paris en mars 1996 par le service du contrôle des diamants

. ; une copie de la mise en demeure à restituer les diamants adressée en recommandé le 7 avril 1992 par la société Cavrois à la société Daniel X... ; une copie du procès-verbal d'audition de Catherine

LE REMBOURSEMENT D'UN APPAREIL DE DEPISTAGE DU DIABETE, DONT SON MEDECIN TRAITANT LUI AVAIT CONSEILLE L'ACHAT, LA COMMISSION DE PREMIERE INSTANCE A ESTIME QUE BIEN QUE LEDIT APPAREIL NE FIGURAT PAS AU

Mickaël Kauffmann, rapporteur public, - et les observations de Me Dumont, représentant la SCI Fort diamant Uptown.

En l’espèce, le Docteur [X] relève que « Madame [R] [I] présente un cumul de pathologie : diabète de type II, insulino-requérant avec rétinopathie diabétique non stabilisée sous traitement ; une thyroidite

[J] qui souffre de diabète et qui est actuellement hospitalisé ; - le défaut de diligences de l'administration qui n'a cherché à contacter les autorités étrangères qu'à la fin de la période de détention

[I] [Y] qui a eu la parole en dernier, explique qu'il souhaite pouvoir retourner aux côtés de son père dont il craint qu'il décède à tout moment, car il est gravement diabétique et atteint d'un cancer

En plus, je suis malade, j’ai du diabète. Les médicaments français sont quand même plus puissants. Je n’ai pas su comment faire appel.

Considérant que, pour rejeter l'appel de M.B..., la cour administrative d'appel a relevé que si l'intéressé est atteint d'un diabète de type 2 pour le traitement duquel un médicament antidiabétique oral

Il soutient que : - il souffre de diabète occasionnant des crises d'hypoglycémie ; il produit un certificat médical.

six enfants, qu'il est sans emploi et sans ressources depuis le 19 mai 2025, que son épouse est en arrêt maladie, que son fils né le 8 octobre 2020 bénéficie d'un suivi médical et que lui-même est diabétique

disproportionnée, qu’elle ne sera effacée de son carnet scolaire qu’en fin de classe de seconde et que depuis les faits reprochés et l’annonce d’une sanction, il présente une aggravation de son taux de diabète

Elle soutient qu'elle souffre de diabète de type 2 et avoir subi plusieurs opérations des yeux, ayant entrainé une importante perte de vue, et qu'en conséquence, elle ne peut plus exercer son métier.

d'asile le 6 février 2024 ; le même jour, un titre de séjour pour soins lui a été délivré en raison de l'impossibilité pour lui d'accéder dans son pays d'origine aux traitements nécessaires contre le diabète