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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
6690c7640d808eb34e455730
11 juillet 2024
11 juillet 2024
délibéré de la Cour composée de : Madame Marie-Hélène DIXIMIER, Présidente Madame Ghislaine BALZANO, Conseillère Monsieur Nicolas DUCHATEL, Conseiller GREFFIER, lors des débats : Monsieur Lionel DUCASSE
Source officielleChambre Sociale
6690c7660d808eb34e455752
11 juillet 2024
11 juillet 2024
BALZANO, Conseillère Monsieur Nicolas DUCHATEL, Conseiller qui en ont délibéré GREFFIER, lors des débats : Madame Patricia RIVIÈRE GREFFIER, lors de la mise à disposition : Monsieur Lionel DUCASSE
Source officielleChambre Sociale
660f950da40f8b0008cb77af
4 avril 2024
4 avril 2024
délibéré de la Cour composée de : Madame Marie-Hélène DIXIMIER, Présidente Madame Ghislaine BALZANO, Conseillère Monsieur Nicolas DUCHATEL, Conseiller GREFFIER, lors des débats : Monsieur Lionel DUCASSE
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2511252_20250908
8 septembre 2025
8 septembre 2025
DucaLa greffière, A.
Source officielle7ème chambre
DTA_2504525_20260105
5 janvier 2026
5 janvier 2026
DucaLa présidente, V. Vaccaro-Planchet La greffière, C.
Source officielle5ème chambre
DTA_2306206_20260505
5 mai 2026
5 mai 2026
DucaLa présidente, A-S. Bour La greffière, C.
Source officielle2ème chambre
DTA_2209338_20240209
9 février 2024
9 février 2024
DUMASLe président, D. LALANDE La greffière, C.
Source officielle2ème chambre
DTA_2211707_20240209
9 février 2024
9 février 2024
DUMASLe président, D. LALANDE La greffière, C.
Source officielle2ème chambre
DTA_2207410_20240209
9 février 2024
9 février 2024
DUMASLe président, D. LALANDE La greffière, C.
Source officielleCour d'Appel
6253cd94bd3db21cbdd93bdb
28 mars 2017
28 mars 2017
CARBONNIER LAMAZE RASLE ET ASSOCIES, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0298, substitué par Me DUVERGER Astrid APPELANTE **************** SA KEY CONSULTING 41 rue Emile Duclaux
Source officielle2ème chambre
DTA_1907526_20230922
22 septembre 2023
22 septembre 2023
DUMASLe président, D. LALANDE La greffière, C.
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007694769
7 juin 1985
7 juin 1985
CHARLEVILLE MEZIERES 4E LE COMITE DE CHOOZ REPRESENTE PAR SA PRESIDENTE MADAME MONIQUE V... ... 5E LES ALTERNATIVES AU NUCLEAIRE REPRESENTEE PAR SON PRESIDENT MONSIEUR FAVIER ROLAND 22 PLACE DUCALE
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-96901
3 décembre 2009
3 décembre 2009
il est précisé que des notes de service concernant les accidents de travail avaient été adressées au début de l'année 2000 tant aux magistrats du parquet qu'au Directeur Général de la Police grand-ducale
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
644b6365c51457d0f882dbde
26 avril 2023
26 avril 2023
BNP PARIBAS prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social sis [Adresse 3] Représentée par Me Aurore SICET de la SELARL DUCASSE NICOLAS SICET, avocat au
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
B7F-MOIM Société GT PALACE à l'enseigne 'LE GABRIEL'c/Nature de la décision
62ecb2c42a8cf5e2e9b21d3b
4 août 2022
4 août 2022
504 478 967 dont le siège social est sis [Adresse 3], prise en la personne de son représentant légal domicilié es qualité audit siège [Adresse 3] Représentée par Me Olivier NICOLAS de la SELARL DUCASSE
Source officielleJEX IMMOBILIER_VENTES
69ceb486cdc6046d47e5b136
2 avril 2026
2 avril 2026
RCS de [Localité 3] sous le numéro 662.042.449, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au [Adresse 4] [Localité 4] représentée par Maître Aurore SICET de la SELARL DUCASSE
Source officielleMARDI
69c30da1cdc6046d47d2a72b
6 janvier 2026
6 janvier 2026
société, [B] SAS DEMANDERESSE * société NC2L SARL,, [Adresse 1], comparaissant par Maître Loïc BRIZON, Avocat à la Cour, à la décharge de Maître Olivier NICOLAS, Avocat à la Cour, associé de la SELARL DUCASSE
Source officielle2ème chambre civile
69e91ce5cdc6046d472d1548
13 avril 2026
13 avril 2026
préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l’article 450 du code de procédure civile, la minute étant signée par la juge des contentieux de la protection et par Marie-Lise DUSSAUX
Source officielle2ème chambre civile
69e91cffcdc6046d472d1762
13 avril 2026
13 avril 2026
préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l’article 450 du code de procédure civile, la minute étant signée par la juge des contentieux de la protection et par Marie-Lise DUSSAUX
Source officielleJEX DROIT COMMUN
668d7b4253e3bdd077851d95
9 juillet 2024
9 juillet 2024
immatriculée au RCS de Bordeaux sous le n° 489 125 542, prise en la personne de son représentant légal dont le siège social est [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Maître Olivier NICOLAS de la SELARL DUCASSE
Source officiellePage 40 sur 52