13160 CHATEAURENARD comparante en personne assistée de Me Michèle KOTZARIKIAN, avocat au barreau de TARASCON DEFENDEUR : Monsieur [Z] [K] né le 09 Février 1970 à L’AIGLE (61000) Copropriété St Eloi

aucun des documents remis à lui par le fournisseur ne pouvait être de nature à lui permettre d'avoir le moindre doute quant à une éventuelle congélation des viandes qu'il livrait à l'hôpital de Saint-Eloi

Eloi X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article

Eloi C..., 4 / de M. B...

Elvis Y..., demeurant aux Lilas (Seine-Saint-Denis), 6, square Henri Dunant, 2 / M.

(Finistère), 14 / de la Recette perception, dont le siège est place Saint-Eloi à Guipavas (Finistère), 15 / de la Fédération nationale des mutuelles des fonctionnaires et agents de l'Etat mutualité

Charles F..., 28/ Mme Roselyne A..., demeurant colline Saint-Eloi à Noves (Bouches-du-Rhône), agissant poursuites et diligences en sa qualité d'héritière de feu M.

en cassation d'un arrêt rendu le 12 mars 1992 par la cour d'appel d'Angers (3e chambre sociale), au profit de la société Caster, société anonyme, dont le siège est Apartado 433, Partida Altabix, 230 Elche

Jacques X..., 2 / de Mme Michèle Y..., demeurant tous deux chemin de Saint-Eloi, 13520 Le Paradou, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique

  Montenegro , no. 40597/17, 9 June 2020, and Elli Poluhas Dödsbo v.   Sweden , no. 61564/00, ECHR 2006 ‑ I)?

Madame Marie E...épouse F... ... 27660 BEZU SAINT ELOI Monsieur Rémi E... ... 27140 GISORS Madame Marie-Christine E...épouse G... ... 27660 BEZU SAINT ELOI Monsieur Raphaël

SB 310 prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] Représentée par Maître Eli-marlay JAOZAFY, avocat au barreau de BORDEAUX Appelante d'un jugement

administrative : 1°) d'annuler la décision de la communauté urbaine de Grand Poitiers en date du 22 janvier 2025 rejetant son offre comme irrégulière et la décision attribuant l'accord cadre à la société Elis

    Les époux André et Marie Thérèse Lebreton sont des ressortissants français nés respectivement en 1930 et 1933 et résidant à Charcé-Saint-Ellier.

L'établissement Moulin's Club ayant souscrit un contrat d'abonnement avec la société Elis Localinge Touraine pour la location de draps de bains et étant livré toutes les semaines en draps de bains, le

Confirme le jugement déféré ; y ajoutant : Déboute Monsieur Eli Z... et Madame Devons A... C... épouse Z... de leur demande de dommages et intérêts.

Demeures Terre et Tradition (DTT), - la SAS Entreprise Limousine de Constructions Individuelles (ELCI) - la S.A.R.L. O...

CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Céramic art, société à responsabilité limitée dont le siège social est place Saint-Eloi