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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre Civile
678750b5892c83ef59be5a13
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Lors du délibéré, au cours duquel Madame Anne-Lise COLLOMP, présidente de chambre et Madame Laure- Aimée GRUA, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles, ont rendu compte des débats
Source officielleChambre Civile
6719e4fe5857dd64cbdaa560
22 octobre 2024
22 octobre 2024
Lors du délibéré, au cours duquel Madame Anne-Lise COLLOMP, présidente de chambre et Madame Laure- Aimée GRUA, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles, ont rendu compte des débats
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2018:0412DEC005905713
12 avril 2018
12 avril 2018
/1981 12/03/2018 19/02/2018 3,000 1857/16 22/02/2016 Virgil Săraru 22/07/1972 Irina Maria Peter Bucharest 28/02/2018 27/11/2017 5,000 9042/16 08/04/2016 Dan-Gruia
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
63119dd06f0d304f138e5f59
1 septembre 2022
1 septembre 2022
Cour : Ordonnance du 30 Juin 2021 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de Paris - RG n° R 21/00429 APPELANTE Madame [O] [U] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Benoît GRUAU
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
635a2170c549ea05a7cd2bf8
26 octobre 2022
26 octobre 2022
. *** EXPOSÉ DU LITIGE Monsieur [J] [Z], né en 1967, a été engagé en qualité de grutier, par la société Groupe Donitian par contrat de travail à durée indéterminée à compter du 7 avril
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2312024-2486312
1 avril 2008
1 avril 2008
Roumanie (n° 73957/01) Les requérants, Anna, Gruia et Flaviu Varga, sont des ressortissants roumains nés respectivement en 1942, 1937 et 1982 et résident à Cluj-Napoca (Roumanie).
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2025:0918DEC000004222
18 septembre 2025
18 septembre 2025
; 30/09/2022 25/03/2025 06/05/2025 22/05/2025 17/06/2025 Handed over to the recipient (according to information on the website of the Romanian Post) 40849/22 15/09/2022 Florian-Mihăiță GRUIA
Source officielleChambre 4 A
67875253fc8e837eda8a6218
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Il résulte en outre des autres éléments de preuve, notamment de la relation des faits par le chauffeur-grutier, qu'une altercation s'en est suivie lors de laquelle M.
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
659cf0fe0b6b43000800d7ca
8 janvier 2024
8 janvier 2024
Il ressort du relevé de carrière au régime général et ARRCO de l'appelant (ses pièces n°s 1 et 2) qu'il a cessé de travailler le 31 décembre 1977 pour le compte de l'entreprise [6] où il était grutier
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2301476_20230310
10 mars 2023
10 mars 2023
C B, qui expose avoir exercé une activité professionnelle en qualité de grutier, avoir encore récemment reçu des propositions pour exercer son métier dans le cadre de missions d'intérim, et regretter les
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2016:C110610
14 décembre 2016
14 décembre 2016
camion-grue malgré leurs recommandations et avertissements, le chef de manoeuvre aurait dû arrêter l'opération et non pas, comme en l'espèce, la poursuite en se rangeant à l'avis du grutier
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2016:0929DEC000379914
29 septembre 2016
29 septembre 2016
damage and costs and expenses per applicant (in euros) [i] 3799/14 31/12/2013 Samir-Viorel TOCOIAN 27/01/1987 03/09/2015 24/08/2016 6,600 53996/14 13/08/2014 Gruia
Source officielleCour d'Appel
6253cd4dbd3db21cbdd92e1c
28 janvier 2016
28 janvier 2016
B..., chauffeur grutier de la société Somaco, sont revenus sur les lieux au volant d'un camion plateau de cette même entreprise, équipé d'une grue de levage, véhicule supportant une charge utile de 7,5
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01619
23 septembre 2014
23 septembre 2014
remise, qu'il résulte du tableau de synthèse des pertes enregistrées par les sociétés du groupe, des justificatifs des sinistres intervenus sur le matériel de l'entreprise en 2009, de l'attestation du grutier
Source officiellecomm
61372368cd580146774095dd
21 mars 2000
21 mars 2000
n'est pas la restructuration d'activités entreprise par la société Alma qui a entraîné les démissions, "pour raisons personnelles", du responsable du chantier EDF, du monteur serrurier, du mécanicien grutier
Source officielleChambre des Urgences
62c67c65ca9bf26379030875
6 juillet 2022
6 juillet 2022
par application des articles 786 et 910 du code de procédure civile ; Lors du délibéré : Monsieur Michel BLANC, président de chambre, Monsieur Eric BAZIN, conseiller, Madame Laure Aimée GRUA
Source officielleChambre des Urgences
62c67c67ca9bf2637903087d
6 juillet 2022
6 juillet 2022
accord, par application des articles 786 et 910 du code de procédure civile ; Lors du délibéré : Monsieur Michel BLANC, président de chambre, Monsieur Eric BAZIN, conseiller, Madame Laure Aimée GRUA
Source officielleChambre des Urgences
6350e4e542150aadff23dba7
19 octobre 2022
19 octobre 2022
par application des articles 786 et 910 du code de procédure civile ; Lors du délibéré : Monsieur Michel BLANC, président de chambre, Monsieur Yannick GRESSOT, conseiller, Madame Laure Aimée GRUA
Source officielleChambre des Urgences
6363685137e31b7f744449c6
26 octobre 2022
26 octobre 2022
application des articles 786 et 910 du code de procédure civile ; Lors du délibéré : Monsieur Michel BLANC, président de chambre, Monsieur Yannick GRESSOT, conseiller, Madame Laure Aimée GRUA
Source officielleChambre des Urgences
6363685237e31b7f744449d2
26 octobre 2022
26 octobre 2022
application des articles 786 et 910 du code de procédure civile ; Lors du délibéré : Monsieur Michel BLANC, président de chambre, Monsieur Yannick GRESSOT, conseiller, Madame Laure Aimée GRUA
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