Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO01671
22 septembre 2011
22 septembre 2011
Y... et Mme Hélène X..." ; qu'elle a également relevé qu'une mobilité géographique de la salariée "aurait permis de sensiblement réduire le contact direct entre Mme Hélène X... et M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca78bd3db21cbdd8b1fd
16 janvier 2007
16 janvier 2007
XX...- XXX... ont sollicité du tribunal qu'il constate l'extinction de la servitude pour cause de suppression de la situation d'enclave des terrains appartenant à Madame Hélène B....
Source officielleCour d'Appel
6253cac2bd3db21cbdd8bfc1
17 juin 2008
17 juin 2008
MANOSQUE (04100) de nationalité française ... 34590 MARSILLARGUES représenté par la SCP TOUZERY- COTTALORDA, avoués à la Cour assisté de Me Monique MAURY, avocat au barreau de MONTPELLIER Madame Hélène
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C101156
21 octobre 2015
21 octobre 2015
est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir confirmé le jugement rendu par le Juge aux affaires familiales du Tribunal de grande instance de LILLE en date du 2 octobre 2012 en ce qu'il a condamné Madame Hélène
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2017:0124DEC002291613
24 janvier 2017
24 janvier 2017
Jäderblom, présidente, Luis López Guerra, Helen Keller, Dmitry Dedov, Branko Lubarda, Pere Pastor Vilanova, Georgios A.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21LY02383_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
Par une délibération du 20 juin 2019, le conseil municipal de Sainte-Hélène-sur-Isère a approuvé la révision de son plan local d'urbanisme (PLU). M. D B, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb73bd3db21cbdd8d822
28 février 2011
28 février 2011
le 01 Septembre 1956 à CASABLANCA (MAROC) ... 69500 BRON représenté par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assisté de Me Elisabeth ANDRE, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Mme Marie Hélène
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100921
10 juillet 2014
10 juillet 2014
Publicis consultants France , F2Scom, Saatchi et Saatchi Health et Re Ressources France(les sociétés du groupe Publicis) ont assigné en référé devant le président du tribunal de grande instance la société Hélène
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110295
11 mai 2017
11 mai 2017
E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Marie-Hélène
Source officielleCour d'Appel
6253cab4bd3db21cbdd8bce3
29 mai 2008
29 mai 2008
Marie Hélène Z...
Source officielleCour d'Appel
6253ca4bbd3db21cbdd8a961
3 octobre 2007
3 octobre 2007
Elle sollicite la condamnation de Mademoiselle Hélène X... à lui payer la somme de 3 000 euros sur le fondement des dispositions de l'article 700 du nouveau code de procédure civile.
Source officiellesoc
6079b0c39ba5988459c501ba
8 octobre 1981
8 octobre 1981
D. 223-6 DU CIDE DU TRAVAIL, 1134 ET 1751 DU CODE CIVIL, 455 ET 458 DU CODE DE PROCEDURE CIVILE, ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF AU JUGEMENT ATTAQUE D'AVOIR CONDAMNE LA SOCIETE BOURJOIS A PAYER A MME HELENE
Source officielleciv1
60794c0a9ba5988459c447ec
14 octobre 1981
14 octobre 1981
HELENE Y..., DEPUIS DIVORCES ; QU'EN RAISON DE LA CARENCE DES DEBITEURS, LA C.R.C.A.M.S. A ENGAGE DES POURSUITES CONTRE LA CAUTION M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2019:C110359
13 juin 2019
13 juin 2019
E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Marie-Hélène
Source officielleCour d'Appel
6253cb7cbd3db21cbdd8d9cb
21 mars 2011
21 mars 2011
né le 27 Février 1967 à LA CLAYETTE (71000) ... 69110 SAINTE-FOY-LES-LYON représenté par la SCP BRONDEL TUDELA, avoués à la Cour INTIMEE : Mme Marie-Hélène Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc00bd3db21cbdd8ed09
10 octobre 2011
10 octobre 2011
né le 14 Juillet 1978 à NANTES (44000) ... 35340 LIFFRE représenté par la SCP BAUFUME - SOURBE, avoués à la Cour assisté de la SCP CHEVALIER - MERLY, avocats au barreau de RENNES INTIMEE : Mme Hélène
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C101478
17 décembre 2014
17 décembre 2014
AUX MOTIFS PROPRES QUE : Sur l'exception d'irrecevabilité des demandes de Monsieur Antoine X... soulevée en défense par Madame Hélène Y... divorcée X...
Source officielleChambre 2-4
69d747a0cdc6046d479cce4a
8 avril 2026
8 avril 2026
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 1] [Localité 1] Chambre 2-4 N° RG 26/03959 - N° Portalis DBVB-V-B7K-BPW3F Ordonnance n° 2026/M53 Mme [J] [X] Représentant : Me Marie-hélène GALMARD
Source officielleChambre 2-4
6708bff6445a086e2bceda6f
10 octobre 2024
10 octobre 2024
[W] [J] Représentant : Me Hélène BOURDELOIS, avocat au barreau de TOULON Appelant Mme [E] [V] Représentant : Me Ouahab BOUREKHOUM, avocat au barreau de TOULON Intimée ORDONNANCE D'IRRECEVABILITE
Source officielleCour d'Appel
6253cbd2bd3db21cbdd8e633
15 septembre 2011
15 septembre 2011
ARRÊT DU 15/09/2011 JOUR FIXE No MINUTE : No RG : 11/02796 Jugement (No 11/1979) rendu le 11 Avril 2011 par le Juge aux affaires familiales de LILLE REF : PB/VV APPELANTE Madame Hélène
Source officiellePage 40 sur 1661