Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4e Chambre B
615e0e4fc25a97f0381f54c2
17 décembre 2014
17 décembre 2014
concerne les parcelles litigieuses.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300573
19 mai 2015
19 mai 2015
sous la seconde terrasse, et partie sous une terrasse faisant partie de la villa Tigre, contiguë à la villa Jeanne et appartenant ou ayant appartenu aux hoirs Z... ; que ledit immeuble confronte dans
Source officielle2ème chambre
DTA_2303348_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleCour d'Appel
6253cc65bd3db21cbdd8ff89
30 novembre 2012
30 novembre 2012
Pascal PEDRON, conseiller, MINISTERE PUBLIC : hors sa présence GREFFIER : M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300718
23 juin 2015
23 juin 2015
un mur d'une parcelle contiguë appartenant à M. et Mme Y... ; que soutenant que la partie supérieure de ce mur présentait un risque d'effondrement sur leur fonds, M. et Mme X... ont assigné M. et Mme
Source officielleCour d'Appel
6253caadbd3db21cbdd8bbac
10 avril 2008
10 avril 2008
Jean-Pierre Y... Mme Jeannick Z...épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cbdcbd3db21cbdd8e7a5
19 octobre 2011
19 octobre 2011
GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Marie-Jeanne ORSINI.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
615e0e7ac25a97f0381f56f8
21 mars 2014
21 mars 2014
SELARL ROBERT, avocat au barreau de ROANNE DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 10 Janvier 2014 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Jean-Charles GOUILHERS, Président de
Source officielle2ème Chambre civile
661589e9db5098996d5b2351
9 avril 2024
9 avril 2024
Partant, les requérantes s’estiment fondées à former une action en revendication des lots sur lesquels les Consorts [KY] se sont fait titrer et qui font partie de la part attribuée à leur tante, [Y] [X
Source officielleciv1
61372377cd5801467740a270
30 mai 2000
30 mai 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Jean Alexandre Z..., ayant demeuré ..., décédé, 2 / Mme Madeleine
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
63c79b5bda31367c908eb611
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Jean-Pierre DELAVENAY, Président, Mme Isabelle DEFARGE, Conseiller, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd0bbd3db21cbdd92200
1 avril 2015
1 avril 2015
cadastrée 329 section B, la mise à la terre se faisant sur la parcelle 334 section B.
Source officielleCour d'Appel
6253ca85bd3db21cbdd8b438
19 février 2008
19 février 2008
Les parties s'accordent, par là, sur la propriété de la SNC Jean- Marie Z... sur les deux niveaux en élévation de la parcelle 337.
Source officielle4e Chambre B
615e0e0dc25a97f0381f51ca
26 juin 2014
26 juin 2014
, et ont accordé à ces derniers un droit de passage sur le chemin privé de 2,50 m environ de largeur qui part du chemin du [Adresse 6], à l'angle est de leur propriété, pour aboutir à la partie vendue.
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6431063428558704f52e6905
7 avril 2023
7 avril 2023
Jean-Pierre DELAVENAY, président, Mme Isabelle DEFARGE, conseiller, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb7cbd3db21cbdd8d9e7
24 mars 2011
24 mars 2011
SOCIETE COMMERCIALE D'EQUIPEMENT " SCE " dont le siège social est 10, Rue de la Maraîche-86330 SAINT JEAN DE SAUVES représentée par Me Jean-Pierre GARNERIE, avoué à la Cour assistée de Me Marie Christine
Source officielleCour d'Appel
6253cbd1bd3db21cbdd8e5ec
7 septembre 2011
7 septembre 2011
Stéphane X... et de Mme Marie-Laure Y... est issue une enfant : Ophélie, née le 26 décembre 2004, qui a été reconnue par ses deux parents.
Source officielleCour d'Appel
6253cbf0bd3db21cbdd8eaec
27 septembre 2011
27 septembre 2011
B... et Madame Jeanne Z...
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C310103
15 février 2018
15 février 2018
Jean X... et Mme Yvette X... ne détiennent aucun titre de propriété s'agissant de la parcelle revendiquée d'ailleurs de manière non précise puisque formulée seulement en ces termes « la parcelle cadastrée
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100214
4 mars 2015
4 mars 2015
Jean-Philippe et Bernard X....
Source officiellePage 40 sur 192