les gendarmes de la brigade territoriale du Neubourg et relatées dans leur procès-verbal, la motocyclette conduite par Mickaël Z... a laissé dans sa voie de circulation une trace de freinage d'une longueur

à Port-Brillet dans le but de frapper Philippe A..., la Cour doit constater qu'il existe, en l'état de la procédure, des charges suffisantes contre lui de s'être muni d'un couteau à découper d'une longueur

600 euros ; qu'Yvette X... garde des cicatrices, principalement sur long de son bras droit, cicatrice s'étendant du moignon de l'épaule sur la face antéro-externe de l'avant-bras droit sur une longueur

qu'à l'appui de leur requête présentée devant la cour administrative d'appel de Paris, M. et Mme X soutenaient que la commune de Noiseau avait commis une erreur manifeste dans l'appréciation de la longueur

hors tout inférieure ou égale à 20 mètres : 500 euros ; 2° Pour le navire, bateau ou autre engin flottant d'une longueur hors tout supérieure à 20 mètres et inférieure ou égale à 100 mètres : 8 000 €

AU TRIBUNAL ADMINISTRATIF RELATIVES A L'IMPOSITION DE L'ANNEE 1973 : CONSIDERANT QUE LA SOCIETE "IENA COMMERCIAL BUILDING" CONTESTE SON IMPOSITION A LA CONTRIBUTION DES PATENTES SOUS LA RUBRIQUE "LOUEUR

« Ce passage aura une largeur de trois mètres et s'exercera le long du chemin appelé [Localité 5] sur toute la longueur du [Localité 8], du nord au sud et ensuite sur la plus grande larguer du même

’enjoindre à la SARL FNTBOIS,située [Adresse 5] d'établir la liste des bois abattus comprenant : - le numéro de bille (n° de pastille) - la catégorie (déroulage ou sciage) - le cubage de la bille (longueur

DE PROCEDURE CIVILE, QUE POUR CONDAMNER UNE PARTIE A REMBOURSER LES FRAIS EXPOSES PAR SON ADVERSAIRE, LES JUGES DU FOND DOIVENT SE FONDER SUR L'EQUITE ; D'OU IL S UIT QU'EN SE FONDANT SUR LA SEULE LONGUEUR

l'arrêté du 10 avril 2021 par lequel le maire de la ville de Limoges a provisoirement interdit le stationnement de véhicules au droit et en face des immeubles 84 à 90 rue du général Gallieni, sur une longueur

LA LONGUEUR DE LA CONSTRUCTION, LE LONG DE LA LIMITE PARCELLAIRE, NE PEUT DEPASSER 6 METRES ET LE TIERS DE LA LONGUEUR DE LA LIMITE CONSIDEREE"; QUE LE BATIMENT A USAGE DE CAVES SUR GARAGES DONT LA CONSTRUCTION

Il considère que cette longueur de procédure superflue en Espagne est la cause de la décision actuelle des tribunaux hongrois de finalement conférer la garde de l’enfant à la mère, hongroise résidant en

sens de l'article 35 de la loi du 10 juillet 1965 ; qu'en l'espèce, la cour d'appel a souverainement constaté que la hauteur maximale du faîtage de l'ancien toit du grenier préexistant sur une courte longueur

bâtonnier d'une demande de taxation de ses honoraires ; Attendu que pour fixer les honoraires de l'avocat de Mme X... à une certaine somme, l'ordonnance retient, par motifs propres et adoptés, que la longueur

. # Règlement prévoyant des mesures techniques de conservation des ressources de la pêche - Longueur des plies. # Affaire 53/86.

par suite, en refusant de prendre en considération le constat d'adultère établi à l'encontre du mari au motif inopérant que le devoir de fidélité est nécessairement moins contraignant du fait de la longueur

Par un mémoire en défense, enregistré le 30 septembre 2021, la ville d'Aix-en-Provence, représentée par Me Lonqueue, conclut, à titre principal, au non-lieu à statuer sur la requête, à titre subsidiaire

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