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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CH3 divorces-contentieux
674e381fe08f516899c06437
3 octobre 2024
OUDOT-DENES, Juge aux Affaires Familiales, assistée de G.VAROUX Greffier lors du prononcé du jugement ; DEMANDEUR : Monsieur [X] [P] né le [Date naissance 1] 1977 à [Localité 7] [Adresse 6] [Localité
674e3822e08f516899c064ab
OUDOT-DENES, Juge aux Affaires Familiales, assistée de G.VAROUX Greffier lors du prononcé du jugement ; DEMANDERESSE : Madame [U] [C] épouse [J] née le [Date naissance 1] 1980 à [Localité 9] [Adresse
Cour d'Appel
6253c897bd3db21cbdd85b52
19 décembre 2001
APPELANT : Monsieur Richard X... né le 07 Août 1974 à VALENCE (26000) de nationalité Française 64 rue Simone Signoret 26000 VALENCE représenté par la SCP GRIMAUD, avoués à la Cour assisté de Me Caroline OUDOT
Pôle 4 - Chambre 8
616318c2e0639f4f1a04a515
15 décembre 2011
- signé par Monsieur Alain CHAUVET, président et par Madame OUDOT, greffière, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. ************ FAITS, PROCÉDURE ET
Tribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2305822_20230929
29 septembre 2023
rendez-vous réguliers à l'hôpital de Grenoble et au centre départemental de santé à Grenoble, il n'est fait état d'aucune circonstance qui empêcherait le suivi de l'intéressé au centre Hospitalier Pierre Oudot
civ3
61372120cd580146773f12d8
27 juin 1990
Louis X..., 2°/ Mme Emma C..., épouse X..., demeurant ensemble à Bourbouille, Beaulieu-sur-Oudon (Mayenne), en cassation d'un arrêt rendu le 16 mai 1988 par la cour d'appel d'Angers (1re chambre
3ème B
69dc98b6cdc6046d470f1f70
12 janvier 2026
Jean-François OUDET, Juges, assistés de Mme Emilie VEMCLEFS, commis greffier assermenté, DELIBERE par ces mêmes juges, le jugement étant prononcé par sa mise à disposition au Greffe de la juridiction
6ème Chambre
DTA_2011612_20240208
8 février 2024
G E, représentés par Me Paul, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 5 octobre 2019 par lequel le maire de La Selle-Craonnaise a délivré à la SAS Oudon Biogaz un permis de construire deux
RETENTIONS
651d02f2fe8d588318c1ae03
2 octobre 2023
D'APPEL DE LYON JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE SUR APPEL AU FOND EN DATE DU 02 OCTOBRE 2023 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Nous, Isabelle OUDOT
Jurid. Premier Président
662209739ce14200083898e1
18 janvier 2024
. ********* Nous, Isabelle OUDOT, Conseillère à la cour d'appel de Lyon, désignée par ordonnance de madame la première présidente de la cour d'appel de Lyon du 4 janvier 2024 pour statuer à l'occasion
67f603f8ebd728244385677c
7 avril 2025
. ********* Nous, Isabelle OUDOT, Conseillère à la cour d'appel de Lyon, désignée par ordonnance de madame la première présidente de la cour d'appel de Lyon du 2 janvier 2025 pour statuer à l'occasion
Saisies immobilières
670ed8011c3411ff345eb4fa
10 octobre 2024
OUDOT, et en présence de F.
671812806d8b1985f4687536
OUDOT, Greffière.
6253cc92bd3db21cbdd90895
9 juillet 2013
TAMBOSSO, Greffier Et lors du délibéré, par : - Monsieur GROZINGER, Conseiller faisant fonction de Président, qui a rendu compte des plaidoiries, - Madame BEYLARD-OZEROFF, Conseiller, - Madame OUDOT
6253cc92bd3db21cbdd908a7
Trib. de Commerce
69dc9192cdc6046d470e90fe
69dc95fecdc6046d470ee8db
CHAMBRE ÉCONOMIQUE
69739e4acdc6046d47707833
22 janvier 2026
ALPHA MANDATAIRES JUDICIAIRES LE PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL D'AMIENS Copie exécutoire le 22 Janvier 2026 à Me Oudet VD COUR D'APPEL D'AMIENS
68032e361fa67923f7882a1f
15 avril 2025
Me Valérie CHAMONTIN substituant Me Aouda BEY, avocat au barreau de LYON (toque 2154) Audience de plaidoiries du 08 Octobre 2024 DEBATS : audience publique du 08 Octobre 2024 tenue par Isabelle OUDOT
Pôle 4 - Chambre 4
6162e83b7dc295bdec6a5702
22 novembre 2011
composée de : Madame Geneviève LAMBLING, Présidente Madame Marie KERMINA, Conseillère Madame Claude JOLY, Conseillère qui en ont délibéré Greffier : lors des débats et du prononcé : Madame OUDOT
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