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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Civile
62ce63aa9a20ce9fcf1268e8
11 juillet 2022
11 juillet 2022
Dans son rapport d'incident du 12 février 2007, le commandant signalait qu'il avait décidé d'appareiller vers minuit et de décoller du quai pour éviter de détruire complètement le wharf, le navire tossant
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-245587
22 septembre 2025
22 septembre 2025
Italie Rosa BUZI 1958 Vitorchiano Felice DE CARO 1945 Vitorchiano Pangrazio PELOROSSO 1957 Vitorchiano Laura TONINI 1948 Vitorschiano Orsola D’ADDAMIO Recours introduit le 15/10/2014 (RG. 12481/
Source officielle14e chambre
6438f39fa942a604f5e939ab
13 avril 2023
13 avril 2023
Madame Pauline DE ROCQUIGNY DU FAYEL, Conseiller faisant fonction de président, Madame Marina IGELMAN, Conseiller, Madame Marietta CHAUMET, Conseiller, Greffier, lors des débats : Mme Elisabeth TODINI
Source officielleChambre civile 1-5
6711fb0b7603bf88a1884cdd
17 octobre 2024
17 octobre 2024
en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, signé par Monsieur Thomas VASSEUR, Président et par Madame Elisabeth TODINI
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6031e107a34bcbb4b056b6c3
13 juin 2018
13 juin 2018
née le [...] à KPALIME (TOGO) Tokoin Wuiti, [...] (TOGO) Monsieur Y... Georges Z... né le [...] à KLEPE AVEHO (TOGO) [...] Monsieur A... B... Z... né le [...] à KPALIME (TOGO) [...]
Source officielleCour d'Appel
6253c876bd3db21cbdd85593
8 décembre 2000
8 décembre 2000
respectivement 91 rue de Rivoli et 51, rue Saint Antoine à PARIS et une attestation de Madame F..., selon laquelle un exemplaire du même ouvrage lui aurait été offert, le 7 décembre 1994, par la librairie de La Toison
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY03079_20260303
3 mars 2026
3 mars 2026
Par deux mémoires enregistrés respectivement le 22 janvier 2025 et le 27 mai 2025, la société Enedis, représentée par le cabinet Toison et associés, agissant par Me Brassart, demande à la cour de joindre
Source officielle4e Section - 3e Chambre
DTA_2407572_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
Gualandi, rapporteur public, - et les observations de Me Borderieux, représentant la société Mianso, et de Me Tonani, représentant la Ville de Paris.
Source officielle14e chambre
6262489cb1a50c277d4c5d20
21 avril 2022
21 avril 2022
la cour, composée de : Madame Nicolette GUILLAUME, Président, Madame Pauline DE ROCQUIGNY DU FAYEL, Conseiller, Madame Marina IGELMAN, Conseiller, Greffier, lors des débats : Mme Elisabeth TODINI
Source officielle2ème Chambre
69a90772cdc6046d478d34e0
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Stéphane MAUSSION de la SCP MAUSSION, avocats au barreau de DIJON plaidant DEFENDEUR COMPOSITION DU TRIBUNAL : DEBATS : Présidente : Madame Aude RICHARD, Vice-présidente Assesseurs : Madame Laetitia TOSELLI
Source officielleChambre civile 1-5
68676126c173dff6a793379a
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Madame Pauline DE ROCQUIGNY DU FAYEL, Conseillère faisant fonction de présidente, Madame Marina IGELMAN, Conseillère, Monsieur Hervé HENRION, Conseiller, Greffière lors des débats : Mme Elisabeth TODINI
Source officielleChambre civile 1-5
660f951da40f8b0008cb79f7
4 avril 2024
4 avril 2024
de la cour, composée de : Monsieur Thomas VASSEUR, Président, Madame Pauline DE ROCQUIGNY DU FAYEL, Conseiller, Madame Marina IGELMAN, Conseiller, Greffier, lors des débats : Mme Elisabeth TODINI
Source officielleChambre civile 1-5
65b36eb38c0355000835f7e9
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Madame Pauline DE ROCQUIGNY DU FAYEL, Conseiller faisant fonction de président, Madame Marina IGELMAN, Conseiller, Madame Florence SCHARRE, Conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Elisabeth TODINI
Source officielleChambre civile 1-5
65b36ec38c0355000835f7f1
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Madame Pauline DE ROCQUIGNY DU FAYEL, Conseiller faisant fonction de Président, Madame Marina IGELMAN, Conseiller, Madame Florence SCHARRE, Conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Elisabeth TODINI
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100530
26 mai 2011
26 mai 2011
deux vignettes extraites d'un ouvrage intitulé " la Mort du Maître " de " LP " (page 100) ; dans l'ouvrage Tintin à Baker Street ont été reproduites :- une vignette extraite d'un ouvrage Tintin et la Toison
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2017:1123DEC003317515
23 novembre 2017
23 novembre 2017
Cecere 29/11/1949 La Spezia Luigi Grossi 26/07/1962 Filattiera 803/16 22/12/2015 Alfredo Manetta 03/09/1934 Ameglia Gianna Giannini 15/02/1946 Ameglia Enrico Toselli
Source officielleChambre civile 1-5
6789f232e53fca3659f672ca
16 janvier 2025
16 janvier 2025
ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile et signé par Monsieur Thomas VASSEUR, président, et par Madame Élisabeth TODINI
Source officielleChambre civile 1-5
6789f234e53fca3659f672e2
16 janvier 2025
16 janvier 2025
ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile et signé par Monsieur Thomas VASSEUR, président, et par Madame Élisabeth TODINI
Source officielleJEX
659da22caa704a07f4938720
22 décembre 2023
22 décembre 2023
Monsieur [D] [U] né le [Date naissance 3] 1946 à [Localité 4] (MAROC) Madame [I] [X] épouse [U] née en 1960 à [Localité 5] (MAROC) Tous deux demeurant [Adresse 1] Représentés par Me Jean-Pierre TOFANI
Source officielle10ème chambre
DTA_2303422_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 20 mars 2023 et 22 juin 2023, M. et Mme A B, représentés par Me Toison, demandent au tribunal de prononcer la restitution partielle
Source officiellePage 40 sur 50