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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cdd5bd3db21cbdd94a79
21 septembre 2020
21 septembre 2020
Tous les bétons du radier et de l'élévation devraient être de la résistance C 25/30 Mpa.
Source officielleChambre Sociale
63c1099cbf9fd47c90a13d50
12 janvier 2023
12 janvier 2023
l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 19 octobre 2022, en audience publique, devant : - Madame Marie-Hélène DIXIMIER, Présidente qui a présenté son rapport - Madame Valérie
Source officielleChambre 3-1
69b29fcacdc6046d47676e1b
2 octobre 2024
2 octobre 2024
JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 20 Juin 2024 en audience publique devant la cour composée de : Madame Valérie
Source officiellePôle Urgences (J.U)
DTA_2504436_20260210
10 février 2026
10 février 2026
du 24 décembre 2025, notifié le 31 décembre 2025, par lequel le préfet de la Seine-Saint-Denis a renouvelé son assignation à résidence pour une durée de quarante-cinq jours ; 2°) d’ordonner la radiation
Source officielleCour d'Appel
6253cd73bd3db21cbdd93651
7 novembre 2016
7 novembre 2016
GREFFIER Lors des débats : Mme Valérie Souriant, greffier.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2000:0106DEC003329396
6 janvier 2000
6 janvier 2000
sAAD669EE { font-family:Arial; font-size:6.67pt; font-weight:bold; vertical-align:super } TROISIÈME SECTION DÉCISION [Note1] SUR LA RECEVABILITÉ de la requête n° 33293/96 présentée par Valérie
Source officielle1ère Chambre
698376a7cdc6046d47e66633
22 janvier 2026
22 janvier 2026
[Adresse 28] [Adresse 8] [Localité 7] Représentée par Me Valérie FRUCTUS-BARATHON de la SELARL Fructus-Barathon avocats, avocat au barreau de Guadeloupe/Saint-Martin/Saint-Barthélemy (Toque 45)
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
66ff8592a4ff9ec259c09521
3 octobre 2024
3 octobre 2024
BORDEAUX COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 juin 2024, en audience publique, devant Madame Valérie
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
6262484fb1a50c277d4c5baf
21 avril 2022
21 avril 2022
Suite à l'arrêt de la cour de cassation du 15 mars 2018, la décision porte uniquement sur l'indemnité principale et l'indemnité de remploi.
Source officielle3e chambre
653b59fa502b828318c4e782
26 octobre 2023
26 octobre 2023
: 149 Représentant : Me Valérie BOTHY, Plaidant, avocat au barreau de NICE, vestiaire : 458 INTIMEE **************** Composition de la cour : En application des dispositions de l'article
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX02647_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
atteinte à la commodité du voisinage et à la santé publique compte tenu de l'effet de saturation visuelle ainsi que des nuisances sonores et lumineuses qu'il entrainera, qu'il porte également atteinte
Source officielleChambre Civile
69994de2cdc6046d4732b223
26 janvier 2026
26 janvier 2026
N° RG 24/03546 - N° Portalis DBVN-V-B7I-HEBG Copies le : à Me Estelle GARNIER la SCP VALERIE DESPLANQUES Grosse le ORDONNANCE D'INCIDENT N° /26 Le 26 janvier 2026, NOUS, Nathalie LAUER
Source officielle16e chambre
615e0e07c25a97f0381f5182
22 janvier 2015
22 janvier 2015
le Juge de l'exécution de PONTOISE N° chambre : N° Section : N° RG : 12/00232 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Robert DUPAQUIER, avocat au barreau de VAL
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR00566
15 mars 2016
15 mars 2016
[I] l'intervention de Me [Z] qui est l'avocat des conseils départementaux de Paris, des Hauts de Seine, de la Seine Saint Denis, du Val-de-Marne et du Val-d'Oise.
Source officielle2ème Chambre
DCA_23VE01170_20240426
26 avril 2024
26 avril 2024
L'abattage ou l'atteinte portée à un ou plusieurs arbres composant une allée ou un alignement doit donner lieu à des mesures compensatoires locales. 94.
Source officielle13e chambre
6034c2bac85f0eadbc403291
29 septembre 2016
29 septembre 2016
Adresse 1] [Localité 1] SAS BUSINESS PRESTIGE COMPANY N° SIRET : 499 125 177 [Adresse 1] [Localité 1] Représentés par Me Emmanuelle BOQUET de la SCP BOQUET/NICLET-LAGEAT, avocat au barreau de VAL
Source officielle9ème chambre
DTA_2004335_20230315
15 mars 2023
15 mars 2023
L'interprofession des vins de Loire, qui a pour objet social le pilotage économique de la filière, la recherche et l'expérimentation, la défense et la promotion des vins du Val de Loire en France et à
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6870a3172e3e3b1864ce2214
10 juillet 2025
10 juillet 2025
ANNE-SOPHIE VERDIER, avocat au barreau de BORDEAUX COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 05 juin 2025 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Bérengère VALLEE
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2302053_20230607
7 juin 2023
7 juin 2023
. 435-1 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, eu égard à sa durée de séjour et à la détention d'un contrat de travail à durée indéterminée ; le refus de titre de séjour porte
Source officielleCour d'Appel
6253cd0dbd3db21cbdd9224d
9 avril 2015
9 avril 2015
Représenté et assisté sur l'audience par Me Sabine LACASSAGNE de la SELARL SOCIETE D'AVOCATS BERTHIER CHAPELIER ET ASSOCIES, avocat au barreau de VAL DE MARNE, toque : PC 192 SA COMPAGNIE EUROPEENNE
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