Il a chuté d'un toit terrasse sur lequel il intervenait pour remettre en état un escalier de secours, sur un autre toit terrasse situé à 2,50 mètres en contrebas.

Elle y aurait subi plusieurs chutes, et est décédée le 22 septembre 2017.

BERTRAND S'EST BLESSEE EN DESCENDANT L'ESCALIER EXTERIEUR D'UN IMMEUBLE DEPENDANT DE LA RESIDENCE CENTRE VARS ; QU'ELLE A DEMANDE REPARATION DE SON PREJUDICE AU SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LADITE

Alors qu'elle descendait l'escalier menant à la piscine construite sur ladite propriété, Ginette X... a chuté se blessant la cheville gauche.

DONT LES DEUX DERNIERS DU 3 JANVIER 1955 ET DU 30 OCTOBRE 1961 AVAIENT LAISSE SUBSISTER DES SEQUELLES DE BLESSURES AUX MEMBRES INFERIEURS INDEMNISEES AU TAUX DE 48 %, A FAIT, LE 8 MAI 1967, DANS SES ESCALIERS

Elle en déduit que la chute survenue le 21 octobre 2003 à 7 heures 30 du matin a une cause totalement étrangère au travail de la salariée.

cage d'escalier.

A DEMANDE A ETRE INDEMNISE, SOIT PAR LA VILLE DE MARSEILLE, SOIT PAR L'ETAT, DES CONSEQUENCES DOMMAGEABLES DE LA CHUTE QU'IL A FAITE, LE 1ER AOUT 1977, ALORS QU'IL EMPRUNTAIT UN ESCALIER DE BETON, IMPLANTE

Selon l'arrêt attaqué (Rouen 11 janvier 2018), au cours du mois de mars 2003, le navire « Canmar Pride », porte-conteneurs appartenant à la CPS n° 5 et opéré par la société CP Ships, a fait escale au port

468 DU CODE DE LA SECURITE SOCIALE ; ATTENDU QUE DAME X..., ENGAGEE PAR LE CABINET SOUETRE COMME CONCIERGE D'UN IMMEUBLE, RUE SAINT-MAUR A PARIS, FUT BLESSEE LE 13 NOVEMBRE 1970 A LA SUITE D'UNE CHUTE

P... a chuté variait entre 13,3 et 15,6 cm et plus précisément de 13,3 à 15 cm sur la 4ème volée entre le palier du 2ème étage et le pallier du troisième étage, à partir duquel a eu lieu la chute ; que

[W] fait valoir que le syndicat aurait décidé, par les assemblées générales de 2009 à 2012, la réfection complète des deux cages d'escalier, à savoir le grand escalier du bâtiment rue et l'escalier

En l'espèce Mme [N] [G] veuve [B] dit avoir chuté dans sa chambre d'hôtel après avoir glissé sur le sol au revêtement stratifié et être tombée sur l'escalier duquel ressortaient des éléments saillants

Sur le moyen unique : Vu l'article L. 415 du Code de la sécurité sociale ; Attendu que pour reconnaître un caractère professionnel à la chute que Mme X..., représentant de commerce, déclarait avoir

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 5 juin 1996), que, bousculée dans un escalier par un camarade, Sophie X..., élève de 6e d'un collège, est tombée et s'est blessée

A..., au demeurant non évoquée, n'est et ne peut être mise en cause dans la mesure où, le jour de l'accident, il n'avait pas encore été en mesure de poser la rampe de l'escalier et où il apparaît qu'il

Elle soutient que : - elle a été victime d'une chute le 19 juillet 2016 sur le passage aménagé aux piétons en raison de travaux sur l'escalier situé au 2 rue Renée Montgermont à Montigny-sur-Loing ;

seulement lorsque ceux-ci font indissociablement corps avec les ouvrages de viabilité, de fondation, d'ossature, de clos ou de couvert ; que les pré-passerelles, les pylônes supports d'éclairage, l'escalier

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU, SELON L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, QUE DAME X..., SORTANT D'UNE STATION AERIENNE DU CHEMIN DE FER METROPOLITAIN, ENTREPRENAIT LA DESCENTE DE L'ESCALIER DONNANT ACCES A LA

X..., a fait une chute mortelle à travers la cage d'escalier d'un immeuble en construction ; Attendu que, pour écarter la faute inexcusable de l'employeur, les juges du fond ont essentiellement retenu