Pôle d'innovation marqueterie et métiers d'art associés de Revel, cité du meuble d'art. Association du pays Girou Tarn Frontonnais. Maison des vins et du tourisme Frontonnais. Communauté de communes des Trois Vallées.

Article I

—

3BA 1, 30 Construction de lanceurs et engins spatiaux. 35. 3CA 1, 30 Fabrication ou réparation de motocycles ou de cycles. 35. 4AC 2, 50 Fabrication de pièces et équipement pour cycles ou motocycles. 35. 4CC 2, 70 Fabrication de meubles

Article Annexe 3-8-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 85

Code de l'action sociale et des familles

Un inventaire des meubles, des affaires personnelles ainsi que des objets précieux apportés par la personne accueillie figure en annexe du présent contrat. Un état des lieux de la chambre ou du logement figure en annexe. 2. La restauration.

Article Annexe à l'article R422-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 96

Code de la construction et de l'habitation

, d'aménager, d'entretenir, de gérer ou de donner en gestion à des personnes physiques ou morales des résidences hôtelières à vocation sociale prévues à l'article L. 631-11 du code de la construction et de l'habitation ; 15° D'acquérir des hôtels, meublés

Article Annexe à l'article R422-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 95

Code de la construction et de l'habitation

443-34 du code de la construction et de l'habitation ; 4° De réaliser des hébergements de loisirs à vocation sociale selon les modalités prévues au 6° de l'article L. 421-3 du code de la construction et de l'habitation ; 5° D'acquérir des hôtels, meublés

Article Annexe à l'article D1432-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 44

Code des transports

Tous les biens meubles qui font l'objet du transport. 2.7. Prestations accessoires.

LEGIARTI000051793652

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d'eau, d'un diamètre nominal adapté au débit à fournir, alimentés par un réseau public ou privé, sous des pressions minimale et maximale permettant la mise en œuvre des pompes des engins des services d'incendie et de secours ; - d'une réserve de sable meuble

Article Annexe I

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risques à combattre et compatibles avec les produits stockés ; - d'un moyen permettant d'alerter les services d'incendie et de secours ; - de plans des locaux facilitant l'intervention des services d'incendie et de secours ; - d'une réserve de sable meuble

LEGIARTI000024744653

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La nature et l'importance des contributions en nature consenties par l'Etat à un tiers, correspondant le plus souvent aux mises à disposition de personnes, de biens meubles et immeubles et présentant un caractère significatif, font l'objet d'une information

LEGIARTI000024751070

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Article Annexe I

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) - Remplacer les éléments défectueux sur mécanique, clavier étouffoirs, structure harmonique et meuble. - Poser un jeu d'étouffoirs sur un piano à queue. - Installer un système M.I.D.I. ou silencieux sur piano droit.

Article annexe I (suite)

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Meubles et couveuses Leclercq, Wavrin (59). Beslisle Comme 2. 805 Comme 2. Edouard Belisle. Belisle sélectif 1.

Article Annexe 3-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 84

Code de l'action sociale et des familles

Un inventaire des meubles, des affaires personnelles ainsi que les objets précieux apportés par la personne accueillie figure en annexe du présent contrat. Un état des lieux de la chambre ou du logement figure en annexe. 2. La restauration.

Article Annexe

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L'exécution et le contrôle du mandat [3] Inventaire [A] Lors de son entrée en fonction, le mandataire chargé de la protection du patrimoine devra procéder à un inventaire de tous vos biens meubles et immeubles.

LEGIARTI000045971042

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-Les biens meubles ou immeubles mis à disposition du concessionnaire par l'Etat et ceux acquis ou réalisés par le concessionnaire se composent de biens de retour, de biens de reprise et de biens propres sur chacun des sites confiés au concessionnaire.

LEGIARTI000043683576

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Les biens meubles ou immeubles acquis ou réalisés par le titulaire aux fins del'exécution du contrat, ou remis à celui-ci par SNCF-R, se décomposent selon les trois catégories suivantes : -la première catégorie correspond à l'ensemble des ouvrages, installations

LEGIARTI000024751074

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D'une manière générale, les dépenses qui ont pour résultat l'entrée d'un nouvel élément d'une certaine consistance, qu'il s'agisse d'un bien meuble ou immeuble, destiné à rester durablement dans le patrimoine de l'Etat constituent des dépenses d'immobilisations

Article ANNEXE

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recherche et d'ingénierie dans le domaine de l'énergie, à toute catégorie de clientèle ; De valoriser l'ensemble des actifs mobiliers et immobiliers qu'elle détient ou utilise ; De créer, d'acquérir, de louer, de prendre en location-gérance tous meubles

Article Annexe

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Lors des travaux de forage pour des échangeurs géothermiques, l'entreprise avertit et conseille en tant que de besoin l'exploitant afin d'ajuster la longueur des échangeurs, notamment si le terrain est meuble et sec, au regard du dimensionnement envisagé

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