Codes de loi français

LEGIARTI000024751070

Le Comité secteur public de l'IFAC complète cette définition en introduisant deux critères supplémentaires : - le critère de non- reproduction d'un événement ou d'une transaction dans un avenir prévisible, selon lequel l'événement ou la transaction est

Article R345-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 82 > 52

Pour l'application des dispositions du titre Ier énumérées à l'article R. 345-1 en Nouvelle-Calédonie : 1° Le deuxième alinéa du f du IV de l'article R. 311-2 est ainsi rédigé : " Ces reproductions d'armes historiques et de collection ne peuvent être

Article ANNEXE

contractuelles visant à limiter les perturbations générées par les installations de cet utilisateur ; - en cas de risque grave et immédiat pour la sécurité du personnel du concessionnaire ou des tiers ou pour la sûreté du réseau ; - en cas d'usage illicite

Article Annexe

Certaines méthodes commerciales jugées dangereuses pour le consommateur sont considérées comme illicites. - Publicité trompeuse. Le droit de la consommation a également institué des moyens collectifs de protection.

Article (suite)

instruments et de région terminale 1/100 km essentielles APPENDICE 5 RÉDACTION RÉSERVÉE APPENDICE 6 INCERFA ALERFA DETRESFA TOUS Signal de détresse - - H+5' Signal d'urgence - H+5' Selon les Intervention illicite

Article Annexe 8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 53 > 98

Le commissaire aux comptes ne peut démissionner d'une mission ou mettre fin à une prestation pour se soustraire à la déclaration de sommes ou d'opérations soupçonnées d'être d'origine illicite.

Article Annexe I (suite)

Non seulement les productions intellectuelles peuvent être effectuées directement sur les réseaux numériques mais ceux-ci peuvent aussi être le support d'une utilisation, d'une reproduction ou d'une représentation d'éléments protégés ou protégeables

Article Annexe

L'appropriation et la mémorisation du lexique, éléments essentiels de l'apprentissage d'une langue, se feront de façon régulière et méthodique, y compris par le biais de la reproduction orale et de la fixation par écrit d'énoncés variés.

Article Annexe I (suite)

Exemples de tâches de niveau B1 et B2 adaptées au contexte professionnel pour de futurs TS dans le secteur tertiaire - reproduction et/ou reformulation de messages reçus afin d'en faciliter la compréhension pour un interlocuteur : B1 (*) - production

Article Annexe I

auxquels sont attribuées, ou sur lesquels sont apposées, les mentions de danger H340, H350, H350i, H360D ou H360 F ou les phrases de risque R45, R46, R49, R60 ou R61 en raison de leur teneur en COV, classés cancérigènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction

LEGIARTI000025882819

Toxicité au niveau de la reproduction, Cette étude a pour objet d'identifier des altérations possibles de la fonction reproductrice mâle ou femelle ou des effets néfastes pour la descendance dus à l'administration du médicament vétérinaire ou de la substance

LEGIARTI000023420454

chauffants industriels. 32.2 AA Construction de matériel professionnel électronique et radioélectrique. 32.2 BA Fabrication et installation d'appareils de téléphonie. 32.3 ZB Fabrication d'appareils d'enregistrement et de reproduction

LEGIARTI000023420422

électronique et radioélectrique. 32.2AA 1,40 Fabrication et installation d'appareils de téléphonie. 32.2BA 1,40 Fabrication d'appareils de réception du son et de l'image. 32.3ZA 1,40 Fabrication d'appareils d'enregistrement et de reproduction

Article Annexe

18.12Z-A Imprimerie de labeur. 18.12Z-B Sérigraphie de type imprimerie. 18.13Z-A Travaux de préparation d'impression. 18.13Z-B Graphisme-décoration. 18.13Z-C Activités graphiques nca. 18.14Z-Z Reliure et activités connexes. 18.20Z-Z Reproduction

LEGIARTI000023587730

du master phonographique et/ ou numérique, incluant notamment toutes rémunérations des auteurs et compositeurs de la musique originale, les frais d'enregistrement et de mixage de la musique originale et/ ou les coûts d'acquisition des droits de reproduction

LEGIARTI000026909531

électronique et radioélectrique. 32.2AA 1,40 Fabrication et installation d'appareils de téléphonie. 32.2BA 1,50 Fabrication d'appareils de réception du son et de l'image. 32.3ZA 1,40 Fabrication d'appareils d'enregistrement et de reproduction

Article Annexe (suite)

Une attention particulière sera portée : - à la protection des opérateurs ; - à la protection de la faune sauvage (oiseaux et mammifères) en particulier durant la période de reproduction. 3.

Article Annexe I (suite)

S3.2.2 - procédés de transformation du métal La fonte Les procédés de reproduction par fonte à cire perdue ou basse fusion X X Connaître le procédé et le principe technique. Reprendre la fonte suivant les règles de l'art.

LEGIARTI000022779630

Ses connaissances empiriques lui permettent de juger des aptitudes de chaque animal à la reproduction et à l'engraissement, mais aussi d'affecter à chaque lot d'animaux les prés les mieux adaptés à leur stade de croissance et de manière à optimiser les