X... et Alice Y..., - dise que la vente est résolue aux torts exclusifs d'Alain X... et Alice Y..., - les déboute de toutes leurs demandes, - condamne in solidum Alain X... et Alice Y... au paiement de

Grande Instance de Chambéry en date du 07 Mai 2007, Arrêt de la Cour d'appel de Chambéry (1ère section) du 14 octobre 2008 Arrêt de la cour de cassation en date du 9 juin 2010 Appelant Monsieur Alain

ENTREPRISE ALM ALLAIN, venant aux droits de la S.A.S.

Alain X...

Alain, - LE SYNDICAT CFDT DES TRAVAILLEURS DES INDUSTRIES METALLURGIQUES ET MINIERES DE LA REGION CAENNAISE , parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en

Danielle, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 22 juin 2005 qui, dans l'information suivie sur leur plainte contre Alain X.

Attendu qu'il est apparu que l'ensemble des cotisations exigibles n'auraient pas été versées et que le compte de Monsieur Alain Y... présenterait un solde débiteur.

Gentil ; - condamné in solidum la société Couverture Alain Gentil, la CRAMA, les sociétés MMA aux dépens ; - condamné la CRAMA à garantir la société Couverture Alain Gentil du paiement des dépens ;

B... lui-même en qualité de salarié d'une société "Facit" alors qu'Alain B... dirigeait une société "Westhill" ; qu'il avait alors constaté qu Alain B... escroquait la TVA. en faisant réintroduire immédiatement

Alain X... a saisi le conseil de prud'hommes de Laval.

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-en-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 15 février 1995, qui, pour publicité de nature à induire en erreur, falsification de vins et usurpation d'appellation

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de Toulouse, chambre correctionnelle, en date du 3 février 2000, qui, pour détention de vin falsifié et détention de produit propre à effectuer la falsification

ARRÊT DU 06 Novembre 2007 R.S/S.B ---------------------- RG N : 06/01349 -------------------- Alain X... Marie-Christine Y... épouse X... C/ S.A.

Appel d'un Jugement (No R.G. 04 / 00086) rendu par le Tribunal de Grande Instance de GRENOBLE en date du 04 juillet 2005 suivant déclaration d'appel du 15 Septembre 2005 APPELANT : Monsieur Alain

Y... par les sociétés Alain Y... et At Optimat 63, pour un salaire supérieur à celui de M.

Alain A... de son véhicule Subaru. M. Alain A... nous informe que pris de panique, il s'est défendu comme il a pu.

ARVE INTERIM [Adresse 14] [Localité 19] représentée par Maître Alain HERRMANN de la SELAFA CMS FRANCIS LEFEBVRE AVOCATS, avocats au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : S.A.S.U.

11 août 2007 par laquelle le juge des référés du tribunal administratif de Paris, statuant en application de l'article L. 551-1 du code de justice administrative, a, à la demande de la Société Sarea-Alain