Codes de loi français

Article Annexe II

DBO5) - 123-91-1 1,4-dioxane - 106-89-8 Epichlorhydrine (1-chloro-2,3-époxypropane) - 7440-31-5 Etain et composés (exprimés en tant que Sn) (17) 200 7439-89-6 Fer

Article 1

Installateur en système de détection sécurité et incendie 255 r 5 ans Organisme de formation pour l'insertion, l'accompagnement et la qualification (OFIAQ) IV Opérateur de production au sol de fret ferroviaire 311 5 ans Société nationale des chemins de fer

Article Annexe I

Longueur de fer (cm) : ....... 3.6. Puissance maximale (kW) : ....... 3.6.1. Puissance nominale (kW) : ....... 3.7. Régime de puissance maximale (tr/min) : ...... 3.7.1. Régime de puissance nominale (tr/min) : ...... 3.8.

LEGIARTI000032916893

Nom_Opérateur Logiciel : Nom_logiciel numéro_version Numéro de téléphone (jours ouvrés) : (+YY) N NN NN NN NN Numéro de téléphone (WE et jours fériés

Article ANNEXE 15

La limite de la ZFU suit alors la délimitation entre la parcelle AL 1236 et les parcelles AL 67-58-57-621-1237, avant de retrouver le chemin Brunet que la limite de la ZFU longe vers le nord-est jusqu'au chemin Bois-de-Fer qu'elle suit en longeant la

LEGIARTI000028325484

ruisseau de Charmossière au lac d'Annecy HR _ 06 _ 06 Giffre L 2 _ 96 Le Foron de Taninges de la scierie du moulin à Tanninges inclus au Giffre HR _ 06 _ 06 Giffre L 2 _ 95 Le Giffre de sa source au pont du Perret à Sixt-Fer-à-Cheval

Article Annexe

feu des murs ou des parois mitoyens sont fixés dans les mêmes conditions que les dispositions de l'arrêté du 20 février 1983 portant approbation des règles de sécurité applicables aux locaux accessibles au public, situés sur le domaine du chemin de fer

Article Annexe I

d'une émergence supérieure aux valeurs admissibles définies dans le tableau suivant : Niveau de bruit ambiant existant dans les zones à émergence réglementée Emergence admissible pour la période allant de 7 h à 22 h, sauf dimanche et jours fériés

Article Annexe I (suite)

Connaissances Niveaux de maîtrise Limites de connaissances 1 2 3 S4.1 - les matériaux communs 1) Fer et ses alliages - Fer - Fonte - Aciers 2) Cuivre et ses alliages - Cuivre - Laiton - Maillechort - Bronze 3) Autres métaux

Article Annexe

Dans les années 1905-1910, les livres d'expédition nous indiquent les tonnages de figues acheminés vers la capitale par chemin de fer. En 1907, la gare de Solliès-Pont expédiait quotidiennement 18 000 kg de figues en pleine saison.

Article Annexe (4) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 85 > 33

50 l, mais inférieure ou égale à 150 l D 2540 Houille, minerais, minéraux ou résidus métallurgiques (lavoirs à) La capacité de traitement étant supérieure à 10 t/j A 2 2541 Agglomération de houille, charbon de bois, minerai de fer

Article 2-3

périmètre formé par l'allée Adrienne-Lecouvreur, l'avenue Emile-Pouvillon, l'avenue Barbey-d'Aurevilly, l'allée Adrienne-Lecouvreur, la place Joffre, l'allée Thomy-Thierry, l'avenue du Général-Tripier, l'avenue du Docteur-Brouardel, l'avenue du Général-Ferrié

Article Annexe VIII

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 45

kilométrique effectivement parcourue et, le cas échéant : - les éventuelles prestations annexes ; - les frais de péage ; - les heures effectuées par le conducteur au-delà de la durée contractuelle ; - les majorations liées au travail de nuit ou des jours fériés

Article Annexe I (suite)

Montrond-les-Bains 42 Loire Pouilly-les-Nonains 42 Loire Renaison 42 Loire La Ricamarie 42 Loire Riorges 42 Loire Rive-de-Gier 42 Loire Roanne 42 Loire Roche-la-Molière 42 Loire Saint-Alban-les-Eaux

Article Annexe I

Etablissements Gascheaux, 26800 Porte-lès-Valence : de 1964 à 1970 ; Etablissements Gonet, 12, avenue Jean-Moulin, 69270 Saint-Laurent-de-Mure : de 1970 à 1977 ; Etablissements Nimal, 26140 Alban : de 1972 à 1990 ; Etablissements Peduzzi, 4, rue Denis-Papin

Article 1

Musée historique et industriel-musée du fer. Saverne. Musée du château des Rohan. Strasbourg. Cabinet des estampes et des dessins. Strasbourg. Musée alsacien. Strasbourg. Musée d'art moderne et contemporain de Strasbourg. Strasbourg.

Article Annexe

90 Financement des pensions d'Alsace-Lorraine : autres moyens 0 91 Financement des allocations de reconnaissance des anciens supplétifs : participation du budget général 13 150 000 92 Financement des pensions des anciens agents du chemin de fer

Article ÉTATS LÉGISLATIFS ANNEXÉS

90 Financement des pensions d'Alsace-Lorraine : autres moyens 0 91 Financement des allocations de reconnaissance des anciens supplétifs : participation du budget général 16 200 000 92 Financement des pensions des anciens agents du chemin de fer

LEGIARTI000025048275

90 Financement des pensions d'Alsace-Lorraine : autres moyens 0 91 Financement des allocations de reconnaissance des anciens supplétifs : participation du budget général 13 200 000 92 Financement des pensions des anciens agents du chemin de fer

LEGIARTI000026872813

90 Financement des pensions d'Alsace-Lorraine : autres moyens 0 91 Financement des allocations de reconnaissance des anciens supplétifs : participation du budget général 17 500 000 92 Financement des pensions des anciens agents du chemin de fer