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1 100 résultats pour « Angelo Michele »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-5

5fdaec6e2cc8fe7ff0618a8d

Appel

9 mai 2019

9 mai 2019

C'est ainsi qu'il m'avait demandé en novembre 2014 de la faire venir à Los Angeles.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2013:0409DEC005567408

Admin. suprême

9 avril 2013

9 avril 2013

italienne née en 1930, résidant à MILANO Alberto CALDARA est un ressortissant italien né en 1929, résidant à MILANO Bianca CAMELIN est une ressortissante italienne née en 1930, résidant à Tolmezzo Michele

Source officielle
CC

cr

61372561cd5801467741d30d

Cassation

15 octobre 1996

15 octobre 1996

Michel, - La société SAMU AUCHAN, civilement responsable, contre l'arrêt n° 273 de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 23 février 1995, qui, pour infraction aux règles de la facturation

Source officielle
CC

cr

61372693cd58014677426b19

Cassation

3 janvier 2006

3 janvier 2006

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 15 mars 2005, qui, pour diffamation publique envers un citoyen chargé d'un mandat public, l'a condamné à 4 000 euros d'amende

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:2000:126

droit européen

15 mai 2000

15 mai 2000

#Miguel Ángel Martín de Pablos proti Komisii Európskych spoločenstiev.#Úradníci - Výberové konanie - Nepripustenie k skúškam - Konanie o nariadení predbežného opatrenia.#Vec T-101/00 R.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:0324DEC003594103

Admin. suprême

24 mars 2005

24 mars 2005

Pietro Gianni (premier requérant), M me Angela Gianni (deuxième requérante), M me Giulia Gianni (troisième requérante), M me   Silvana Pandolfi (quatrième requérante), M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb35bd3db21cbdd8d1d0

Appel

14 mai 2008

14 mai 2008

demandé des explications au dirigeant de la société G2S à propos de la démarche suivante, qui lui avait paru susceptible de constituer une discrimination à l'égard de la déléguée syndicale CGT titulaire Angèle

Source officielle
TCOM

MISE A DISPOSITION CU

69d9e827cdc6046d47da15f1

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

2024000014 TRIBUNAL DE COMMERCE DE TERRE ET DE MER DE DIEPPE JUGEMENT DU 11/04/2025 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Monsieur Pierre-Jean CORBI, vice-président, Monsieur Richard ANCELOT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd86bd3db21cbdd93952

Appel

31 janvier 2017

31 janvier 2017

né le 21 Mai 1926 à MARSEILLE (13000) ... 69700 SAINT ANDEOL LE CHATEAU assisté de Me Michèle RICHARD LENTALI, avocat au barreau d'AJACCIO plaidant en visioconférence COMPOSITION DE LA COUR :

Source officielle
CC

cr

6079a8d69ba5988459c4f136

Cassation

10 mars 2004

10 mars 2004

Michel, G... Daniel, H... Pierre, I... Jean-Marc, J... Ange, X... Guillaume, K... Philippe, L... Patrick, M... Jean-Paul, N... Alain, O... Marc, P... Alain, Q...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc43bd3db21cbdd8fa1d

Appel

13 août 2012

13 août 2012

visitaient la pharmacie, soit de clients (Mme Cécile F..., Mme Liliane G..., Mme Angeberte H..., Mme Danièle I..., Mme Jessy J..., Mme Bérengère K..., Mme Denis L..., Mme Françoise M...née N..., Mme Michelle

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-223224

Admin. suprême

25 janvier 2023

25 janvier 2023

Marie-Ange AGOSTINI 1953 française Aubagne 5. Ousseine ALI BOINA 1971 comorien Marseille 6. Salima AMARI 1966 française Marseille 7. Mimi AMINI 1958 française Marseille 8.

Source officielle
TJ

Service des référés

670eb2801c3411ff34535829

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

LEGENDRE ILDE DE FRANCE [Adresse 18] [Localité 11] représentée par Me Jean-michel DESSALCES, avocat au barreau de PARIS - #C1316 S.A.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100305

Cassation

14 février 2018

14 février 2018

Louis-Félix LL..., domicilié [...]                                , 9°/ Mme Angèle F..., épouse G..., 10°/ M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c9bd3db21cbdd89371

Appel

18 septembre 2007

18 septembre 2007

Sud confronte la rue Nansouty à l'Ouest, et pour permettre un accès de la même parcelle à l'Est sur la rue Emile Rayssé, ils ont instauré une servitude conventionnelle sur leur parcelle 78 dans son angle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd7bd3db21cbdd8e6e5

Appel

14 septembre 2011

14 septembre 2011

représentée par la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avoués à la Cour assistée de Me Angèle Josée BRESCIANI-PAOLI, avocat au barreau de MARSEILLE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2007/ 002889

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9cbbd3db21cbdd893cb

Appel

8 octobre 2007

8 octobre 2007

Angélique Z... épouse A... Marie Germaine Roberte C... veuve D... Christiane Hélène Françoise D... épouse B... Nicole Marie-Françoise D... épouse H... Jean-François Raymond Paul D...

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_24TL01215_20260407

Admin. Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

Strava », retraçant ses performances sportives, il est très fréquent qu’il existe un décalage de 9 heures entre l’heure d’activité affichée sur l’application, correspondant au fuseau horaire de Los Angeles

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-57327

Admin. suprême

24 avril 2003

24 avril 2003

lires italiennes 16 000 000 de lires italiennes 28/09/2000 BERNARDO Vittoria 43048/98 15 000 000 de lires italiennes 3 000 000 de lires italiennes 18 000 000 de lires italiennes 25/09/2000 BIANCHI Michele

Source officielle
CA

Chambre 1-2

68676bdffdaf41a8356be6c7

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

ALAMAR Copie exécutoire délivrée le : à : Me Aymeric THAREAU Me Michel LABI Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par le

Source officielle

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