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949 résultats pour « Beaudoin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd31bd3db21cbdd928ac

Appel

19 octobre 2015

19 octobre 2015

Assisté de Maître Florence DELOUMEAUX (Toque 101), avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉE SARL ASP 8 lotissement centre commercial Grand-Camp 97139 Abymes Représentée par Maître Chantal BEAUBOIS

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cd57bd3db21cbdd92feb

Appel

7 mars 2016

7 mars 2016

APPELANTE SARL GROUPE PIERRE MORANDAIS 15 zone artisanale 97139 Abymes Représentée par Maître Chantal BEAUBOIS (Toque 3), avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉE Madame Tania X... ... 97130

Source officielle
CC

civ3

613722b4cd580146774005a4

Cassation

2 octobre 1996

2 octobre 1996

Philippe Martin, demeurant 32, rue Nicolas Beaujon, 33000 Bordeaux, 42°/ de Mme Patricia Bordes, née Martin, 43°/ de Mlle Florence Martin, demeurant toutes deux Résidence Sunset, boulevard Prince

Source officielle
TA

5ème Chambre (JU)

DTA_2004762_20230620

Administratif

20 juin 2023

20 juin 2023

ses écritures, Mme B n'a pas précisément indiqué l'emplacement de la plaque d'égout litigieuse, le témoignage qu'elle produit explicite qu'elle était située à proximité de l'arrêt de bus Sevran - Beaudottes

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_22PA01655_20250514

Admin. Appel

14 mai 2025

14 mai 2025

A l'occasion de cette intervention réalisée à l'hôpital Beaujon, une rupture massive du tendon supra-épineux a été constatée. 2. Estimant que sa prise en charge a été défaillante, M.

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_21PA04143_20221202

Admin. Appel

2 décembre 2022

2 décembre 2022

A fait valoir qu'il souffre d'un trouble anxio-dépressif lié notamment à un sevrage alcoolique et qu'il est suivi en pancréatologie à l'Hôpital Beaujon dans le cadre d'un traitement de suite d'une intervention

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2202314_20221114

Administratif

14 novembre 2022

14 novembre 2022

Elle produit des compte-rendus d'hospitalisation datant de juillet et août 2020, des ordonnances, ainsi que trois certificats médicaux établis par deux chirurgiens orthopédistes au sein de l'hôpital Beaujon

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2404918_20251008

Administratif

8 octobre 2025

8 octobre 2025

La continuité digestive a été rétablie au cours d’une hospitalisation à l’hôpital Beaujon, à Clichy, du 20 au 27 novembre 2019. M.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_26PA00945_20260330

Admin. Appel

30 mars 2026

30 mars 2026

d’envisager une réhabilitation prothétique, ainsi qu’il résulte du certificat médical du 17 décembre 2024 établi par le chef du service de chirurgie maxillo-faciale et de stomatologie de l’hôpital Beaujon

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

67f56a3ebbf04ef7857bb0d8

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

DEKRA INDUSTRIAL PA Limoges Sud Orange 19 rue Stuart Mill - BP 308 87008 LIMOGES CEDEX représentée par Me Claude BEAUDOIRE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #A0894 Maître [P] [R] liquidateur judiciaire

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2013175_20220729

Administratif

29 juillet 2022

29 juillet 2022

paroi digestive ischémique, une progression de l'ischémie a été constatée, ce qui a justifié un complément de résection effectué le 17 août 2018 au CHU d'Angers, après avis de l'équipe de l'hôpital Beaujon

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2001602_20230110

Administratif

10 janvier 2023

10 janvier 2023

Compte tenu de la persistance des douleurs, l'intéressée a par la suite été prise en charge à l'hôpital Beaujon où elle a fait l'objet, le 7 août 2015, d'un curetage et, le 13 août 2015, d'une ponction

Source officielle
TA

étrangers JU

DTA_2503330_20251119

Administratif

19 novembre 2025

19 novembre 2025

BEAUQUIN La République mande et ordonne au préfet de la Vienne en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties

Source officielle
TA

étrangers JU

DTA_2501623_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

BEAUQUIN La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties

Source officielle
TA

étrangers JU

DTA_2502012_20250718

Administratif

18 juillet 2025

18 juillet 2025

BEAUQUIN La République mande et ordonne au préfet de la Gironde en ce qui le concerne ou à tous huissiers de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

Source officielle
TA

étrangers JU

DTA_2502054_20250729

Administratif

29 juillet 2025

29 juillet 2025

BEAUQUIN La République mande et ordonne au préfet de la Gironde en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties

Source officielle
TA

étrangers JU

DTA_2600831_20260407

Administratif

7 avril 2026

7 avril 2026

BEAUQUIN La République mande et ordonne au ministre de l’intérieur en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties

Source officielle
CA

2ème Chambre

635cc37d0d69e87f74e6c0c5

Appel

28 octobre 2022

28 octobre 2022

2014, il résulte des pièces produites aux débats, et notamment du compte établi par le liquidateur judiciaire qu'il a été réalisé par la société Côtes d'Armor Habitat au titre du solde d'un chantier Beaubois

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2212661_20230411

Administratif

11 avril 2023

11 avril 2023

Celui-ci, rédigé par le docteur D, en charge de son suivi dans le service de médecine interne de l'hôpital Beaujon, rappelle les soins dont il a bénéficié depuis le début de sa prise en charge en 2013

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd6bd3db21cbdd94aa9

Appel

5 octobre 2020

5 octobre 2020

Représenté par Maître Chantal BEAUBOIS (Toque 3), avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BARTH INTIMÉE S.A.R.L. GTP TRANSPORT [...] [...]

Source officielle