Béraud, conseiller le plus ancien faisant fonction de président et rapporteur, Mme Lambremon, M. Huglo, conseillers, M.

Béraud, conseiller le plus ancien faisant fonction de président et rapporteur, Mme Lambremon, M. Huglo, conseillers, M.

Avenue du Haut Levêque-BP 197-33600 PESSAC CEDEX, agissant par son représentant légal, Appelante, citée le 18 janvier 2008 au siège (AR signé le 22 janvier 2008), absente, représentée par Maître BERRADA

. # Luciana Costa, Mazzier pelo casamento, contra Estado belga. # Pedido de decisão prejudicial: Tribunal du travail de Liège - Bélgica. # Processo 39-74.

#Bela-Mühle Josef Bergmann KG v Grows-Farm GmbH & CO. KG.#Reference for a preliminary ruling: Landgericht Oldenburg - Germany.#Skimmed-milk powder.#Case 114-76.

D A et Mme C A, représentés par Me Bergue, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 1er mars 2023 par lequel le préfet de la Gironde a autorisé l'occupation temporaire des parcelles AI n° 92

Le 20 janvier 2016, elle lui a proposé un poste d'employé catégorie C à plein temps au sein des magasins de Bergues et de Dunkerque.

sollicitant de Marcel X... le versement d'une somme en espèces de 3 000 francs dans le but d'arranger la difficulté de celui-ci vis-à-vis de son voisin, relative à l'implantation cadastrale d'une bergerie

gauche du Dadou avait été utilisé pour les travaux réalisés antérieurement à l'année 2014 ; qu'en retenant que, s'agissant des travaux antérieurs à l'année 2014 l'expert judiciaire confirmait que les berges

PROLONGATION DE LA RÉTENTION 1ère SAISINE : 26 JOURS Le 05 Octobre 2024, Nous, Françoise ROSENAU, Juge des Libertés et de la Détention / magistrat du siège au Tribunal judiciaire de METZ, assistée de Marion BERGIA

du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 27 Août 2025 devant la cour composée de : Président : Madame Séverine LEGER, Conseillère Conseiller : Madame Claire BERAUD

Madame DUFOURD Nathalie, Vice-présidente Assesseur : Madame DEL Gladys, Représentant des employeurs et indépendants Assesseur : Monsieur PAYET Bruno, Représentant les salariés assistés par Madame BERAUD

DUFOURD Nathalie, Vice-présidente Assesseur :Madame DEL Gladys, Représentant des employeurs et indépendants Assesseur :Monsieur MOUNIAMA Jean-Denis, Représentant les salariés assistés par : Madame BERAUD

ANTHONY Copie exécutoire délivrée le : à : l'ASSOCIATION CABINET NAUDIN AVOCATS JURISTES Me Camille BERAUD SELARL FREDERIC BOUHABEN Décision

BOUCHES-DU-RHONE C/ [B] [S] Copie exécutoire délivrée le : 24/10/2023 à : - CAISSE PRIMAIRE CENTRALE D'ASSURANCE MALADIE DES BOUCHES-DU-RHONE - Me Clément BERAUD

BÉRAUD, conseiller le plus ancien faisant fonction de président Arrêt n° 174 F-D Pourvoi n° P 15-12.998 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU

BÉRAUD, conseiller le plus ancien faisant fonction de président Arrêt n° 177 F-D Pourvoi n° S 15-14.082 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________

Au surplus, la maternité de Bégoua a confirmé que la mère alléguée de l'enfant, Mme H I, n'avait pas accouché dans cet établissement le 28 novembre 2012.

A..., avoués à la Cour assistée de la SCP BERAUD-COMBE-LECAT-CHEMEL, avocats au barreau de PRIVAS Monsieur Jacques Z... 85, rue Ferdinand Malet 07130 SAINT PERAY représenté par la SCP M.

B A, représenté par Me Berbra demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler la décision du 3 juillet 2020 par laquelle le directeur général du Centre hospitalier du Rouvray