#Lancôme parfums et beauté & Cie împotriva Oficiului pentru Armonizare în cadrul Pieței Interne (mărci, desene și modele industriale).

[E] [F] et évoqué l’absence de produits de beauté sur place. Par acte de commissaire de justice du 16 octobre 2023, la société [Localité 5] HABITAT OPH a assigné M.

AD INSTITUT DE BEAUTE [Adresse 3] [Localité 8] Madame [V] [P] en sa qualité de caution de la SAS AD INSTITUT DE BEAUTE [Adresse 6] [Localité 9] Madame [N] [P] en sa qualité de caution de la SAS AD

[K] [W] a donné à bail commercial à la SASU « LA TOUCHE BEAUTE » des locaux situés [Adresse 1], moyennant un loyer annuel de 6960 euros, hors charges et hors taxes, payable mensuellement par avance.

Il résulte de tout ce qui précède que la Fédération des entreprises de la beauté n'est pas fondée à demander l'annulation de l'arrêté attaqué. 10.

Suivant actes sous seing privé en date du 19 mars 1993, la SNC PARFUMS et BEAUTE FRANCE -PBF- a souscrit auprès de la SA CENTRAL TELEPHONE deux contrats d'entretien de son équipement téléphonique concernant

", codifiée 96.02B dans le répertoire SIRENE et qui comprend : " les conseils en beauté et les soins du visage et de la peau : maquillage, traitement anti-rides, massages faciaux à vocation esthétique

tribunal : 1°) de prononcer la décharge de sa responsabilité solidaire de paiement des impositions supplémentaires d'impôt sur le revenu et de prélèvement sociaux mises à la charge du foyer Guillot-Berraute

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 9 janvier 2024, Mme B A, représentée par Me Bezaud, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté de la rectrice de l'académie de Montpellier

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 9 janvier 2024, Mme B A, représentée par Me Bezaud, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté de la rectrice de l'académie de Montpellier

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 9 janvier 2024, Mme B A, représentée par Me Bezaud, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté de la rectrice de l'académie de Montpellier

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 9 janvier 2024, Mme B A, représentée par Me Bezaud, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté de la rectrice de l'académie de Montpellier

BERHAULT LE GREFFIER A.

procédure de redressement judiciaire conformément aux articles L.631 et suivants du code de commerce (Livre VI) à l'égard de : Sàrl ALPHA BEAUTY [Adresse 2] Activité : Exploitation d'un centre de beauté

légale, la SARL MAJA (RCS Angers 983 759 438), elle-même prise en la personne de Mme [M] née [T] [N], le 13/12/1986 à Angers (49), France, exerçant une activité de soins esthétiques d'hygiène et de beauté

Par un mémoire en défense, enregistré le 17 octobre 2022, le centre hospitalier de l'Ouest guyanais, représenté par Me Fernandez-Begault, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge

Vu les procédures suivantes : I- Par une requête, enregistrée le 1er février 2022 sous le n°2200305, Mme A B, représentée par Me Fernandez-Begault agissant pour le cabinet Seban et associés Occitanie

Vu les procédures suivantes : I- Par une requête, enregistrée le 1er février 2022 sous le n°2200305, Mme A B, représentée par Me Fernandez-Begault agissant pour le cabinet Seban et associés Occitanie

Par un mémoire en défense, enregistré le 18 juillet 2025, le centre hospitalier de l'Ouest guyanais, représenté par Me Fernandez-Begault, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mis à la charge

Par un mémoire en défense, enregistré le 18 juillet 2025, le centre hospitalier de l'Ouest guyanais, représenté par Me Fernandez-Begault, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mis à la charge