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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3E CHAMBRE
69d0dc61cdc6046d4714de45
20 mars 2026
Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Le Greffier.
Chambre 7/Section 3
67f56461bbf04ef7857b9cdd
8 avril 2025
Le véhicule a été endommagé et a donné lieu à réparation par la société Carrosserie Chidiac – Garage AD (la société Carrosserie Chidiac). Par exploit du 7 septembre 2024, M.
Tribunal Administratif de Paris
DTA_2319282_20230824
24 août 2023
Le désistement de l'association Carnoux football club est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte. 2.
4ème Chambre
DTA_2300884_20251127
27 novembre 2025
Déderen, rapporteur public, - et les observations de Me Leclerc substituant Me Mazars, représentant la SARL Carrosserie Xav’ Concept.
Chambre 1-5
67ef71698d5c08d4a262e646
3 avril 2025
CARNOUX IMMOBILIER ET COMMERCIAL - CIC Syndicat LE SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE L'ENSEMBLE IMMO BILIER DÉNOMMÉ « [Adresse 8] » Copie exécutoire délivrée le : à : SCP DRUJON D'ASTROS &
Pôle 6 - Chambre 3
61632b3981886c8c1bac97dc
28 juin 2011
n° 07/02551 APPELANTE Mme [P] [U] [Adresse 1] [Localité 4] comparante en personne, assistée de Me Jean-Yves FELTESSE, avocat au barreau de PARIS, toque : K0028 INTIMÉE SA ANNE CAROLE
Cour d'Appel
6253cca9bd3db21cbdd90daa
10 décembre 2013
Thierry X... a été embauché par la société Carrosserie Douet à compter du 1er octobre 1989 en qualité de peintre spécialiste carrosserie. Le 13 mai 2005, M.
Chambre 1-1
688731811692fcf85d581ff6
25 juillet 2025
CONCEPT CAR CARROSSERIE Intimées Nous, Catherine OUVREL, magistrat de la mise en état, assistée de Anastasia LAPIERRE, greffier.
18° chambre 1ère section
65b40735753f879640d60a41
25 janvier 2024
de la SELEURL SELARL CATHERINE CARIOU - #B0107 DEFENDERESSE S.N.C.
soc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO00965
4 novembre 2020
Vous avez également adopté un comportement irrespectueux et grossier en affichant sur votre poste de travail des dessins d'animaux apparaissant avec une carotte dans le derrière, allusion à peine voilée
cr
613726a0cd58014677427263
23 janvier 2007
qu'ayant reçu un message dont le contenu a été ci-dessus exposé, des militaires de la gendarmerie ont repéré un véhicule paraissant correspondre, principalement par les inscriptions portées sur sa carrosserie
613725f0cd58014677421ad7
20 février 2001
somme de 392 784 francs en réparation de son préjudice économique, outre celle de 16 352, 50 francs en réparation de son préjudice matériel, et ès-qualités d'administratrice légale de l'enfant mineure Carole
édure suiviec/Philippe X
613725d3cd58014677420cf1
23 février 1999
précise que pour une perle de 0,250 gr, on y trouve des acides gras polyinsaturés Oméga 3, des acides gras saturés, des acides gras monoinsaturés, de l'acide stéaridonique, de la vitamine E, de la carotte
comm
61372311cd58014677404f95
31 mars 1998
concerne le rétroviseur, le revêtement du sol, les évacuations, le marchepied et le vérin supplémentaire, cependant que l'expert relevait que la société Poitou avait commandé à la société Divemag une carrosserie
PROCEDURE COLLECTIVE
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5 mai 2026
greffe : 30.20 € dont TVA 5.03 € Le 21/04/2026, la société RSV GARAGE (SAS) dont le siège social est situé [Adresse 1], immatriculée au RCS CHAUMONT sous le numéro 917 661 944, pour son activité de carrosserie
Référés
69f17f11cdc6046d47eab586
21 avril 2026
Rayane AIT LAHCEN, Greffier RG n°: 2026R00241 DEMANDEUR SAS oToDo 24 [Adresse 1] comparant par Me Céline ROUANET [Adresse 2] DEFENDEUR SAS APOVAV [Adresse 3] comparant par Me Carole BOUMAIZA [Adresse
JLD CIVIL
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8 avril 2026
A l'audience, tenue en audience publique au Centre Psychothérapique de l’Orne, le huit Avril deux mil vingt six, Nous Laurence DECIMO-BREANT, Vice-Présidente du Tribunal judiciaire, assistée de Carole
J.L.D.
69dd6821cdc6046d4722ad7d
11 avril 2026
DE PLACEMENT EN RÉTENTION ET SUR LA PROLONGATION D’UNE MESURE DE RÉTENTION ADMINISTRATIVE Nous, Noël PICCO, vice-président désigné par le président du tribunal judiciaire de TOULOUSE, assisté de Carole
69dd6835cdc6046d4722af93
Pôle 1 - Chambre 11
6a152b5bcdc6046d47f26a2a
23 mai 2026
magistrat du siège du tribunal judiciaire d'Evry Nous, Marie-Sygne Bunot-Rouillard, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Carole
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