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25 723 résultats pour « Caroux »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

3E CHAMBRE

69d0dc61cdc6046d4714de45

Commerce

20 mars 2026

20 mars 2026

Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Le Greffier.

Source officielle
TJ

Chambre 7/Section 3

67f56461bbf04ef7857b9cdd

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

Le véhicule a été endommagé et a donné lieu à réparation par la société Carrosserie Chidiac – Garage AD (la société Carrosserie Chidiac). Par exploit du 7 septembre 2024, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2319282_20230824

Administratif

24 août 2023

24 août 2023

Le désistement de l'association Carnoux football club est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte. 2.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2300884_20251127

Administratif

27 novembre 2025

27 novembre 2025

Déderen, rapporteur public, - et les observations de Me Leclerc substituant Me Mazars, représentant la SARL Carrosserie Xav’ Concept.

Source officielle
CA

Chambre 1-5

67ef71698d5c08d4a262e646

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

CARNOUX IMMOBILIER ET COMMERCIAL - CIC Syndicat LE SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE L'ENSEMBLE IMMO BILIER DÉNOMMÉ « [Adresse 8] » Copie exécutoire délivrée le : à : SCP DRUJON D'ASTROS &

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

61632b3981886c8c1bac97dc

Appel

28 juin 2011

28 juin 2011

n° 07/02551 APPELANTE Mme [P] [U] [Adresse 1] [Localité 4] comparante en personne, assistée de Me Jean-Yves FELTESSE, avocat au barreau de PARIS, toque : K0028 INTIMÉE SA ANNE CAROLE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca9bd3db21cbdd90daa

Appel

10 décembre 2013

10 décembre 2013

Thierry X... a été embauché par la société Carrosserie Douet à compter du 1er octobre 1989 en qualité de peintre spécialiste carrosserie. Le 13 mai 2005, M.

Source officielle
CA

Chambre 1-1

688731811692fcf85d581ff6

Appel

25 juillet 2025

25 juillet 2025

CONCEPT CAR CARROSSERIE Intimées Nous, Catherine OUVREL, magistrat de la mise en état, assistée de Anastasia LAPIERRE, greffier.

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

65b40735753f879640d60a41

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

de la SELEURL SELARL CATHERINE CARIOU - #B0107 DEFENDERESSE S.N.C.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00965

Cassation

4 novembre 2020

4 novembre 2020

Vous avez également adopté un comportement irrespectueux et grossier en affichant sur votre poste de travail des dessins d'animaux apparaissant avec une carotte dans le derrière, allusion à peine voilée

Source officielle
CC

cr

613726a0cd58014677427263

Cassation

23 janvier 2007

23 janvier 2007

qu'ayant reçu un message dont le contenu a été ci-dessus exposé, des militaires de la gendarmerie ont repéré un véhicule paraissant correspondre, principalement par les inscriptions portées sur sa carrosserie

Source officielle
CC

cr

613725f0cd58014677421ad7

Cassation

20 février 2001

20 février 2001

somme de 392 784 francs en réparation de son préjudice économique, outre celle de 16 352, 50 francs en réparation de son préjudice matériel, et ès-qualités d'administratrice légale de l'enfant mineure Carole

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Philippe X

613725d3cd58014677420cf1

Cassation

23 février 1999

23 février 1999

précise que pour une perle de 0,250 gr, on y trouve des acides gras polyinsaturés Oméga 3, des acides gras saturés, des acides gras monoinsaturés, de l'acide stéaridonique, de la vitamine E, de la carotte

Source officielle
CC

comm

61372311cd58014677404f95

Cassation

31 mars 1998

31 mars 1998

concerne le rétroviseur, le revêtement du sol, les évacuations, le marchepied et le vérin supplémentaire, cependant que l'expert relevait que la société Poitou avait commandé à la société Divemag une carrosserie

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69fc7095cdc6046d47e992dd

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

greffe : 30.20 € dont TVA 5.03 € Le 21/04/2026, la société RSV GARAGE (SAS) dont le siège social est situé [Adresse 1], immatriculée au RCS CHAUMONT sous le numéro 917 661 944, pour son activité de carrosserie

Source officielle
TCOM

Référés

69f17f11cdc6046d47eab586

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

Rayane AIT LAHCEN, Greffier RG n°: 2026R00241 DEMANDEUR SAS oToDo 24 [Adresse 1] comparant par Me Céline ROUANET [Adresse 2] DEFENDEUR SAS APOVAV [Adresse 3] comparant par Me Carole BOUMAIZA [Adresse

Source officielle
TJ

JLD CIVIL

69d69fbecdc6046d478ec1f5

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

A l'audience, tenue en audience publique au Centre Psychothérapique de l’Orne, le huit Avril deux mil vingt six, Nous Laurence DECIMO-BREANT, Vice-Présidente du Tribunal judiciaire, assistée de Carole

Source officielle
TJ

J.L.D.

69dd6821cdc6046d4722ad7d

T. Judiciaire

11 avril 2026

11 avril 2026

DE PLACEMENT EN RÉTENTION ET SUR LA PROLONGATION D’UNE MESURE DE RÉTENTION ADMINISTRATIVE Nous, Noël PICCO, vice-président désigné par le président du tribunal judiciaire de TOULOUSE, assisté de Carole

Source officielle
TJ

J.L.D.

69dd6835cdc6046d4722af93

T. Judiciaire

11 avril 2026

11 avril 2026

DE PLACEMENT EN RÉTENTION ET SUR LA PROLONGATION D’UNE MESURE DE RÉTENTION ADMINISTRATIVE Nous, Noël PICCO, vice-président désigné par le président du tribunal judiciaire de TOULOUSE, assisté de Carole

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6a152b5bcdc6046d47f26a2a

Appel

23 mai 2026

23 mai 2026

magistrat du siège du tribunal judiciaire d'Evry Nous, Marie-Sygne Bunot-Rouillard, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Carole

Source officielle

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