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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re Chambre B
616246c7af0a1de0eb1b6535
31 janvier 2013
31 janvier 2013
Par déclaration de M°Christelle ARNAULT, avocat au barreau de Toulon, en date du 17 août 2012, Mme [V] [U] a relevé appel de ce jugement.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX04588_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Christelle Brouard-Lucas, - les conclusions de M.
Source officiellesoc
61372270cd580146773fd0b1
30 mai 1995
30 mai 1995
Bernard YJ..., demeurant ... à Tiercé (Maine-et-Loire), 34 / Mme Christelle YU..., ayant demeuré ...
Source officielle2ème Chambre
62c3d45793e17a6379205680
4 juillet 2022
4 juillet 2022
[S] le 21 février 2020, dont il ressort que la parcelle CD 800 avait à cette date une valeur vénale de 107.616 euros et la parcelle CD 801 une valeur vénale de 102.480 euros.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX00362_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
Ils doivent assurer la conservation et la mise en valeur des clôtures, des bâtiments, des structures, des matériaux, des éléments et des décors qui les caractérisent et qui leur confèrent une valeur architecturale
Source officielle1ère ch. civile
626a2f7f71469e057d789b61
27 avril 2022
27 avril 2022
DUMONTIER-SERREAU, avocat au barreau de Rouen INTIME : Monsieur [M] [J] né le 06 mars 1947 à Henin Lietard 8 rue de Beauchesne 76210 GRUCHET LE VALASSE représenté et assisté par Me Christele
Source officielle1ère Chambre
6160964e41ad74d62c18189f
9 septembre 2014
9 septembre 2014
FLOC'H, avocat au barreau de BREST Madame [O] [G] née le [Date naissance 4] 1975 à [Localité 5] [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Christelle FLOC'H, avocat au barreau de BREST
Source officielleLOYERS COMMERCIAUX
66fd8a9738de0398b5165522
2 octobre 2024
2 octobre 2024
Elle ajoute que les locaux de comparaison pour fixer la valeur locative ne sont pas comparables.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2008:CO01322
16 décembre 2008
16 décembre 2008
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 8 novembre 2007), que la société Daimler Chrysler France (la société DCF), devenue la société
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO01263
3 juillet 2013
3 juillet 2013
partage le bureau de Mademoiselle H..., que le bureau (meuble) de Monsieur X... était parfois débarrassé des affaires se trouvant dessus ou changées de place et que « ¿ Hélène C...déplore auprès de Chrystèle
Source officielleJCP FOND
6706f60ef1d01e3c86fadbf8
8 octobre 2024
8 octobre 2024
résiduelle hors taxes du bien stipulée au contrat augmentée de la valeur actualisée, à la date de la résiliation du contrat, de la somme hors taxes des loyers non encore échus et, d'autre part, la valeur
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
64a7b03c3bcaf505db6966aa
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Jean-Pierre DELAVENAY, Président, en charge du rapport et Mme Isabelle DEFARGE, Conseiller, ont entendu les parties et leurs représentants en leurs conclusions et plaidoiries, assistés de Mme Chrystel
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6431063628558704f52e6911
7 avril 2023
7 avril 2023
Pascal VERGUCHT, Conseiller, Assistés lors des débats de Mme Chrystel ROHRER, Greffier, et de Mme Fatma DEVECI, greffier stagiaire en pré-affectation DÉBATS : A l'audience publique du 02 février
Source officielleCh.sociale-protec.sociale
696a494fcdc6046d47881d0b
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Mme Martine RIVIÈRE, Conseillère, en charge du rapport et Mme Elsa WEIL, Conseillère, ont entendu les représentants des parties en leurs dépôts de conclusions et observations, assistées de Mme Chrystel
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6711fac37603bf88a18847a9
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Pascal VERGUCHT, Conseiller, Mme Elsa WEIL, Conseiller, Assistés lors des débats de Mme Chrystel ROHRER, Greffier, En présence de Mme [O] [J], stagiaire DÉBATS : A l'audience publique du 25
Source officielleChambre 21
65a580a0919da7c4f1759e5d
20 décembre 2023
20 décembre 2023
, Me Charlotte MASSE, avocat plaidant au barreau de ROUEN, DEMANDEUR C/ RELYENS MUTUAL INSURANCE venant aux droits de la Compagnie d’assurance SHAM [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Me Chrystelle
Source officielle4ème chambre
DCA_19TL00620_20230119
19 janvier 2023
19 janvier 2023
de la Lozère a délivré à l'EURL Centrale éolienne de Champcate sept permis de construire pour la construction de quatre éoliennes de 149,5 mètres en bout de pale sur le territoire de la commune de Chastel-Nouvel
Source officielle2ème Chambre
6a0ff0d5cdc6046d4789291e
21 mai 2026
21 mai 2026
de son patrimoine garantissant le remboursement doivent être pris en considération, comprenant notamment la valeur nette de l'immeuble financé par l'emprunt en cas d'apport personnel.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02774
8 novembre 2017
8 novembre 2017
et des pièces de la procédure que la société Is Prestige, mise en examen du chef de blanchiment en bande organisée, a acquis plusieurs automobiles de luxe dont des véhicules de marque BMW, Bentley, Chrysler
Source officielleCour d'Appel
6253cd9fbd3db21cbdd93e6c
15 juin 2017
15 juin 2017
La présence de l'amiante a été confirmée par les analyses de laboratoire (fibre chrysotile) qui la décrivent comme friable et très pulvérulente.
Source officiellePage 41 sur 87