résulte de son comportement aucune intention de violer les consignes reçues ; qu'il est enfin produit une attestation de Mme I... qui témoigne de ce qu'étant transportée par un ambulancier prénommé David

RE F E R E N° Du 07 Juillet 2025 N° RG 24/00862 N° Portalis DBYC-W-B7I-LIVS 54G c par le RPVA le à Me Johanna AZINCOURT, Me Agata BACZKIEWICZ, Me Christophe [Localité 22], Me David COLLIN

de la SCP de ANGELIS-DEPOERS SEMIDEI-VUILLQUEZ HABART MELKI avocats associés au Barreau de Marseille MUTUELLES DU MANS ASSURANCES IARD, venant aux droits de la compagnie Winthertur 10 Boulevard Alexandre

Royaume-Uni (n os 60525/00, 63464/00 et 63469/00) Davis et autres c. Royaume-Uni (n os 60946/00, 60978/00, 61933/00 et 61408/00) Hart et autres c.

VERNAT, dont le siège social est sis [Adresse 8] représentée par Me Vincent DAVID, avocat au barreau de TOURS S.A.S.

1973 Pasquale SPRONELLI 1973 Michele STRIAMO 1972 Vincenzo ARENA 1969 Antonio DIVICCARO 1974 Carlo PICOCO 1970 Francesco MAGAZZÙ 1974 Stefano BROGI 1972 Marco STEFANELLI 1973 Maurizio PERULLO 1973 Davide

à : [B] [K] Me OLLIVIER et GONZALEZ CENTRE HOSPITALIER [P] [S] [U] [K] Ministère Public ORDONNANCE Le 09 Janvier 2026 prononcé par mise à disposition au greffe, Nous Monsieur David

David Durant, demeurant 5, allée de Siste, 38640 Claix, 95 / de M. Alain, Gustave Alexandre, demeurant 14, rue de Schoden, 89530 Saint-Bris-le-Vineux, 96 / de M.

société Sotraco et la société Transports Barbe, représentées par Me Néraud, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 1er octobre 2021 par lequel le maire de Dijon a accordé à la Fondation COS Alexandre

entre : Madame Ana-Paula X... ... 78320 LA VERRIERE Syndicat UNION LOCALE CGT en la personne de son représentant légal 89 rue Jules Ferry 78140 VELIZY VILLACOUBLAY Comparants - Assistés de Me METIN David

HUIT DÉCEMBRE DEUX MILLE SEPT, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Mademoiselle Julie X... ... 78120 RAMBOUILLET Non comparante- Représentée par Me David

Y... s'y trouvait, pour fixer les termes de l'accord ; qu'Hamed B... a été trouvé en possession d'une carte de visite d'une banque allemande portant les mêmes mentions manuscrites que celle trouvée au

Chatziioannou Konstantinos Thessaloniki Art. 13 - lack of any effective remedy in domestic law in respect of inadequate conditions of detention - 03/06/2022 11/07/2022 2,950   44345/21 02/09/2021 David

Par Sandra HIGELIN, Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de David PENICHON, Greffier.

David BU, demeurant ...), M. Pierre BB, demeurant ..., M. Grégory CW, demeurant ..., M. Frédéric BS, demeurant au ...), M. Anthony AZ, demeurant ..., M. Grégory BR, demeurant ..., M.

10pt } .s653E6C45 { font-family:Arial; font-size:6.67pt; vertical-align:super; color:#0069d6 } Communicated on 5 February 2021 Published on 8 March 2021   FIRST SECTION Application no. 31726/14 Aleksandre

Par une décision du 3 mai 2023 du président de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur, elle a été affectée à compter du 1er juin 2023 sur les mêmes fonctions au lycée Alexandra David Neel de Digne-les-Bains

B..., 2, rue Alexandra David Neel à Toulouse (Haute-Garonne). Ce courrier a été restitué à son expéditeur le 30 juillet suivant avec la mention « défaut d’accès ou d’adressage ».