Il ressort de la décision de la Cour de justice de l'Union européenne du 14 juillet 2011, n°464/10, Pierre Henflig, Raphaël Davin et Koenraad Tanghe, que si la prestation de services dans laquelle un intermédiaire

En ce qui concerne le photomontage n°16, il résulte de l'instruction qu'il vise à étudier l'impact potentiel du projet depuis le sud du village de Dagny.

C B, sans que ce dernier ou son père ne daigne finalement être présents, l'administration a, par une lettre recommandée adressée le 19 juillet 2019 à l'adresse personnelle de M.

C B, sans que ce dernier ou son père ne daigne finalement être présents, l'administration a, par une lettre recommandée adressée le 19 juillet 2019 à l'adresse personnelle de M.

que le 20 mars suivant ; - elle a immédiatement contesté cette décision du recteur du 5 mars 2024, et confrontée au silence de ce dernier, a été obligée de le relancer le 22 avril 2024 pour qu'il daigne

  Il estime que son défenseur n'a peut-être pas satisfait dans le cadre de cette procédure à toutes ses obligations professionnelles - il n'a d'ailleurs pas même daigné lui fournir copie des documents

Madame [C] a essayé en vain de contacter Monsieur [I] dans l’intérêt des enfants, lequel n’a pas daigné répondre.

DF épouse BR domiciliée 7 rue T Pelletier à Deville les Rouen (76250) ; * Mme EA DF épouse BJ domiciliée 10 rue de Galley à Rechy (3966) (CH 39 Suisse) ; * Mme EX DF domiciliée 2t rue des Frères Davion

hôpital pour un problème respiratoire, mais qu’il n’avait pas été pris en charge faute de place disponible et qu’il était décédé dans une ambulance, dans le jardin d’un hôpital, sans qu’un médecin daigne

Ça fais des mois que je te réclame mes heures supplémentaires et mes dimanches sans compter les bulletins de salaires bricolés, je t'ai envoyé 2 mails (mails ci-joints) cette semaine et tu n'as pas daigné

ne permet de constater que Monsieur X... a bien réclamé à plusieurs reprises le paiement de cette prime son conseil en a réclamé le versement par courrier en date du 4 juin 2010, sans que la société daigne

- Le lendemain, un vendredi à 08h00, à mon arrivée, la jeune femme - qui se veut 'conseillére' - a fini par daigner lever le nez de son clavier après plusieurs minutes à m'ignorer (ce qu'elle fait à

De plus, l'employeur indique s'être engagé à annuler le rappel à l'ordre dans l'unique cas où la salariée aurait daigné produire lesdits justificatifs, ce qu'elle n'a fait que très tardivement et seulement

Vous n'avez pas daigné lui répondre.

Par ses conclusions (pages n° 11 et 12) et pièces, la salariée soutient que l'employeur n'a pas daigné lui adresser la parole pendant les dernières semaines qui ont précédé la rupture, qu'il n'a pas répondu

abusive à caractère personnel de son téléphone portable pendant de longues conversations qui l'empêche de répondre à ses collègues sur le téléphone fixe et ce qui est inconvenant, c'est qu'elle ne daigne

O... n'a pas déclaré spontanément à l'ouverture de la succession de sa mère et de son père, les donations qu'il avait pu recevoir, qu'il n'a pas daigné répondre aux demandes d'explications écrites que

Vous n'avez pas daigné vous déplacer à la réunion programmée avec vos équipes à laquelle vous étiez convoqué, et depuis vous entretenez le silence autour de vous.