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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DCA_21TL01629_20230411
11 avril 2023
Délibéré après l'audience du 28 mars 2023 à laquelle siégeaient : Mme Geslan-Demaret, présidente de chambre, Mme Blin, présidente assesseure, M. Teulière, premier conseiller.
DCA_21TL03014_20220705
5 juillet 2022
Délibéré après l'audience du 21 juin 2022 à laquelle siégeaient : Mme Armelle Geslan-Demaret, présidente de chambre, Mme Blin, présidente assesseure, M. Teulière, premier conseiller.
DCA_21TL04561_20230926
26 septembre 2023
Délibéré après l'audience du 12 septembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Geslan-Demaret, présidente de chambre, Mme Blin, présidente assesseure, M. Teulière, premier conseiller.
DCA_21TL04634_20230914
14 septembre 2023
Délibéré après l'audience du 31 août 2023 à laquelle siégeaient : Mme Geslan-Demaret, présidente de chambre, Mme Blin, présidente assesseure, M. Teulière, premier conseiller.
DCA_21TL05001_20231024
24 octobre 2023
Délibéré après l'audience du 10 octobre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Geslan-Demaret, présidente de chambre, Mme Blin, présidente assesseure, M. Teulière, premier conseiller.
Chambre A - Civile
6350e46642150aadff23da20
19 octobre 2022
procédure suivie : ENTRE : Madame [K] [T] divorcée [N] née le [Date naissance 2] 1958 à [Localité 10] (33) [Adresse 7] [Localité 5] Représentée par Me Valérie MOINE de la SELARL MOINE - DEMARET
2ème Chambre
DCA_25VE02831_20260105
5 janvier 2026
Par un mémoire, enregistré le 21 novembre 2025, la commune de Saint-Doulchard, représentée par Me Demaret, a répondu à cette communication. Vu les autres pièces du dossier.
Tribunal Administratif de Paris
DTA_2321549_20231002
2 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Le Roux, - et les observations de Me Demaret, représentant la société Yucca et de Me Londono Lopez, représentant la Ville de Paris
Cour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_23TL00627_20230607
7 juin 2023
Geslan-Demaret La République mande et ordonne au préfet de l'Hérault, en ce qui le concerne, et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties
ORCA_23TL01210_20240327
27 mars 2024
Geslan-Demaret La République mande et ordonne au préfet du Gard en ce qui le concerne, et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
ORCA_23TL02246_20231017
17 octobre 2023
Geslan-Demaret La République mande et ordonne à la préfète de Vaucluse en ce qui la concerne, et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties
ORCA_22TL21230_20220718
18 juillet 2022
Geslan-Demaret La République mande et ordonne au préfet de l'Hérault en ce qui le concerne, et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties
ORCA_22TL21231_20220718
ORCA_22TL21880_20230208
8 février 2023
Geslan-Demaret La République mande et ordonne au préfet des Alpes Maritimes, en ce qui le concerne, et à tous commissaires de justice à ce requis, en ce qui concerne les voies de droit commun contre
ORCA_22TL22650_20230607
Geslan-Demaret La République mande et ordonne au préfet de Vaucluse en ce qui le concerne, et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties
Juge des référés
ORCA_24TL01703_20250115
15 janvier 2025
Geslan-Demaret La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur en ce qui le concerne, et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties
ORCA_24TL02748_20250514
14 mai 2025
Geslan-Demaret La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur, en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis, en ce qui concerne les voies de droit commun contre les
Ch2 Cab4 JAF divorce
69e2a158cdc6046d479ed893
13 avril 2026
enfants cette fin de semaine, - dit que cette répartition des fins de semaine ne s'applique pas à celles comprises dans les vacances scolaires, étant précisé que les périodes de vacances scolaires démarrent
DCA_20TL01800_20221025
25 octobre 2022
Délibéré après l'audience du 11 octobre 2022 à laquelle siégeaient : Mme Geslan-Demaret, présidente de chambre, Mme Blin, présidente assesseure, M. Teulière, premier conseiller.
DCA_20TL03380_20230207
7 février 2023
Délibéré après l'audience du 24 janvier 2023, à laquelle siégeaient : Mme Geslan-Demaret, présidente de chambre, Mme Blin, présidente assesseure, M. Teulière, premier conseiller.
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