Vu 1°) la requête, enregistrée le 22 juillet 1986 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat sous le n° 80 508, présentée par Mme X..., demeurant Montmirail, La Peyrouse à Saint-Eloi-les-Mines (63700

intensity that anyone in the city, except possibly those who are exceptionally well-connected to “powerful actors”, would be at real risk of treatment prohibited by Article 3 of the Convention (see Sufi and Elmi

MINUTE N° : ORDONNANCE DU : 02 Octobre 2025 DOSSIER N° : N° RG 25/00174 - N° Portalis DB3C-W-B7J-ELIC - 82C AFFAIRE : Société MEDIQ C/ Société ESCALIERS AZAM, Société [Y] METAL, Société ABEILLE IARD &

B F, exerçant Rue Saint Eloi à Bouzonville (57320), est désigné en qualité d'expert à l'effet de procéder aux opérations et constatations suivantes : 1° se rendre sur les lieux : 32 et 33 rue de Paris

A D, exerçant au ZI Saint-Eloi - Parc d'activités à Bouzonville (57320), est désigné en qualité d'expert à l'effet de procéder aux opérations et constatations suivantes : 1° se rendre sur les lieux :

, Louis A..., demeurant tous deux à Toulouse (Haute-Garonne), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 juin 1987 par la cour d'appel d'Agen (1re chambre), au profit de : 1°/ Monsieur Maurice, Eloi

COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme d'ENTREPRISES MUNICIPALES "SEM", dont le siège social est à Paris (7ème), 7, Cours Saint-Eloi

Michel Z..., 2 / de Mme Annick B..., épouse Z..., demeurant ensemble La Berthauderie, Saint-Eloi de Gy à Martin d'X...

A C, représenté par Me Deguillaume, demande au tribunal : - d'annuler l'arrêté n°BIA-ELOI-2025-039 pris le 14 janvier 2025 par le préfet de Vaucluse portant assignation à résidence pour une durée de

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 6 octobre 2023, Mme B A, représentée par Me Charles-Eloi Gerval, demande à la cour d'ordonner le sursis à exécution de l'ordonnance

soutient que : - la condition d'urgence est remplie dès lors que cette décision emportera pour elle de lourdes conséquences sur la possibilité de conclure un nouveau contrat de travail avec la société Elis

Madame [E] [N] a été embauchée en qualité d'agent de production le 3 septembre 2001 par la SA MAJ BLANCHISSERIE DE PANTIN, à l'enseigne Elis Riviera.

signes CLINIQUE DIGITALE et LA CLINIQUE DIGITALE, de seconde part, se préparait à lancer une application pour smartphone dénommée LA CLINIQUE DIGITALE, la société CLINIQUE LABORATORIES LLC, et la Sas ELCO

Pôle social - N° RG 23/01225 - N° Portalis DB22-W-B7H-RSQS Copies certifiées conformes délivrées, le : à : - Société [1] - CPAM DES YVELINES - Me Elvis LEFEVRE

avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, DEFENDEUR : Madame [M] [W] [I] née le [Date naissance 4] 1984 à [Localité 10] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 8] représentée par Me Elvis

C A, représenté par Me Viallet, demande au tribunal : - l'annulation de l'arrêté n° BIA-Eloi-2025 du 1er mai 2025 par lequel le préfet de Vaucluse l'oblige à quitter le territoire français sans délai

23 août 2001 prévoyant une augmentation de la mensualisation de Madame X... portée de 52 H à 134,33 h, la salariée se voyant confier, en sus , des prestations de nettoyage sur le site HLM QUARTIER ST ELOI

cour : Jugement rendu (e) le 12 Juillet 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de VERSAILLES Section : Activités diverses No RG : 08/ 01056 Copies exécutoires délivrées à : Me Elvis

Magister 4 Cours Raphaël Binet 35069 RENNES CEDEX représenté par Maître RONDEAU, substituant Maître GILET, de la SCP DELAFOND-LECHARTRE-GILET, avocat au barreau de Laval INTIME : Monsieur Paul-Eloi

Suite à une consultation à l'hôpital Saint-Eloi de Montpellier fin 2019, la maladie de Behçet a été diagnostiquée.