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836 résultats pour « Endros »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300133

Cassation

13 février 2020

13 février 2020

la fusion-absorption intervenue entre la Caixabank CGIB et la société Boursorama, qui entraîne la disparition de la personne morale du précédent titulaire, dispense la nouvelle personne morale d'un endos

Source officielle

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TA

6ème chambre

DTA_2206810_20250521

Administratif

21 mai 2025

21 mai 2025

Selon l'expert, les alternatives qui aurait pu lui être proposées consistaient en une intervention chirurgicale avec éventuellement une anastomose calico-urétérale, une endo-pyèlotomie endoscopique au

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

6163aead8d16be2ca5050a40

Appel

7 juin 2010

7 juin 2010

J'ai alors constaté un écoulement purulent au niveau de la plaie dans les fosses nasales, au niveau de la région endo-buccale et au niveau de la région mentonnière qui présentaient des signes cliniques

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd64bd3db21cbdd9331c

Appel

22 mars 2016

22 mars 2016

dentalvie.fr et du serveur des mentions publicitaires figurant aux onglets « Accueil, Implants et Centre », outre le retrait effectif sur le même site et serveur des logos partenaires Biomet 31 et FKG Swiss Endo

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_23TL02119_20260324

Admin. Appel

24 mars 2026

24 mars 2026

ans, a été admis au centre hospitalier de Millau (Tarn) pour y subir, en ambulatoire, une chirurgie vasculaire consistant en une plicature hémi-circonférentielle antérieure de la musculeuse par voie endo-anale

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_21VE02556_20240312

Admin. Appel

12 mars 2024

12 mars 2024

L'expert a reconnu l'existence d'un préjudice particulier d'ordre psychologique lié à une réelle appréhension de se faire suivre médicalement, en particulier pour l'endo-brachy-œsophage.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

67ef71638d5c08d4a262e5e6

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Il est noté que les cellules endo-cervicales sont rares, mal visibles et altérés. Un troisième laser sera réalisé pour faire cesser les saignements.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

615e0d76c25a97f0381f4d74

Appel

27 novembre 2014

27 novembre 2014

par cette dernière dans les livres du CRÉDIT LYONNAIS daté du 6 septembre 2006 libellé à son ordre d'un montant de 33.000 € ; que ce chèque a donné lieu à un rejet par le CREDIT LYONNAIS pour défaut d'endos

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2105902_20221125

Administratif

25 novembre 2022

25 novembre 2022

L'augmentation du volume de l'hématome nécessitera une nouvelle intervention le 3 novembre 2009 permettant sa résorption et l'absorption du sang endo-cavitaire.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2101879_20231102

Administratif

2 novembre 2023

2 novembre 2023

Deux sondes endo-urétérales (" sondes JJ ") bilatérales ont alors été mises en place, nécessitées par la découverte d'une urétéro-hydronéphrose bilatérale menaçant à terme la fonction rénale.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2018:0320JUD004579113

Admin. suprême

20 mars 2018

20 mars 2018

Elle précisa que même si elle constituait un principe établi, la liberté d’expression devait s’exercer dans les justes limites du canon de la vérité factuelle objective et de la mesure ( entro l-limiti

Source officielle
CA

1ère Chambre

6538b4207ffc2c8318ee0177

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 17] [Localité 7] (ALLEMAGNE) Représentée par Maître WINTER, avocat au barreau de PAU assistée de Maître ENDRÖS

Source officielle
TJ

4ème chambre 1ère section

65c3d955c432ce7d11a6cb76

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

[K] se réfère à un schéma issu d'une présentation des résultats du 1er trimestre 2018 de la société Enpro, maison mère de la société Fairbanks Morse Engine, faisant effectivement état d'un arrêt du développement

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2013:0129DEC006664010

Admin. suprême

29 janvier 2013

29 janvier 2013

    Le 21 mai 2010, le médecin responsable de l’hôpital indiqua que, selon le protocole thérapeutique, une biopsie endo-myocardique serait effectuée deux-trois semaines après la greffe, afin

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

62c67c6bca9bf2637903089e

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

Localité 11] représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477, avocat postulant assistée de Me Myriam BENNA'M de la SELAS ENDR

Source officielle
CE

PRESS;FORTHCOMINGJUDGMENTS;ENG

ECLI:CEDH:003-3148737-3511248

Admin. suprême

4 juin 2010

4 juin 2010

Sweden (no. 67/04) The applicants are Endre Dolhamre, a Swedish national, his wife, Alma Dolhamre, who is of Lebanese origin, and their three children.

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

64b8d0bda5d4a205dbc5ce3d

Appel

19 juillet 2023

19 juillet 2023

[X], les copies des quatre chèques montrent que ceux-ci ont été établis à l'ordre de la société Ideo Bano et portent trace de l'endos au verso.

Source officielle
CA

15e chambre

6285e1a16a1876057df5d60f

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

juin 2018, qui a mis en évidence des discopathies L4-L5 et L5-S1, une protusion discale à l'étage L4-L5 et une protusion herniaire discale à l'étage L5-S1 entraînant un conflit disco-radiculaire et endo-canalaire

Source officielle
CA

6ème Chambre B

64ae4b34a1775905dba3bcf2

Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

Les photocopies des trois chèques émis en 2005 par les parents de Monsieur [N] à son profit font apparaître des endos au profit d'un compte ouvert dans les livres du CRÉDIT LYONNAIS, qui toutefois n'est

Source officielle
CA

13e chambre

603262e4d773a597d0e8dc87

Appel

13 février 2018

13 février 2018

moindre réserve et sans opérer la moindre vérification à des règlements sans justifier détenir les autorisations de prélèvement émanant du cabinet [L] et qu'elle ne lui a pas communiqué l'identité des endos

Source officielle