Codes de loi français

Article Annexe à l'article D6321-40

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 13 > 80

Haute-Garonne Bagnères-de-Luchon La Montagne Noire Muret - Lherm Revel - Montgey Saint-Gaudens - Montréjeau Toulouse - Bourg-Saint-Bernard Toulouse - Lasbordes Gers Condom - Valence-sur-Baïse Nogaro Gironde Andernos-les-Bains Arcachon - La Teste-de-Buch

Article Annexe IIc

T1.3 Exploiter les données issues des interfaces de maintenance ou des bancs de test. 3. MODE D'ÉVALUATION 3.1.

Article Annexe

Pour autant, ils ne se désintéressent pas du devenir de l'élève, lui offrant aussi la possibilité de tester ses goûts et de vérifier et conforter un projet personnel allant éventuellement au-delà des études effectuées au lycée.

Article Annexe IV

Lorsque les flexibles sont conçus, fabriqués et testés suivant les normes citées aux 2.2 à 2.7 du présent appendice, les dispositions suivantes s'appliquent : Un fabricant de flexible peut mettre en place un service interne

Article Annexe I

C1-9 : Recueillir, dans le dossier technique, les informations permettant le réglage et/ou le test d'un ou plusieurs composants de tout ou partie de l'installation ou de l'équipement.

Article Annexe à l'article D160-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 91 > 58

Infection par le virus de l'immuno-déficience humaine : Sont concernés : - l'infection par le VIH affirmée par les résultats concordants de deux prélèvements distincts et par un test de confirmation (Western-Blot ou un immuno-Blot) sur l'un des prélèvements

Article 229-II-1.44

Toute défaillance du dispositif d'alarme doit être signalée automatiquement ; en cas d'impossibilité, les autocontrôles peuvent être remplacés par des dispositifs de tests manuels. 7.4 Le dispositif d'alarme doit être alimenté en permanence et doit être

LEGIARTI000046774993

conditions d'autorisation et d'utilisation des auxiliaires technologiques pouvant être employés dans la fabrication des denrées destinées à l'alimentation humaine Autorisation d'effectuer des essais de nouveaux auxiliaires technologiques pour en tester

LEGIARTI000030108109

Dossier d'affiliation complété Courrier Au fil de l'eau Envoyé par l'établissement prêteur. 6 (*) Accusé de réception de dossier d'affiliation Courrier Au fil de l'eau Envoyé à l'établissement prêteur. 7 (*) Code présentateur et dossier de tests

Article 223 a-II-2/25

TOUS LES NAVIRES DES CLASSES B, C ET D, CONSTRUITS LE 1er JANVIER 2003 OU APRES CETTE DATE Les dispositifs suivants doivent être soumis à des tests conformément au Code des méthodes d'essai au feu de l'OMI : 3.1 les volets d'incendie y compris les dispositifs

LEGIARTI000048568968

Erreurs dans la reconnaissance des feux colorés : - sans confusion franche entre les feux vert et rouge ; C 3 - confusion franche entre les feux vert et rouge mais test de capacité chromatique professionnelle (TCCP) satisfaisant ; C 4 - confusion

Article Annexe (5) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 85 > 30

Ces engrais sont susceptibles de subir une décomposition auto-entretenue selon le test en auge défini dans le cadre de l'Organisation des Nations unies (ONU) (voir Recommandations des Nations unies relatives au transport des marchandises dangereuses :

Article 2

Ces vols ne doivent comporter aucun transport de passagers ou mise en place ou convoyage d'aéronef ; d) Les vols effectués exclusivement en vue de vérifier et de tester les équipements utilisés ou devant être utilisés comme aides au sol à la navigation

LEGIARTI000031143608

Les ordonnances et résultats d'examens complémentaires et de tests de sensibilité sont consignés dans ce registre.

Article ANNEXE 2

s.o. 1 et plus 5° Tinamiformes (Tinamous) - Eudomia elegans (Tinamou élégant) De 1 à 100 s.o. 101 et plus - Rhynchotus rufescens (Tinamou isabelle) De 1 à 100 s.o. 101 et plus - Toutes les autres espèces de Tinamiformes,

LEGIARTI000048568965

Bradycardies : - sinusales, extrinsèques ou thérapeutiques, non associées à une affection cardiaque ou générale identifiée, se corrigeant à l'effort (et/ou après tests pharmacologiques) en fonction de la cause et de la tolérance ; G 1 à 3 - sinusales

Article (30 à 34)

D 1113 D 9 LA REOLE Limite département 33/47 LAMOTHE-LANDERRON 33 D 9 RD 9E1 LA REOLE D 1113 LA REOLE 33 D 9E1 D 1113 LA REOLE D 9 LA REOLE 33 D 112 N 250 LA TESTE-DE-BUCH

Article 43

Les dates et résultats des tests de défense incendie réalisés sont consignés dans un registre éventuellement informatisé qui est tenu à la disposition de l'inspection des installations classées. 43-4. Cas des stockages de récipients mobiles 43-5.

Article Annexe

Hydrolyse, réaction de polycondensation de l'amidon, macromolécules, tests de l'amidon et du glucose. Les principales étapes de la panification . On se limitera à la présentation de l'amidon, du glucose, du saccharose et du fructose.