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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9ème Ch Sécurité Sociale
6981a319cdc6046d47b794c9
28 janvier 2026
Il s'agit là d'une notion classique qui fait entrer en jeu un certain nombre de facteurs permettant d'estimer l'état de santé du sujet.
Chambre 4 SB
63cb92c79c02507c9078dd1a
19 janvier 2023
Il a poursuivi le réassort et a ressenti une violente douleur en se baissant ».
69d73672cdc6046d479a71e7
8 avril 2026
Le barème admet en outre la majoration du taux de 5 points pour des douleurs résiduelles de type périarthrite scapulo-humérale.
69d73684cdc6046d479a7571
Douleurs nocturnes et diurnes - thérapeutiques : séances de kinésithérapie (trois séances par semaine) - Doliprane-Ixprim.
67f750bc6527a11effc4b72b
9 avril 2025
Cour d'Appel
6253cb29bd3db21cbdd8cfb3
12 janvier 2009
Le 17 juillet 1996, le jeune Hervé X..., âgé de sept ans et demi, alors qu'il sortait du domicile familial sis à COSNE SUR LOIRE et traversait la chaussée, a été percuté et grièvement blessé par le véhicule
2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02958_20251219
19 décembre 2025
Il résulte de l’instruction, et notamment du rapport d’expertise du 19 avril 2023, que les souffrances endurées par le jeune A..., comprenant la douleur physique mais également les souffrances psychiques
cr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02483
2 novembre 2017
. ; que s'agissant d'Angélina, compte tenu de son jeune âge, Mme X... ne peut se retrancher derrière ; que je prétendu refus de sa fille pour ne pas user de son autorité parentale et permettre l'exercice
soc
ECLI:FR:CCASS:2022:SO01227
16 novembre 2022
d'ordre devant la juridiction civile et ainsi, que le donneur d'ordre a pu avoir accès à tous les éléments concernant la relation de travail entre le salarié et l'auteur de travail dissimulé pour pouvoir
CHAMBRE SOCIALE A
68f9b8300a84a5e5f002170e
22 octobre 2025
inappropriés (concours de pets notamment) ; o Mme [B] [K] s'est singularisée dans les faits en commettant plusieursmanquements (elle s'est amusée à péter sur l'oreiller et le doudou d'une jeune pour
10ème chambre
DTA_2318981_20250217
17 février 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 19 décembre 2023, Mme C, représentée par Me Jeugue Doungue, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite née du silence gardé
11ème chambre
DTA_2319088_20250318
18 mars 2025
B A, représenté par Me Jeugue Doungue, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite née le 21 novembre 2023 par laquelle la commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée
8ème chambre
DTA_2319352_20250513
13 mai 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 22 décembre 2023, Mme A B, représentée par Me Jeugue Doungue, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite de rejet née du silence
Cour administrative d'appel de Versailles
ORCA_23VE02710_20240711
11 juillet 2024
B, représenté par Me Jeugue Doungue, avocat, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement et l'arrêté du 28 septembre 2023 du préfet des Hauts-de-Seine ; 2°) à titre subsidiaire, d'enjoindre au préfet
19eme contentieux médical
659d9d7daa704a07f49343d1
8 janvier 2024
Le 30 août 2017, Monsieur [V] consultait, de nouveau, Monsieur [K] pour des douleurs lombaires.
Chambre 04
65a582f4919da7c4f17858e2
15 janvier 2024
EXPOSE DU LITIGE Le 23 mai 2019, alors qu'elle se rendait à pied à l'école [9] située à [Localité 13], la jeune [K] [M], âgée de 10 ans, a chuté sur une cornière en acier.
678806ccc21c0e53e7906cdb
13 janvier 2025
douleurs testicule depuis 12h, examen: épididymite.
65321b739e4ea48318f5b0a0
18 octobre 2023
Dans un de ses mouvements, elle a ressenti une vive douleur au bras gauche ; Siège des lésions : bras gauche ; Nature de l'accident : douleur ; Accident constaté le 13 décembre 2011 à 14 heures par
civ2
ECLI:FR:CCASS:2013:C201876
12 décembre 2013
B... indiquant qu'il a subi une opération le 16 octobre 2008 et le compte rendu d'un examen psychiatrique effectué par le Dr C... qui constate l'existence d'une dépression chronique aggravant les douleurs
5ème chambre
DTA_2300270_20250708
8 juillet 2025
doit être ordonnée afin de déterminer le taux de perte de chance lié à ce retard de trois jours seulement ; - le rapport d'expertise du 27 janvier 2016 ne peut pas raisonnablement conclure que les douleurs
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