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2 886 résultats pour « Jeuge Doungue »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

9ème Ch Sécurité Sociale

6981a319cdc6046d47b794c9

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Il s'agit là d'une notion classique qui fait entrer en jeu un certain nombre de facteurs permettant d'estimer l'état de santé du sujet.

Source officielle
CA

Chambre 4 SB

63cb92c79c02507c9078dd1a

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Il a poursuivi le réassort et a ressenti une violente douleur en se baissant ».

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

69d73672cdc6046d479a71e7

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

Le barème admet en outre la majoration du taux de 5 points pour des douleurs résiduelles de type périarthrite scapulo-humérale.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

69d73684cdc6046d479a7571

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

Douleurs nocturnes et diurnes - thérapeutiques : séances de kinésithérapie (trois séances par semaine) - Doliprane-Ixprim.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

67f750bc6527a11effc4b72b

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

Il s'agit là d'une notion classique qui fait entrer en jeu un certain nombre de facteurs permettant d'estimer l'état de santé du sujet.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb29bd3db21cbdd8cfb3

Appel

12 janvier 2009

12 janvier 2009

Le 17 juillet 1996, le jeune Hervé X..., âgé de sept ans et demi, alors qu'il sortait du domicile familial sis à COSNE SUR LOIRE et traversait la chaussée, a été percuté et grièvement blessé par le véhicule

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_24MA02958_20251219

Admin. Appel

19 décembre 2025

19 décembre 2025

Il résulte de l’instruction, et notamment du rapport d’expertise du 19 avril 2023, que les souffrances endurées par le jeune A..., comprenant la douleur physique mais également les souffrances psychiques

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02483

Cassation

2 novembre 2017

2 novembre 2017

. ; que s'agissant d'Angélina, compte tenu de son jeune âge, Mme X... ne peut se retrancher derrière ; que je prétendu refus de sa fille pour ne pas user de son autorité parentale et permettre l'exercice

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO01227

Cassation

16 novembre 2022

16 novembre 2022

d'ordre devant la juridiction civile et ainsi, que le donneur d'ordre a pu avoir accès à tous les éléments concernant la relation de travail entre le salarié et l'auteur de travail dissimulé pour pouvoir

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

68f9b8300a84a5e5f002170e

Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

inappropriés (concours de pets notamment) ; o Mme [B] [K] s'est singularisée dans les faits en commettant plusieursmanquements (elle s'est amusée à péter sur l'oreiller et le doudou d'une jeune pour

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2318981_20250217

Administratif

17 février 2025

17 février 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 19 décembre 2023, Mme C, représentée par Me Jeugue Doungue, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite née du silence gardé

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2319088_20250318

Administratif

18 mars 2025

18 mars 2025

B A, représenté par Me Jeugue Doungue, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite née le 21 novembre 2023 par laquelle la commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2319352_20250513

Administratif

13 mai 2025

13 mai 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 22 décembre 2023, Mme A B, représentée par Me Jeugue Doungue, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite de rejet née du silence

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_23VE02710_20240711

Admin. Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

B, représenté par Me Jeugue Doungue, avocat, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement et l'arrêté du 28 septembre 2023 du préfet des Hauts-de-Seine ; 2°) à titre subsidiaire, d'enjoindre au préfet

Source officielle
TJ

19eme contentieux médical

659d9d7daa704a07f49343d1

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

Le 30 août 2017, Monsieur [V] consultait, de nouveau, Monsieur [K] pour des douleurs lombaires.

Source officielle
TJ

Chambre 04

65a582f4919da7c4f17858e2

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

EXPOSE DU LITIGE Le 23 mai 2019, alors qu'elle se rendait à pied à l'école [9] située à [Localité 13], la jeune [K] [M], âgée de 10 ans, a chuté sur une cornière en acier.

Source officielle
TJ

Chambre 04

678806ccc21c0e53e7906cdb

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

douleurs testicule depuis 12h, examen: épididymite.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

65321b739e4ea48318f5b0a0

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

Dans un de ses mouvements, elle a ressenti une vive douleur au bras gauche ; Siège des lésions : bras gauche ; Nature de l'accident : douleur ; Accident constaté le 13 décembre 2011 à 14 heures par

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C201876

Cassation

12 décembre 2013

12 décembre 2013

B... indiquant qu'il a subi une opération le 16 octobre 2008 et le compte rendu d'un examen psychiatrique effectué par le Dr C... qui constate l'existence d'une dépression chronique aggravant les douleurs

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2300270_20250708

Administratif

8 juillet 2025

8 juillet 2025

doit être ordonnée afin de déterminer le taux de perte de chance lié à ce retard de trois jours seulement ; - le rapport d'expertise du 27 janvier 2016 ne peut pas raisonnablement conclure que les douleurs

Source officielle

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