gérant monsieur [O] [X], la SARL Constructions Réalisations Agricoles et Industrielles (CRAI) a émis une proposition s'agissant de l'étude, de la fabrication et du transport sans pose d'une structure métallique

pourvoi n° 99-17.332), que la société Norsolor, aux droits de laquelle se trouve la société Elf Atochem depuis dénommée Atofina, a fait importer du Brésil par l'intermédiaire de la société Mines Minerais Métaux

[F] [K] ont cédé l'ensemble des parts sociales de la Sarl Tartaix Métaux Outillage (dite Tartaix), spécialisée dans la vente de métaux au détail, à la SAS La Septième Finances.

CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon les arrêts attaqués, que la société UNIC ayant résilié le contrat de concession exclusive qui les liait, la société Mathieu

Daniel Y..., administratrice légale des biens de son fils mineur Mathieu, demeurant 1, cité du Parc, Aurillac (Cantal), en cassation d'un jugement rendu le 10 juin 1992 par le conseil de prud'hommes d'Aurillac

Mahieux lui-même s'est trouvé empêché d'exercer les fonctions de président de la cour d'assises, M.

avaient été exécutés ; que, le 4 octobre 2013, un nouvel arrêté de péril a été pris en raison de désordres concernant notamment des dégradations importantes sur la façade ainsi que des structures métalliques

septembre 2015), que, le 17 septembre 2007, Mme X... a donné à bail commercial à la société Auto Casse (la société AC) un terrain avec hangar, à destination de négoce de pièces automobiles et tous métaux

Z..., engagé le 2 octobre 2000 par la société Frank Metal, aux droits de laquelle vient la société CCM, en qualité d'opérateur polyvalent, occupait, en dernier lieu, le poste de conducteur de lignes ;

X..., agissant en qualité de président du conseil d'administration de la société Daphni-Métal (la société), a émis, les 25 novembre et 9 décembre 1977, deux chèques tirés sur la banque Kolb (la banque)

), que la société Yves Berthomeu montage (la société YBM), qui avait été chargée par la société Chaudronnerie industrielle de la vallée de la Deheune (la société CIVAD) de l'assemblage de poutres métalliques

que la société X... précision (société X...) a déposé, le 31 janvier 1996, la demande d'enregistrement n° 96 608 998 portant sur la marque "Fred X..." pour désigner en classe 14, divers produits en métaux

ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Colmar, 12 décembre 2000 ), que la société John Technik in metall

SPIE SCGPM, avec laquelle elles ont conclu un contrat de promotion immobilière ; que la SCGPM a chargé la société Paragot frères, depuis lors en liquidation judiciaire, de l'exécution des travaux de métallerie

courtage ; que les maîtres de l'ouvrage ont souscrit une police d'assurance dommages-ouvrage auprès de la compagnie Axa assurances ; que la société SLMS Briens Lamoureux a été chargée des charpentes métalliques

X..., ouvrier maçon employé par la société de Freitas Bâtiment du 2 mai au 31 juillet 2001, a déclaré avoir été victime d'un accident du travail en se cognant le dos à une charpente métallique, le 18 juin

X... et Y..., ès qualités, hors de cause ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Quillery a sous-traité à la société Barbot l'exécution du lot charpente métallique d'un marché de construction

voisins ; que les flammes et la fumée n'ont pas atteint le magasin de la société Staff ; que toutefois, les sapeurs-pompiers craignant une communication de l'incendie à ce local ont forcé le rideau métallique