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12 091 résultats pour « Marie LEROUX »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000008071116

Admin. suprême

8 novembre 2000

8 novembre 2000

LEROY, demeurant ... ; Mme X...

Source officielle

Page 41 sur 605

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CA

Cour d'Appel

6253ccdbbd3db21cbdd91809

Appel

18 juin 2014

18 juin 2014

qualité d'ayant-droit de feu Raymond Y...née le 05 Décembre 1960 ... 20240 VENTISERI assistée de Me Michel LEDOUX de la SCP MICHEL LEDOUX & ASSOCIÉS, avocat au barreau de PARIS, Me Fabienne MICHELET

Source officielle
CA

Chambre 1 A

65336ae6bb40ec8318f31c7e

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

KEVIN LEROY AUTOMOBILE prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Valérie SPIESER, avocat à la Cour COMPOSITION DE LA COUR : En application

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2605412_20260507

Administratif

7 mai 2026

7 mai 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 17 avril et le 6 mai 2026, l’association Anticlub, représentée par Me Leroy, demande au juge des référés : 1°) sur le fondement

Source officielle
CE

6 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000008091602

Admin. suprême

20 mars 2002

20 mars 2002

Vu 1°), sous le n° 234224, la requête, enregistrée le 29 mai 2001 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour le SYNDICAT NATIONAL DES HUISSIERS DE JUSTICE, dont le siège est ... ;

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_23DA01382_20240604

Admin. Appel

4 juin 2024

4 juin 2024

le versement à Me Leroy de la somme de 1 000 euros.

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_23DA01384_20240604

Admin. Appel

4 juin 2024

4 juin 2024

le versement à Me Leroy de la somme de 1 000 euros.

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

6686e3a5e74459e0c7ecf9c9

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

BLUE ENERFREEZE 67 avenue Tony Garnier 69007 LYON représentée par Maître Marc BROCARDI de la SCP ARSENE TAXAND, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant, Me Marie-amandine STEVENIN, avocat au barreau

Source officielle
CA

Chambre 3-4

6341139158bc223e2e3f0885

Appel

7 octobre 2022

7 octobre 2022

CENTRALE D'ACHAT UBALDI, prise en la personne de son représentant légal en exercice Représentant : Me Patrick LEROUX de la SELARL LEROUX PATRICK, avocat au barreau de GRASSE Appelante S.A.R.L.

Source officielle
CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000007910184

Admin. suprême

6 novembre 1996

6 novembre 1996

Y... et Leroux, anciens adjoints de M. X..., déclarant s'être ralliés à la candidature de M.

Source officielle
CC

soc

6079b0c59ba5988459c50348

Cassation

16 décembre 1981

16 décembre 1981

, ENTRE EN QUALITE D'INGENIEUR LE 3 MAI 1962 AU SERVICE DE LA SOCIETE "CONTROLE ET APPLICATION" ABSORBEE EN 1970 PAR LA SOCIETE SAUNIER-DUVAL ET DETACHE AU LIBAN LE 31 MARS 1972 AVAIT, PAR LETTRE DU 9

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000008071587

Admin. suprême

19 juin 2000

19 juin 2000

. ; elle demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler la décision en date du 16 juin 1998 par laquelle la commission nationale d'équipement commercial a autorisé la société Leroy Merlin et la société France

Source officielle
CC

civ2

607943579ba5988459c42082

Cassation

17 juillet 1976

17 juillet 1976

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE, QUE, DE JOUR, A LA SORTIE D'UNE AGGLOMERATION, SUR UNE ROUTE, LE CAMION DE LA SOCIETE MORONI, PILOTE PAR LEROUGE, ENTRA EN COLLISION

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR90707

Cassation

11 septembre 2025

11 septembre 2025

COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORad Pourvoi n° : X 24-19.850 Demandeur : la société Transports Leroy Frères Défendeur : M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO01229

Cassation

3 juin 2009

3 juin 2009

30 janvier 2007), que Mme X..., engagée le 2 novembre 1999 par la société Laboratoires Vigalis en qualité d'attachée commerciale, chargée de la présentation des produits pharmaceutiques de la société Leroy

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdeabd3db21cbdd94f37

Appel

19 septembre 2018

19 septembre 2018

Georges LEROUX, Président de chambre M.

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

653219da9e4ea48318f5a9d3

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Alain LEROUX, Avocat Général PRONONCE : Le 19 Octobre 2023 par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au

Source officielle
TA

Juge unique 4

DTA_1802941_20220728

Administratif

28 juillet 2022

28 juillet 2022

Par une requête enregistrée le 14 mai 2018 sous le n° 1802941 et des mémoires enregistrés le 20 février 2019, le 22 août 2019, le 6 novembre 2019 et le 17 mars 2022, la SA Leroy Merlin France, représentée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a6bd3db21cbdd88ec2

Appel

1 mars 2007

1 mars 2007

-Le jugement Le tribunal, par jugement contradictoire en date du 7 mars 2006 : -a déclaré C...

Source officielle
TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

67ec2aeedd062d9f810e0685

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

SAS NICE FRANCE, Etablissement LEROY MERLIN BIGANOS, S.A.S.

Source officielle