CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

974 résultats pour « Mascaro »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale 4-6

65aa30d5009f81000890dd02

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

produits dont les dates limites de consommation (DLC) ou DLUO (Date limite d'utilisation optimale) étaient dépassées (notamment : viandes, pots de sauce chocolat, sauce façon jus de poulet, crème de mascarpone

Source officielle

Page 41 sur 49

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC248 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

MASCARO, Frédéric, Stéphane

SIREN 448224568Greffe du Tribunal de Commerce de Castres

11/06/2026

Voir →

Créations

MASCARO, Frédéric, Stéphane

SIREN 448224568Greffe du Tribunal de Commerce de Castres

21/05/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LE MASCARON

SIREN 948839022Greffe du Tribunal de Commerce de bordeaux

17/05/2026

Voir →

Modifications diverses

GARAGE MASCARO FRERES

SIREN 316645035Greffe du Tribunal de Commerce de Foix

13/05/2026

Voir →

Dépôts des comptes

MASCARO CARROSSERIE PEINTURE

SIREN 453796203Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

31/03/2026

Voir →

CA

13e chambre

5fd9c7360d860cbea12fd82a

Appel

26 novembre 2019

26 novembre 2019

[O] seul n'étaient qu'une mascarade, que la valeur du courtage telle que retenue par l'expert-comptable de l'appelante est remise en cause par les conclusions du rapport Sorgem évaluation, que la jurisprudence

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca01bd3db21cbdd89d06

Appel

6 novembre 2007

6 novembre 2007

entourent les étiquettes de tous les produits de la gamme de la société Ets LE STER rappellent celles, toujours dorées, qui au sein de toutes les étiquettes de la gamme de la société VITAL AINE, bordent le macaron

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00163

Cassation

9 mars 2022

9 mars 2022

Il a ainsi exprimé par écrit ses critiques à l'égard de la procédure adoptée, qualifiant la réunion de mascarade, sa révocation ayant été selon lui décidée le 3 mai.

Source officielle
CA

13e chambre

5fd9c7360d860cbea12fd829

Appel

26 novembre 2019

26 novembre 2019

[L] qui n'a justifié d'aucun accord ferme de financement, n'était qu'une mascarade, que la valeur du courtage telle que retenue par l'expert-comptable de l'appelante n'est pas objective, que la jurisprudence

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2022:0825DEC003506312

Admin. suprême

25 août 2022

25 août 2022

xa0; Concetta MANNO 1976   22/06/2022 06/06/2022   8   000,00 (un foyer) 214,28     Ilde MIRTO 1936   18/01/2022 18/01/2022 9   665,45 -     Antonietta MASCIARI

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

VII, Agrati et autresc/Italie

ECLI:CEDH:001-203470

Admin. suprême

13 mai 2020

13 mai 2020

di Guidonia   Camillo Emanuele MADELLA 26/06/1959 Rome   Agnese MAIOLATI 20/01/1961 Rome   Antonella MANCA 22/07/1966 Rome   Salvatore Maria MARANO 03/04/1951 Rome   Manuela MASCALI

Source officielle
CA

Chambre sociale

63c105a5bf9fd47c90a137f3

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

dernière précise, en sa qualité de comptable chargée des plannings, que la salariée ne respectait pas ces plannings, qu'elle l'accusait de la harceler à la suite d'une question sur la disparition de macarons

Source officielle
CA

Chambre 4 A

64f17eff92dd7fd9692bbcb1

Appel

28 juillet 2023

28 juillet 2023

d'aucune mauvaise grâce systématique à la mise en place des innovations ou nouveautés, notamment, un dénigrement de la certification " Plante Bleue " (et non " Planète Bleue ", comme en justifie le macaron

Source officielle
TCOM

DELIBERE 1ERE CHAMBRE

69ad0cfdcdc6046d47e9128c

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

William DIGNE, Mme AURELIA DE MASCAREL, Juges, Greffier lors des débats : Me Gaëlle BOHUON Copie exécutoire délivrée à Me Stéphanie PRENEUX le 8 Juillet 2025 FAITS ET PROCÉDURE : Monsieur [T] [P] exerce

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6791e0011c87724b5e69d9bb

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

C'est de là où mes doutes on[t] été fondé[s], je pense que tout [ç]a é[tait] une mascarade. Je me suis mis en route pour all[er] chez mon premier client et là je reçoi[s] un appel où M.

Source officielle
CA

14e chambre

603740860cf4871ef640065e

Appel

7 mai 2015

7 mai 2015

dernière qu'elle avait mise en sommeil de 2003 à 2008, qu'elle avait décidé unilatéralement et imposé à la société MNI une vente aux enchères injustifiée de ses brevets, qu'elle avait mis en place une 'mascarade

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_23PA00338_20240515

Admin. Appel

15 mai 2024

15 mai 2024

A aurait effectivement exercé une telle activité, alors que par ailleurs celui-ci établit qu'il n'était pas le propriétaire du véhicule Peugeot stationné dans le PSR portant un macaron VTC ayant prétendument

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21MA03541_20220602

Admin. Appel

2 juin 2022

2 juin 2022

La parcelle B 412 est dans une grande partie couverte par une zone naturelle d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) de type 2 " Mont Macaron-Mont de l'Ubac ".

Source officielle
TCOM

DELIBERE 1ERE CHAMBRE

69ad0fb2cdc6046d47e93a11

Commerce

9 septembre 2025

9 septembre 2025

William DIGNE, Mme AURELIA DE MASCAREL, Juges, Greffier lors des débats : Me Gaëlle BOHUON Copie exécutoire délivrée à Me Frédérick ORION le 9 Septembre 2025 FAITS ET PROCEDURES : La société BIO'R

Source officielle
TCOM

Quatrième chambre

69c4a552cdc6046d47fb2bd5

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

Antoine GAUTIER, Mme Aurélia DE MASCAREL, Juges, Greffier lors des débats : Me Gaëlle BOHUON Copie exécutoire délivrée à Me Sylvie PELOIS le 13 janvier 2026 FAITS La société LINK est une entreprise

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-245582

Admin. suprême

22 septembre 2025

22 septembre 2025

Anzio Roberto GANDINI 1966 Varese Daniele GIANNATIEMPO 1968 Foggia Aniello GRAVINO 1967 Caserta Stefano GRAZIANI 1974 Avezzano Luigi GUGLIARA 1981 Vetralla Salvatore LIARDO 1974 Grottazzolina Marco MASCARI

Source officielle
CA

Chambre 1-9

68e899ee60ca52a2831c01e0

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 12] tous représentés et plaidant par Me Rémy CERESIANI de l'ASSOCIATION D'AVOCATS MASCARAS

Source officielle
TJ

JEX

69dd35f8cdc6046d471edb8f

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Madame Séverine ZEVACO, DEMANDEUR Monsieur [M] [A] né le 28 Novembre 1981 à MONTAUBAN (82000) 3 rue des Chênes - 82220 VAZERAC représenté par Maître Héloïse ZINUTTI de la SELARL CABINET D’AVOCATS MASCARAS

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

6162e4ee7797cdb2f7583cbc

Appel

16 décembre 2011

16 décembre 2011

COMMUNICATION & AMP prise en la personne des ses représentants légaux ayant son siège social [Adresse 7] Représentée par la SCP TAZE-BERNARD BELFAYOL BROQUET (avoués à la Cour) assistée de Maître Maude MASCART

Source officielle