Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
67061e5efde28ee4207113a6
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Or, il est produit aux débats une photographie montrant précisément un corbeau (moellon en saillie) à l'intérieur du préau [F].
Source officielleRéférés
68701926b8daa57c7f6744f4
3 juillet 2025
3 juillet 2025
. - Les 2 portes menant à la salle d'eau de l'étage ne se ferment plus (moellons qui se fendent et se désolidarisent du pignon extérieur Est). - La dalle béton qui s'est fendue avec le poids du mur intérieur
Source officielle8ème chambre 3ème section
65a192000ddb77892695c45f
12 janvier 2024
12 janvier 2024
révélé plusieurs désordres et malfaçons qui sont à l'origine d'une dégradation de l'état du mur pignon, entre autres : un enduit extérieur à base de ciment à proscrire sur ce type de mur ancien en moellon
Source officielle6ème Chambre
DTA_2401913_20260429
29 avril 2026
29 avril 2026
. / Toute imitation de matériaux (fausses pierres, moellons, fausses briques, faux bois, faux colombages) est interdite. / Les bardages métalliques sont interdits. / Les enduits doivent être lisses à grains
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C310393
5 juillet 2018
5 juillet 2018
Cet arrêt porte sur des parcelles étroites, légèrement pentues, qui longent en longueur la RD 2, comprenant le fossé, bordé par un mur en moellons. Ainsi, il ne s'agit pas de parcelles comparables.
Source officielle5ème chambre
DCA_24NT00003_20260203
3 février 2026
3 février 2026
de recul délimitée par la distance comprise entre l’alignement et l’implantation de la construction principale et au maximum de 5m seront constituées (…) soit par : (…) – un mur bahut ou un mur de moellons
Source officielle5ème chambre
DCA_24NT00136_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
première moitié du 20ème siècle les constructions présentant les caractéristiques de " toit longs pans et toits perpendiculaires, rez-de-chaussée sur élevé avec accès sur le côté, recouvrement granite, moellon
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA03937_20250429
29 avril 2025
29 avril 2025
Enfin, l'expert judiciaire a relevé la faiblesse des structures et des fondations du bâtiment, ces dernières étant constituées de murs en moellons calcaires supportés par des semelles en pierres ou en
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24MA00639_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
. / e) Les enduits seront de la tonalité de la pierre des Baux à défaut de murs en pierre ou moellons naturels. ». 12.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA01516_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
La cité ouvrière Darcy abrite des bâtiments à deux logements ouvriers de type R+1 construits en moellons de calcaire enduit, couverts de toits à longs pans en tuile mécanique, présentant une homogénéité
Source officielle4e Section - 2e Chambre
DTA_2118266_20230424
24 avril 2023
24 avril 2023
Au demeurant, le projet litigieux, qui est une structure légère préfabriquée en bois et acier d'une hauteur de 6 mètres située en bordure d'un espace vert dégagé, et accolée au mur pignon en moellons du
Source officielle3ème Chambre
DTA_2205157_20260512
12 mai 2026
12 mai 2026
Prescriptions pour les types 1 et 2 : / Lorsque la clôture d’origine a disparu ou a fait l’objet de dégradations, le projet de nouvelle clôture respectera les dispositions suivantes : / muret en moellons
Source officielle5ème chambre
DTA_2402331_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
entre une zone forestière et l'entrée de la zone urbanisée du bourg de Chédigny et que se trouvent au nord-ouest du terrain les premières constructions à usage d'habitation, fermettes anciennes en moellons
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
63c256aa0bfda47c900760bb
12 janvier 2023
12 janvier 2023
[J] de faire démissionner l'UECM de son mandat de gérant de la société Octagon ; ordonner la restitution immédiate des codes d'accès au compte bancaire de l'UECM par MORGUENNE, M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
633fc382e633183e2ee17bcf
6 octobre 2022
6 octobre 2022
composée de : Madame Marie-Hélène DELTORT, Présidente de chambre Madame Bérénice HUMBOURG, Présidente de chambre Monsieur Laurent ROULAUD, Conseiller Greffier, lors des débats : Mme Lucile MOEGLIN
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
5fca8ca193bb697ef2c8dad3
10 septembre 2020
10 septembre 2020
été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, - signé par Madame Hélène FILLIOL, Présidente de Chambre, et par Madame Lucile MOEGLIN
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-115506
29 novembre 2012
29 novembre 2012
En 2007, à une date non précisée, les requérants assignèrent le quotidien Mannheimer Morgen devant le tribunal régional de Hambourg.
Source officielle2ème chambre section A
6528df7eaaebb88318fda60a
12 octobre 2023
12 octobre 2023
cavette », création d'une cuisine au rez de chaussée, transformation de toute l'installation de plomberie, ouverture d'une porte dans la remise, accès écurie sous l'escalier en partie bouché par des moellons
Source officielle1ère Chambre
63be63f813ef607c90ab678e
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Selon le rapport Bastan : - l'ouverture a été créée sans véritable linteau pour supporter la poutre et la maçonnerie située au-dessus (le « linteau » est constitué de matériaux divers (moellons, mortiers
Source officielle2ème chambre section A
630862485d4f3fc56380b0bc
25 août 2022
25 août 2022
matériels invoqués sont survenus à la suite de la modification des lieux par les parties, enlèvement d'une jardinière et d'une tige en métal rouge au point B et d'éléments matériels (blocs de béton, moellons
Source officiellePage 41 sur 45