Alexis G..., à M. Dominique H..., à Mme Sandrine I..., à Mme Martine J..., à Mme Elisabeth K..., à M. Eric L..., à Mme Françoise M..., à M. Jean-Pierre N..., à M.

Jacques X..., demeurant Hôpital Robert Debré, rue Alexis Carrel à Reims (51092) ; M.

assurance MSIG EUROPE SE anciennement dénommée MS Amlin Insurance SE En qualité d’assureur du Syndicat des Copropriétaires de l’immeuble sis [Adresse 3] (Contrat n°1IMPL1/7505) représentée par Maître Alexis

[Localité 2] Représentée par Mme [X] [P] muni d’un pouvoir spécial COMPOSITION DU TRIBUNAL Monsieur LE MITOUARD, Vice-président Monsieur BERGER, Assesseur Madame BERREBI, Assesseur assistés de Alexis

[R] RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 02 JUIN 2026 RENDU EN RECTIFICATION DE L'ARRÊT N° 232 DU 1 JUILLET 2025 : Président : Monsieur Alexis

MUTUELLES, en sa qualité d’assureur de la Société [K] ALU [Adresse 3] [Localité 3] La Société MMA IARD, en sa qualité d’assureur de la Société [K] ALU [Adresse 3] [Localité 3] représentées par Maître Alexis

lequel le maire de la commune de Bègles a accordé un permis de construire aux sociétés Vilogia et Bègles Capelle en vue de construire 133 logements en 6 bâtiments sur un terrain situé 66-90 avenue Alexis

Alexis X..., demeurant ..., appartement 2, résidence Les Contemporains, Le Moufia, 97490 Sainte-Clotilde (La Réunion), défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les

- Signé par Madame Nathalie LAUER, Président de chambre et Monsieur Alexis DOUET, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le Magistrat signataire.

l'hospitalisation complète à compter du 20 juillet 2021, placé sous programme de soins psychiatriques le 02 mai 2024, réadmis en hospitalisation complète le 1er avril 2026 comparant, assisté de Me Alexis

- Signé par Madame Nathalie LAUER, Président de chambre et Monsieur Alexis DOUET, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le Magistrat signataire. * * * * * M.

Chambre commerciale (N° RG 26/00421) O R D O N N A N C E Le trois juin deux mille vingt six, Nous, Catherine GAY-VANDAME, première présidente de la Cour d'appel d'Orléans, assistée de Alexis

C..., devenue la SCP Alexis A..., Jean-Philippe B..., Stéphane C... et Ludovic D..., avec le concours de Mme Z..., notaire (les notaires), M.

Alexis L..., son mari décédé, demeurant ... le Roi, 26 / de M. Jean-Claude K..., demeurant... le Roi, 27 / de M. Michel XQ..., demeurant ... le Roi, 28 / de M.

Force est de constater qu'aucune pièce n'est versée aux débats permettant de corroborer cette affirmation.

Représentée par Maître Laure LAGORCE, avocat, 2o SELARL BAULAND GLADEL ET MARTINEZ, agissant en qualité de Commissaire à l'Exécution du plan de la SARL ELC 3 allée Saint Alexis 87000 LIMOGES Demandeur

Lors du délibéré : Madame Sophie GRALL, Président de chambre, Madame Carole CHEGARAY, Président de chambre, Monsieur Laurent SOUSA, Conseiller Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors

Ce CRRMP a rendu son avis le 6 décembre 2023 : 'Après avoir étudié les pièces dossier communiqué, le CRRMP constate que, en l'absence de toute pièce complémentaire contributive fournie à l'appui du recours