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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:495919.20241223
23 décembre 2024
23 décembre 2024
Thomas Andrieu, président de chambre, présidant ; M. Jonathan Bosredon, conseiller d'Etat et M. Benjamin Duca-Deneuve, auditeur-rapporteur. Rendu le 23 décembre 2024. Le président : Signé : M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca59bd3db21cbdd8ac86
13 février 2008
13 février 2008
- prononcé publiquement le 13 FEVRIER 2008 par Monsieur Pierre D' HERVE, Président.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:488279.20240403
3 avril 2024
3 avril 2024
Thomas Andrieu, président de chambre, présidant ; M. Hervé Cassagnabère, conseiller d'Etat et Mme Ophélie Champeaux, maîtresse des requêtes-rapporteure. Rendu le 3 avril 2024.
Source officielle3e chambre sociale
68e49e88bf7d454f9ee487bf
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Thomas LE MONNYER, Président de chambre Mme Anne MONNINI-MICHEL, Conseill're Mme Frédérique BLANC, Conseill're qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : M.
Source officielle3e chambre sociale
68e49e88bf7d454f9ee487c3
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Thomas LE MONNYER, Président de chambre Mme Anne MONNINI-MICHEL, Conseill're Mme Frédérique BLANC, Conseill're qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2021:CR01227
21 septembre 2021
21 septembre 2021
Soulard, président, Mme Thomas, conseiller rapporteur, M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90499
13 avril 2023
13 avril 2023
du 13 avril 2023 ORDONNANCE _______________ ENTRE : le syndicat des copropriétaires L'Heliante, représenté par la société Centre de gestion immobilière national, ayant la SCP Thomas-Raquin
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90141
2 février 2023
2 février 2023
la société Goyard Saint Honoré Requête n° : 904/22 Ordonnance n° : 90141 du 2 février 2023 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Goyard Saint Honoré, ayant la SCP Thomas-Raquin
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR91039
5 octobre 2023
5 octobre 2023
BHD, ayant la SCP Thomas-Raquin, Le Guerer, Bouniol-Brochier pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Bernardaud, ayant la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret pour avocat à la Cour
Source officielle3ème Chambre
DTA_2504706_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleChambre 29 / Proxi fond
686c0b58dd7001754d61a34a
7 juillet 2025
7 juillet 2025
DE L’IMMEUBLE [Adresse 13] [Adresse 3], [Adresse 4] [Localité 11] Représentant : Maître François THOMAS de la SCP CALESTROUPAT THOMAS ET ASSOCIES, avocats au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : 186
Source officielleTrib. de Commerce
69b9a3b1cdc6046d47020635
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Assistés lors des débats de : Thomas GOURGOUILLAT, Greffier.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2512588_20250808
8 août 2025
8 août 2025
Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.
Source officielle6EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008256806
22 février 2006
22 février 2006
Thomas E et M. Nicolas-Salvatore F sont déclarés inéligibles en qualité de représentant au Parlement européen pour une durée d'un an à compter de la présente décision.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2209579_20220819
19 août 2022
19 août 2022
Vu : - les pièces du dossier ; - la requête au fond, enregistrée le 22 juillet 2022, par laquelle Mme B demande l'annulation de la décision susvisée.
Source officielleCour d'Appel
6253c95ebd3db21cbdd881b7
10 avril 2006
10 avril 2006
THOMAS, greffier Débats : En audience publique, le 20 Février 2006, devant J. C. CARRIE, premier président assisté de A. THOMAS, greffier. MINISTERE PUBLIC : Représenté lors des débats par M.
Source officielleCour d'Appel
6253cdbebd3db21cbdd945a5
3 mai 2019
3 mai 2019
B... a comparu en personne, assistée de son avocat Me Thomas CRETIER. Il lui a été donné connaissance à l'audience d'un certificat de situation établi par le docteur W...
Source officielle1ère Chambre
DTA_2010701_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA02894_20221209
9 décembre 2022
9 décembre 2022
Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 24 novembre 2022, sous le n° 22MA02894, la SARL Mars, Me Lefort, agissant en qualité de mandataire judiciaire de la SARL Mars, et Me Thomas,
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:492063.20241212
12 décembre 2024
12 décembre 2024
Thomas Godmez, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.
Source officiellePage 41 sur 1224