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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Référés expertises
67fd5081e85d0474bddb40ab
1 avril 2025
1 avril 2025
ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 01 AVRIL 2025 DEMANDERESSE : Le [Adresse 9] , prise en la personne de son syndic la SARL CITYA DESCAMPIAUX [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Valerie DAUTRICOURT-SOREZ
Source officielleCour d'Appel
6253c997bd3db21cbdd88ba6
18 septembre 2006
18 septembre 2006
SONNEVILLE COMPAGNIE EUROPEENNE DE GARANTIES X... représentée par la SCP SOREL-DESSART-SOREL C/ Jacques Y... représenté par la SCP RIVES-PODESTA Béatrice Z... épouse Y... représentée par la SCP RIVES-PODESTA
Source officielleTrib. de Commerce
69f732c5cdc6046d476f9df1
7 octobre 2025
7 octobre 2025
avant dire droit, Communication faite au ministère public, qui requière l'ouverture d'une enquête, Vu les articles R 621-3 et R 631-7 du Code de Commerce, ORDONNE une enquête, COMMET Madame Suzy SOREL
Source officielleChambre pôle social
69f2e420cdc6046d470c47a4
28 avril 2026
28 avril 2026
NS [X] [N] / CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE CPAM DU CHER, S.A. [1] ENTRE : Mme [X] [N] [Adresse 1] [Adresse 2][Adresse 3] [Localité 1] représentée Me Stéphanie JAMET de la SCP SOREL
Source officielle3ème chambre
68806c81bf1211186fbec8bb
22 juillet 2025
22 juillet 2025
ANGER, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure suivie entre: APPELANTE SAS [E] & CO demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Gilles SOREL, avocat postulant au barreau de
Source officielleCour d'Appel
6253cacdbd3db21cbdd8c1d6
30 octobre 2007
30 octobre 2007
rédigé des conclusions déposées les 20 avril 2006, que Monsieur X... a obtenu l'aide juridictionnelle par décision du 5 février 2007 désignant Me Y... et, par décision rectificative du même jour la SCP SOREL
Source officielleCour d'Appel
6253ca6bbd3db21cbdd8afab
28 novembre 2006
28 novembre 2006
représenté par la SCP BAUFUME- SOURBE, avoués à la Cour assisté de la SELARL SOREL HUET, avocats au barreau de LYON Instruction clôturée le 29 Septembre 2006 Audience de plaidoiries du 17 Octobre
Source officiellesoc
61372348cd58014677407c73
6 mai 1999
6 mai 1999
Sorrel, 03000 Moulins, défenderesse à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du
Source officiellesoc
61372348cd58014677407c74
6 mai 1999
6 mai 1999
Sorrel, 03000 Moulins, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du 12
Source officiellesoc
61372348cd58014677407c75
6 mai 1999
6 mai 1999
Sorrel, 03000 Moulins, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de ses recours, le moyen unique de cassation, commun aux deux pourvois, annexé au présent arrêt ; LA COUR,
Source officiellesoc
61372348cd58014677407c76
6 mai 1999
6 mai 1999
Sorrel, 03000 Moulins, défenderesse à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du
Source officiellesoc
61372349cd58014677407d41
6 mai 1999
6 mai 1999
Sorrel, 03000 Moulins, défenderesse à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2206371_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Cette décision, jointe au mémoire en défense avec le certificat par lequel le maire de la commune de Sérignan atteste avoir renoncé au recouvrement de la somme de 3 450 euros mise à la charge de la SCI SOREG
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-141622
3 février 2014
3 février 2014
They included about thirty multidirectional sores on his back and about the same number of sores on his hips, buttocks and knees.
Source officielleCour d'Appel
6253c864bd3db21cbdd8529a
14 mars 2001
14 mars 2001
Critiquant en effet le rapport d'expertise il relève que l'étude confiée à la SORES confirme que le site d'implantation de l'immeuble est particulièrement sensible aux phénomènes liés à la sécheresse ce
Source officielle1ère Chambre Section 1
616307fa5a67331bacec3c33
25 janvier 2010
25 janvier 2010
ARRÊT N° 40 N°RG: 08/04916 CF/EKM Décision déférée du 28 Août 2008 - Tribunal de Grande Instance de TOULOUSE - 0602345 Mme [S] SA ALLIANZ IARD représentée par la SCP DESSART-SOREL-DESSART
Source officielleCour d'Appel
6253c9e2bd3db21cbdd89721
5 septembre 2007
5 septembre 2007
Me SORET Me ROBERT S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253c9edbd3db21cbdd8996d
11 octobre 2007
11 octobre 2007
représenté par la SCP DESSART-SOREL-DESSART SARL CENTRE IMMOBILIER TOULOUSAIN représentée par la SCP NIDECKER PRIEU-PHILIPPOT JEUSSET confirmation
Source officielleCour d'Appel
6253ca9ebd3db21cbdd8b8e3
25 mars 2008
25 mars 2008
représentée par la SCP DESSART- SOREL- DESSART Nicole Z... représentée par la SCP DESSART- SOREL- DESSART C / Alix A...
Source officielleCour d'Appel
6253ca51bd3db21cbdd8aa80
21 janvier 2008
21 janvier 2008
SERNY SCI BASTIDE représentée par la SCP DESSART-SOREL-DESSART Jean-Luc Y... représenté par la SCP DESSART-SOREL-DESSART C / Jean-Philippe Z...
Source officiellePage 41 sur 131