(Haute-Corse), 4°) de Mme Marie-Thérèse A..., épouse P..., demeurant bâtiment N Les Châtaigniers Tattone, à Vivario (Haute-Corse), 5°) de M. Ange, Pierre V..., demeurant ...

arrêt rendu le 4 mai 2000 par la cour d'appel de Paris (8ème chambre section B), au profit : 1 / du syndicat des Copropriétaires du 1, place de Tende, Nice, représenté par la société anonyme Cabinet Taboni

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 18 mars 2026, Mme B..., représentée par Me Taron, demande à la Cour : 1°) d’annuler ce jugement en ce qu’il est insuffisamment motivé ;

de chèques pour les années 2010 à 2018 ainsi que des relevés bancaires de septembre 2016 à décembre 2017 ; - qu’ils se trouvent dans l’impossibilité de transmettre les talons de chèques des années 2014

travaux comportant de façon habituelle, soit des mouvements répétés ou prolongés d'extension du poignet ou de préhension de la main, soit un appui carpien, soit une pression prolongée ou répétée sur le talon

justificatifs de la gestion de tous les immeubles depuis le mois de mars 2020 et plus particulièrement : la comptabilité, baux d’habitation, liste, descriptif des travaux et factures afférentes, chéquiers et talons

M] [W] né le [Date naissance 2] 1968 à [Localité 6] (TUNISIE) [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par Me Benjamin EQUIN, avocat au barreau de BEZIERS, avocat postulant Représenté par Me Samuel TALLON

Marche sur pointes et talons non réalisée. Accroupissement à peine ébauché. Appui unipodal droit tenu avec douleurs alléguées.

de pressions, de menaces ou de méthodes d'intimidation comme elle le prétend ; que l'avertissement du 17 juillet 2008 décerné à Mme [I] était relatif à un port de chaussures avec des hauts talons

TA : 145/78mmHg FC : 78/mn poids : 94 kgs taille : Im69 ; est venu avec 1 canne anglaise qu'il utilise quand il a une « sciatique » dit-il ; - sans canne marche à plat et sur talons non douloureuse, sur

relevé de compte versé aux débats que monsieur X... a payé la somme de 80. 000 francs au moyen d'un chèque de ce montant tiré le 23 décembre 1986 sur un compte bancaire qui lui était personnel ; que le talon

Celles-ci mettaient en scène un âne aux cheveux blancs, vêtu d’un costume, aux côtés d’une truie à la poitrine dénudée et aux cheveux blonds portant des bas de dentelle, un porte-jarretelle et des talons

publiquement et par ordonnance réputée contradictoire, Réformons l'ordonnance de taxe rendue le 12 décembre 2013 par Monsieur le Président du tribunal d'instance de BRIVE LA GAILLARDE ; Statuant à nouveau, taxons

PAR CES MOTIFS Statuant publiquement et contradictoirement, Taxons les honoraires et frais de la SCP Y...à la somme de 2556, 77 ¿ ; Condamnons M. Rémi X...aux dépens.

conséquence l'émolument s'élève à 729 euros HT soit 871, 88 euros TTC et le montant total de l'état de frais, régulier par ailleurs, à la somme de 1 289, 84 euros TTC ; Par Ces Motifs : Taxons

second lieu, que si l'article R.75 du code électoral, dans sa rédaction issue du décret n° 79-380 du 10 mai 1979, prévoit que "chaque procuration est établie sur un imprimé comportant deux volets et un talon

paires de chaussures vendues en 1978 et 1979, le vérificateur a estimé qu'il y avait eu des dissimulations de ventes et a évalué les recettes non déclarées pour ces deux années à partir du nombre de talons

franchisseur possède et doit pouvoir transmettre au franchisé ; qu'il s'agit d'une connaissance que ce dernier ne possède pas et qu'il ne pourrait accquérir lui-même qu'au prix de longues recherches et tâtonnement