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Tri
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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère CHAMBRE CIVILE
6864c20031953a33f9365e6b
1 juillet 2025
1 juillet 2025
SELARL PLUMANCY, avocat au barreau de PERIGUEUX INTIMÉES : [K] [J] née le [Date naissance 3] 1960 à [Localité 12] de nationalité Française demeurant [Adresse 4] Représentée par Me Nadège TRION
Source officielleCour d'Appel
6253ccefbd3db21cbdd91c0a
4 novembre 2014
4 novembre 2014
renvoi de l'affaire à l'audience du 7 octobre 2014 ; Discussion : Attendu qu'il résulte des pièces produites et notamment de l'expertise contradictoire amiable réalisée par la SAS TRIGONES
Source officielle1ère chambre
DTA_2205324_20240408
8 avril 2024
8 avril 2024
Borges-Pinto, - les observations de Me Trigon, pour M. C, - et les observations de Me Parisi, pour la commune de Château-Gaillard. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officiellechambre 1-10
69d05feecdc6046d470b71df
11 avril 2025
11 avril 2025
Vincent Tricon et M. Philippe Adenot. Délibéré le 13 mars 2025 par les mêmes juges.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2204716_20221007
7 octobre 2022
7 octobre 2022
Soli, juge des référés ; - les observations de Me Tregan, substituant Me Zoleko, pour la requérante, qui indique se désister des conclusions à fin d'injonction de sa requête, tout en maintenant les conclusions
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2205088_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
A, représenté par Me Tregan, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle la rectrice l'académie de Nice a refusé de le réintégrer à la fin de sa mise en disponibilité ; 2
Source officielleTribunal Administratif de La Réunion
ORTA_2400152_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 7 février 2024, la SASU E-TERRA et Mme B A, représentées par Me Tragin, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision du préfet de La Réunion
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2103682_20251121
21 novembre 2025
21 novembre 2025
Par un mémoire, enregistré le 17 juillet 2023, les sociétés Traton SE, venant aux droits de la société MAN SE, MAN Truck & Bus SE, et MAN Truck & Bus Deutschland GmbH, représentées par Me Le Bihan-Graf
Source officielleTribunal Administratif de La Réunion
ORTA_2201591_20250411
11 avril 2025
11 avril 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 16 décembre 2022, la société Pierre et Bois, représentée par Me Maujeul et Tragin, demande au tribunal : 1°) de condamner le département de
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2519387_20251023
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 9 juillet 2025, la Société de restauration du Port, représentée par Me Tragin, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision par laquelle
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2522137_20250801
1 août 2025
1 août 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 1er août 2025, Mme A B, représentée par Me Tregan, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article
Source officielle4ème Chambre
DTA_2104286_20250616
16 juin 2025
16 juin 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 10 mars 2022, les sociétés Traton SE, venant aux droits de la société MAN SE, MAN Truck et Bus SE et MAN Truck et Bus Deutschland GmbH, représentées par Mes Le
Source officielleCour d'Appel
IE DES VICTIMES DES ACTES DE TERRORISME ET AUTRES INFRACTIONSc/Madame Isabelle X
6253cd0abd3db21cbdd921b8
25 mars 2015
25 mars 2015
représentée par Maître Nadège TRION, avocat au barreau de PERIGUEUX, COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 912 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO10195
17 mai 2017
17 mai 2017
pièces sur un total de 14 459 étaient non conformes, soit un taux supérieur à 1 % (pièce n°9) ; que la société Kongsberg drive line systems a encore fait procéder à un tri en Turquie par la société Trigo
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
63b7ccd96b63637c907b7ae3
5 janvier 2023
5 janvier 2023
elle a également réglé à l'ADHP la somme de 29 462,08 euros correspondant au coût du sinistre, déduction faite des sommes réglées directement entre les mains des délégataires précités, des sociétés Tridon
Source officielleAvis
CADA:20170355
9 mars 2017
9 mars 2017
saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 11 janvier 2017, à la suite du refus opposé par président de la communauté d'agglomération Lannion-Trégor
Source officielleTrib. de Commerce
69f7a877cdc6046d477c1763
21 janvier 2026
21 janvier 2026
Jugement d'incompétence DEMANDEUR : Monsieur [Q] [T] [Y] [Adresse 1] [Localité 1], 384196127, DEMANDEUR - représenté(e) par Maître Lorans CAILLERES, Avocat au Barreau de Paris - Cabinet d'Avocats EGLOFF-TRAGIN
Source officiellesoc
61372406cd58014677411415
5 février 2003
5 février 2003
José Ramelet, demeurant 29, rue de Trélon, 59186 Anor, 30 / de M. Vincent Roc, demeurant 16, boulevard Savart, bâtiment Fleury, 02830 Saint-Michel, 31 / de M.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2103694_20251121
21 novembre 2025
21 novembre 2025
Par un mémoire, enregistré le 17 juillet 2023, les sociétés Traton SE, venant aux droits de la société MAN SE, MAN Truck & Bus SE, et MAN Truck & Bus Deutschland GmbH, représentées par Me Le Bihan-Graf
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6032b20b7c58832950dcda3e
7 décembre 2017
7 décembre 2017
Greffier lors des débats : Gwenaël TRIDON DE REY, ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement
Source officiellePage 41 sur 65