Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
6137208fcd580146773eba34
20 juillet 1989
20 juillet 1989
Hilde BRAUN, demeurant à El Paso (Texas - USA), 3115 Titanic 79901, 2/ Monsieur Pierre Ruben E..., époux divorcé non remarié de Madame Ursula YV..., demeurant à Coralita "Beach Hôtel, Bais Lucas, (Guadeloupe
Source officielleChambre sociale 4-2
66ff85efa4ff9ec259c09aae
3 octobre 2024
3 octobre 2024
ATHENA ès qualité de Mandataire liquidateur de la Société [Localité 10] DEPANNAGE [Adresse 1] [Localité 6] Représentant : Me Samuel DE LOGIVIERE de la SELARL SULTAN - LUCAS - DE LOGIVIERE - PINIER
Source officielle8ème chambre 2ème section
67f80d56cf40727a0043bd36
3 avril 2025
3 avril 2025
SARL, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 9] [Localité 17] représentée par Maître François-xavier LUCAS de la SELARL SELARL CABINET LUCAS, avocats au barreau de VAL-DE-MARNE, avocats
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2006:1219JUD002124002
19 décembre 2006
19 décembre 2006
Portugal , n o 52662/99, 19 février 2004, Mora do Vale et autres c. Portugal , n o 53468/99, 29 juillet 2004, Geraldes Barba c.
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6034a27d3e06718ebf90a705
28 octobre 2016
28 octobre 2016
Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 13 Juin 2014 par le Conseil de prud'hommes - Formation de départage de MEAUX - RG n° 12/00642 APPELANTE SAS EISMANN [Adresse 1] représentée par Me Luc
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
616243bd1217cad6c0164905
14 janvier 2014
14 janvier 2014
plaidant du barreau de PARIS, toque : J 86 DÉFENDERESSE AU RECOURS : Société VR SERVICES prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Luca
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
603504a827f65c31c9856f2b
1 juillet 2016
1 juillet 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Luce CAVROIS, Président de chambre Madame Jacqueline LESBROS, Conseiller Madame Valérie AMAND, Conseiller
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
65321a359e4ea48318f5aa2e
19 octobre 2023
19 octobre 2023
naissance 8] 1959 à [Localité 17] (32) de nationalité française demeurant [Adresse 14] représentés par Maître Guillaume SUFFRAN, avocat postulant au barreau de BORDEAUX, et assistés de Maître Marie-Luce
Source officielleCour d'Appel
6253ccb7bd3db21cbdd910e1
3 février 2014
3 février 2014
GREFFIER Lors des débats : Madame Marie-Luce KOUAME.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc6bd3db21cbdd913db
7 avril 2014
7 avril 2014
L'intimée a été avisée à l'issue des débats de ce que l'arrêt sera prononcé par sa mise à disposition au greffe de la cour le 07 avril 2014 GREFFIER Lors des débats Mme Valérie FRANCILLETTE, Greffière
Source officielleCour d'Appel
6253ccc6bd3db21cbdd913df
7 avril 2014
7 avril 2014
Les parties ont été avisées à l'issue des débats de ce que l'arrêt sera prononcé par sa mise à disposition au greffe de la cour le 07 avril 2014 GREFFIER Lors des débats Mme Valérie FRANCILLETTE, Greffière
Source officielleCour d'Appel
6253cccdbd3db21cbdd914ee
28 avril 2014
28 avril 2014
GREFFIER Lors des débats : Madame Marie-Luce Kouamé, greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd5bd3db21cbdd91691
26 mai 2014
26 mai 2014
Les parties ont été avisées à l'issue des débats de ce que l'arrêt sera prononcé par sa mise à disposition au greffe de la cour le 26 mai 2014 GREFFIER Lors des débats : Madame Marie-Luce Kouamé, greffier
Source officielleCour d'Appel
6253ccfebd3db21cbdd91f2b
26 janvier 2015
26 janvier 2015
GREFFIER Lors des débats : Madame Valérie Francillette, greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253ccfebd3db21cbdd91f34
26 janvier 2015
26 janvier 2015
GREFFIER Lors des débats : Madame Valérie Francillette, greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253cd04bd3db21cbdd9206f
23 février 2015
23 février 2015
Luc Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd09bd3db21cbdd921a1
23 mars 2015
23 mars 2015
l'arrêt sera prononcé par sa mise à disposition au greffe de la cour le 9 mars 2015, date à laquelle le prononcé de l'arrêt a été prorogé au 23 mars 2015 GREFFIER Lors des débats : Madame Marie-Luce
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C300375
28 février 2017
28 février 2017
Emmanuel Q..., 30°/ à Mme Valérie Q..., tous deux domiciliés [...] , 31°/ à M.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2211407_20221004
4 octobre 2022
4 octobre 2022
A s'est présenté à la cellule départementale de recueil, de traitement et d'évaluation des informations préoccupantes du Val d'Oise et a été recueilli par ce département, au titre de l'article L. 223-2
Source officielleCour d'Appel
6253c9cbbd3db21cbdd893d6
23 octobre 2007
23 octobre 2007
sous le no 06 / 00079 ARRÊT DU 23 Octobre 2007 APPELANTS : Maître Jacques X..., ès-qualités de mandataire liquidateur de la SARL SARTEX ... 72015 LE MANS CEDEX représenté par Maître Jean-Luc
Source officiellePage 41 sur 61