Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DCA_22TL22661_20241001
1 octobre 2024
1 octobre 2024
toute la durée des travaux de circulation une signalisation adaptée avertissant les usagers de la présence de gravillons ; - elle n'a fait preuve d'aucune imprudence ou négligence ; - la société Spie
Source officielle3ème chambre
DTA_2003014_20230504
4 mai 2023
4 mai 2023
Par un avenant n° 2 du 23 janvier 2017, la société Spie Facilities s'est substituée à la société Spie Sud-Est pour l'exécution des prestations d'exploitation et de maintenance du marché et en sa qualité
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
6163e0f9925cfde126683781
10 février 2010
10 février 2010
PARVIS PLAINE DE FRANCE représenté par son gérant dont le siège social est [Adresse 1] [Localité 14] S.A.S SPIE BATIGNOLLES IMMOBILIER anciennement dénommée SPIE CITRA IMMOBILIER représenté par
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C300315
14 mars 2012
14 mars 2012
société Sogea), intervenant en qualité d'entreprise générale ; que la société Sogea a sous-traité le lot "plomberie-sanitaire-climatisation- chauffage" à la société Laurent Bouillet entreprise, devenue Spie
Source officielleService des référés
69e142cdcdc6046d477e591a
2 avril 2026
2 avril 2026
SPIE BATIGNOLLES OUTAREX [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Geoffrey DONAT, avocat au barreau de PARIS - #D1811 DEFENDERESSES S.A.R.L ECF PC [Adresse 2] [Localité 3] Et pour signification
Source officielleciv3
61372158cd580146773f2ffb
14 novembre 1990
14 novembre 1990
(Yvelines), prise en la personne de ses représentants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège, 2°) de la société Spie Batignolles, dont le siège social est ...
Source officielleciv3
61372318cd580146774055a1
30 juin 1998
30 juin 1998
Caen (1re chambre, section civile), au profit : 1°/ de la société civile immobilière Le Domaine des Yearlings, dont le siège est 70, avenue du président Wilson, 92800 Puteaux, 2°/ de la société Spie
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
ORTA_1902831_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
et Cogelec et de leur assureur, la SMABTP, de la société Sophia Conseil et de son assureur, la société QBE Europe, de la société MMA Iard SA, de la société MMA Iard Assurances Mutuelles, des sociétés Spie
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2500755_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
Par un mémoire, enregistré le 16 février 2026, la société Spie Batignolles Malet, représentée par Me Salesse, demande au juge des référés d’étendre les opérations d’expertise aux sociétés Fronton Travaux
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2211291_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
Batignolles Génie Civil, à la société Spie Batignolles Fondations, à la société Soletanche Bachy France, à la société Segat, à la société Botte Fondations qui n'ont pas produit d'observations.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2304367_20230712
12 juillet 2023
12 juillet 2023
de la décision, prise en séance plénière du 6 mars 2023 du conseil départemental des Bouches-du-Rhône de l'ordre des médecins, de ne pas traduire le professeur A et les docteurs Adida, Samuelian, Spresser
Source officielleCour d'Appel
6253c871bd3db21cbdd854b7
21 mars 2001
21 mars 2001
condamné, Prévenu, libre Appelant et intimé, Comparant en personne, assisté de Maure FREYHUBER, Avocat à la Cour d'Appel de REIMS LE MINISTERE PUBLIC : Appelant, LE COMITÉ D'ÉTABLISSEMENT DE LA SOCIETE SPIE
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_22BX02766_20230403
3 avril 2023
3 avril 2023
Batignolles Sud-Ouest venant aux droits de Spie Sud-Ouest et son assureur Générali.
Source officielleChambre 2 A
697213dfcdc6046d473cb113
20 janvier 2026
20 janvier 2026
SPIE BATIGNOLLES EST, prise en la personne de son représentant légal, S.A.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR61419
11 décembre 2025
11 décembre 2025
[V] [M] Avocat(s) : la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy Défendeur(s) : la société Spie Citynetworks Avocat(s) : la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol Ordonnance : 61419
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10668
16 mai 2018
16 mai 2018
La société SPIE Communications conclut au débouté de toutes les demandes de M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2016:C210373
16 juin 2016
16 juin 2016
_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Spie
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO01047
17 novembre 2009
17 novembre 2009
trouve la société Géodis Logistics France (la société Géodis) de procéder à l'emballage d'un matériel électronique, laquelle en a confié l'acheminement, depuis son lieu de fabrication chez la société Spie
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
DTA_2200244_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
l'indemnisation de préjudices résultant de l'allongement de la durée du chantier lui ont été adressés et elle est actuellement dans l'incapacité de notifier ses décomptes généraux notamment à la société SPIE
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
616246c4af0a1de0eb1b6521
7 mai 2014
7 mai 2014
Par jugement du 29 février 2012, le tribunal de commerce de Paris a joint les différentes instances et : - mis hors de cause SPIE SCGPM et son assureur Generali, - débouté la SASU Coteba de la SA
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