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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

867 résultats pour « confusion facultative »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article Annexe II c

—

ÉPREUVE EF Épreuve facultative langue vivante UF1 Arrêté du 17 juin 2003 fixant les unités générales du certificat d'aptitude professionnelle et définissant les modalités d'évaluation de l'enseignement général.

Article Annexe IIa

—

UF2 – épreuve facultative d’hygiène-prévention-secourisme L’unité englobe l’ensemble des objectifs, capacités et compétences énumérés à l’annexe I de l’arrêté du 11 juillet 2000 relatif au programme d’hygiène-prévention-secourisme

Article Annexe

—

Confusion, dépression, démences chez le sujet âgé - Diagnostiquer un syndrome confusionnel, un état dépressif, un syndrome démentiel, une maladie d'Alzheimer chez une personne âgée. - Argumenter l'attitude thérapeutique et planifier le suivi du patient

LEGIARTI000050482562

—

Toute confusion entre information et divertissement doit être évitée.

Article Annexe 2 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 82 > 36

Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre

Seule cette dernière peut faire l'objet d'une indemnisation. 1° Confusion mentale (quelle qu'en soit l'étiopathogénie).

Article Annexe III

—

Bâtiment d’un centre de contrôle exclusivement réservé au contrôle des véhicules de catégorie L Sur la façade du bâtiment et à la partie la plus visible du public est portée l’identification de l’installation de contrôle qui ne produit aucune confusion

Article Annexe IV d

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Objectifs La langue vivante étrangère choisie au titre de l'épreuve facultative est obligatoirement différente de la langue vivante étrangère obligatoire.

Article Annexe I (suite)

—

commandes Les angles morts X Éclairage et signalisation La réglementation concernant la signalisation et l'éclairage d'un véhicule X Les documents de bord et le lot de bord La présence des documents obligatoires et facultatifs

LEGIARTI000026927555

—

J'ai compris que ma participation à l'expérimentation est facultative et que je peux refuser la consultation de mon dossier pharmaceutique sans conséquence sur ma prise en charge médicale.

Article Annexe V

—

Epreuve EF1 - Langue vivante facultative Epreuve orale d'une durée de 20 minutes précédée de 20 minutes de préparation.

Article Annexe 2

—

Données facultatives à contrôler à la demande du fabricant (notamment en cas de rejet dans des zones particulièrement sensibles) A la demande du fabricant, les paramètres microbiologiques suivants peuvent également être mesurés sur les effluents, en entrée

Article Annexe 2

—

Désignation des parties Le présent contrat est conclu entre les soussignés : - [nom et prénom, ou dénomination du bailleur / domicile ou siège social / qualité du bailleur (personne physique, personne morale,(24)) / adresse électronique (facultatif)]

Article Annexe III

—

Bâtiment Sur la façade du bâtiment et à la partie la plus visible du public est portée l'identification de l'installation de contrôle qui ne produit aucune confusion avec des entreprises de commerce ou de réparation automobile limitrophes.

Article Annexe 411-2.A.1

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Identification et protection des échantillons ou objets soumis aux examens ou épreuves Un système d'identification des échantillons ou objets doit être appliqué, soit par la voie de documents, soit par marquage, afin de s'assurer qu'on ne puisse faire aucune confusion

Article Annexe I-B

—

Les bâtiments sont clairement signalés et la signalétique mise en place sur le site évite toute confusion et toute manœuvre non prévue par un véhicule contenant des explosifs. 2.2.

Article Annexe III

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Les couleurs et l'identification ne produisent aucune confusion avec des entreprises de commerce ou de réparation automobile voisines.

Article Annexe 2

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anormal en post-partum 111 saignement génital durant la grossesse 112 saignement génital anormal (hors grossesse connue) 113 puberté précoce ou retardée 114 agitation 115 anomalie du développement psychomoteur 116 anxiété 117 apathie 118 céphalée 119 confusion

LEGIARTI000051595415

—

d'accompagnement contresigné par le ménage contenant : 1° La date des visites initiales et finales sur site ; 2° Des informations d'identification du ménage (nom, adresse du logement, numéro de la demande d'aide pour travaux) ; 3° Les prestations facultatives

Article Annexe I (suite)

—

Le référentiel de certification de ce diplôme est constitué d'unités obligatoires (professionnelles ou générales) et d'unités facultatives conformément au tableau ci-après.

Article Annexe IV

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Épreuve facultative UF - langue vivante Épreuve orale - durée : 20 min, préparation 20 min Arrêté du 8 juillet 2003 fixant le programme d'enseignement des langues vivantes étrangères pour les CAP.

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